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Document publié le Lundi 20 juin 2016 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 06 2016)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Consommateurs,
Compte rendu de la réunion du 20 juin 2016
Présents : 12
Excusés : M.Paule Maligne – Léon Goudal – Frédéric Prodel
Date de convocation : 13 juin 2016
Secrétaire de séance : Evelyne BOYER
Jury d’assises : 3 électeurs inscrits sur les listes électorales de Concèze, Lascaux, St Solve et Vignols doivent être tirés au sort pour la liste des jurés d’assises. Le tirage est fait en présence de M. le Maire de Concèze et une représentante des communes de Lascaux et St Solve. Les 3 électeurs tirés au sort sont domiciliés à Concèze, Lascaux et Vignols.
Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
Avenir de la poste : recrutement de personnel
La Poste fermera le 31 octobre. A partir du 01 novembre, elle deviendra agence postale avec une participation de La Poste pour les frais de personnel. La personne recrutée serait employée 18h/semaine par la commune et 3H par le SITS.
Il faut maintenant réfléchir au type de contrat à faire pour le recrutement d’une employée. Le conseil municipal demande au maire de se renseigner pour un contrat aidé. J. Jacques Sans fait le compte rendu des contacts qu’il a eus avec Martine Souzy et les différents partenaires : Pôle emploi, CPAM, CAF, Mutuelle française. Ils vont rencontrer Madame la Sous Préfète d’Ussel qui est chargée des labellisations des MSAP. Après une rencontre avec le Président du Conseil Départemental, ce dernier serait d’accord pour la labellisation d’une MSAP.
Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze19
5 communautés de communes ont demandé leur retrait de la FDEE. Les communes issues de ces 5 intercommunalités vont reprendre la compétence et adhérer individuellement à la FDEE. Toutes les communes adhérentes à la FDEE doivent prendre la délibération afin que les demandes de retrait soient validées par le Préfet. Accord du conseil. Retrait de la compétence communications électroniques : la FDEE va retirer cette compétence de ses statuts afin de la redonner à DORSAL. Accord du conseil.
Participation à l’Instance de gérontologie
Au vu des difficultés financières constatées lors de la dernière assemblée générale, la nouvelle présidente a demandé à chaque commune une participation annuelle de 1€50/habitant. Accord.
Recrutement d’un agent communal
M. Lajugie est mis en retraite. Pendant ses arrêts maladie, la commune avait embauché Laurent Darlavoix en CDD renouvelable. Monsieur le Maire propose au Conseil de recruter Monsieur Darlavoix en contrat occasionnel jusqu’au 1er septembre. La commune va lancer la procédure de recrutement de personnel à l’automne pour un emploi à partir du 1er janvier 2017.
Taille des arbres
Suite à un constat fait par un conseiller municipal, la mairie s’est renseigné pour l’achat ou la location d’un broyeur : achat 11350€ HT ou location 250€/jour sachant que ce matériel ne sera utilisé que quelques jours par an. Des devis ont été demandés à des entreprises du secteur pour la taille des arbres et évacuation des déchets.
Une réflexion est engagée au sein du conseil municipal. Tarification des ordures ménagères aux associations :
Le Sirtom a fait parvenir la facture concernant les volumes d’ordures ménagères collectées à la salle polyvalente. En 2015, la salle a été louée 39 fois dont 28 à des associations. Le coût demandé aux associations serait d’environ 25€ par manifestation pour pallier à cette dépense. Une convention sera à faire signer par chaque association lors de la demande de location de la salle polyvalente. Accord du conseil.
Modification temps éclairage public dans les villages : Le Maire reçoit l’entreprise Contant pour une étude de faisabilité. A suivre.
Stade : il a été demandé au maire de donner au stade le nom de « stade Louis Vallade » car il a beaucoup œuvré pour le sport pendant toute sa carrière à Vignols. La famille a donné son accord. Le panneau ne pourra être posé qu’après avoir fait le ravalement de la façade. Devis : 3200€ pour la façade + prix du panneau. Une subvention sera demandée.
Logement vide à l’école : logement type F3 de 66 m2 loué 340€.
Congrès des Maires : JJ Sans fait le compte rendu du congrès.
Agglo : JJ fait le compte rendu du projet de territoire lancé en direction des communes.
Commission des écoles : Nadine informe le conseil que la prochaine réunion de cette commission aura lieu le 27 juin à Lascaux.