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Convocation - Séance du 07 novembre 2014
Compte-Rendu - 7 novembre 2014
Document publié le Vendredi 7 novembre 2014 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 novembre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 NOVEMBRE 2014
Présents : Mmes GALINEAU, PALMER, WEIDIG, GIROUX et BOUTY
Ms. BOURDIER, LOUMEAU, NAFZIGER, SALMI et COMPOSTELLA
Absents :
Excusés : Mme PORTIER
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Patricia BOUTY
Séance commencée à 20h00
Objet : Achat d’un copieur dans le cadre du passage à la dématérialisation..
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le photocopieur actuel a plus de 10 ans, et ne correspond plus aux normes actuelles en termes de travail pour le secrétariat et, surtout, pour le passage obligatoire au 1er janvier 2015 à la dématérialisation.
Il est possible, soit de louer le photocopieur sur une durée de 5 ans, soit de l’acheter.
Monsieur le Maire propose deux devis :
Société KYOCERA :
- 25 pages par minutes
- Fax, scanner, …..
- Location : 74€ HT par mois
- Prix achat : 3 590€ HT
- Prix copie NB : 0.0059€ HT, prix copie couleur : 0.059€ HT
Société RICOH :
- 20 pages par minutes
- Fax, scanner, …
- Location : 77€ HT par mois
- Prix achat : 3 501€ HT
- Prix copie NB : 0.0065, prix copie couleur : 0.039€ HT
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal à
Pour : 09
Contre : 0
Abstention : 1 DECIDE de louer le nouveau photocopieur.
DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour le choix de la société qui sera retenue.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de location et tout autre document se référant à cette délibération.
Objet : Tarif des concessions du cimetière et du columbarium (rappel).
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de faire un rappel du prix des concessions du cimetière et du columbarium.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal à
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
DECIDE et RAPPELLE le prix :
Des concessions du cimetière : concession trentenaire : 25€ le m², plus les frais de gestion
Des concessions du columbarium (la case) :
- 2 places, trentenaire : 500€
- 2 places, quinze ans : 300€
Jennifer PALMER suggère de faire un ossuaire.
Objet : Clôture du budget du CCAS.
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le budget du Centre Communal d’Action Social (CCAS) ne recouvre que quelques écritures une à deux fois par mandat municipal ; aussi, la Trésorerie de Castillon a proposé de clôturer le budget.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal à
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
DECIDE de clôture le budget annexe du CCAS. AUTORISE le reversement du résultat de clôture soit 893€ au budget principal de la commune.
AUTORISE le Maire à passer les écritures de clôture.
Objet : Révision du CAE de Valérie LIGNAC.
Le contrat (contrat d’accompagnement à l’emploi) de Valérie LIGNAC, initialement prévu sur 20 heures semaines annualisées, passe à 23 heures semaines toujours annualisées, en raison de la gestion des TAP. Une convention avec le SIRP sera passée car ce dernier prend en charge les frais de rémunération de Valérie LIGNAC pour les TAP.
Objet : Point sur la situation financière de la commune.
Un point est fait sur la trésorerie restant au 17 octobre 2014, il reste aux environs de 40 000€ (du budget prévisionnel).
Les travaux de l’église font l’objet d’une opération séparée mais dans le cadre du budget principal.
Annie GALINEAU demande si il est possible de restaurer et receller la croix du cimetière.
La cloche de l’église peut être actionnée soit par la corde (manuellement) ou par électrification. Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.
9 des membres présents sont pour la corde, et 1 est pour l’électrification.
Objet : Location de logement communal n°9
Les locataires actuels de ce logement déménagent au 15 décembre prochain. Il va donc falloir passer une annonce pour le louer.
Objet : commémoration du 11 novembre.
Cette année, la commémoration aura lieu le 11 novembre à 11h sur la place de l’église.
Objet : organisation du Noel des enfants.
Pour cette année, il est prévu d’offrir un livre à chaque enfant de la commune (et un jouet pour les bébés) et il y aura aussi un cadeau commun pour l’école au pied du sapin de l’école. Un sapin sera mis sur la place et un à la salle des fêtes.
Le repas donné par la commune aura lieu le 11 janvier 2015. Prévision du menu : potage, assiette landaise, rôti de porc ou de boeuf aux pommes de terre et haricots, tarte aux pommes). Le marché de Noël aura lieu le 30 novembre et il y a beaucoup d’exposants inscrits.
Objet : Remboursement à Madame GIROUX de l’achat de livres de Noël pour les enfants de l’école.
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que Madame GIROUX, 1ère adjointe, a effectué des achats, des livres de Noël, pour le Noël des enfants de l’école de Doulezon. Les établissements où les livres ont été achetés ne pratiquant pas le paiement par mandat administratif, Madame GIROUX, en accord avec Monsieur le Maire, a préféré les acheter malgré tout, pour des raisons d’économies.
De ce fait, Monsieur le Maire propose que cet achat lui soit remboursé.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal.
Le Conseil Municipal à
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
ACCEPTE de rembourser Madame GIROUX pour l’achat des livres de Noël pour les enfants de l’école de Doulezon et les jouets des bébés.
DIT que le montant total de ces achats est en attente de confirmation.
Objet : Travaux en cours.
L’épareuse est passée.
Monsieur MALMANCHE, qui devait curer les fossés, est injoignable et indisponible ? cela risque de poser problème, si les travaux ne sont pas, pour bénéficier de l’enveloppe parlementaire de 4 000€.
Le conseil municipal demande à ce que lui soit envoyé un courrier de mise en demeure, avant, éventuellement, de changer de fournisseur.
Accès handicapés : le conseil municipal est d’accord.
Pour des raisons de sécurité, un devis a été demandé pour l’éclairage public de la sortie de bourg (après chez M. FILASTRE), ainsi qu’un éclairage supplémentaire sur la place.
Un devis a été aussi demandé pour le panneau d’affichage de la mairie. Questions diverses :
1) S’agissant du litige de place de l’église un courrier en ce sens a été envoyé à l’avocat. 2) Des nouveaux menus pour la cantine ont été faits.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Le Conseil Municipal Le Maire