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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Déliberation - 3. 15 JUIN)
Thèmes du document : Justice et droit, Religion et laïcité, Institutions publiques,
MAIRIE DE BEURE
45 Rue de Besançon
25720 BEURE
a 03.81.52.61.30 beure. mairie@wanadoo.fr
ry
LISTE DES DELIBERATIONS
sÉeruce DU coNsErL MUNtctpAL DU ts JUIN 2023
Numéro Objet Décision
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Enquête Publique
Approuvée
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3012023 lndemnité de gardiennage de l'Église -2023 9 voix pour
4 voix contre
31t2023 Programme Local d'Habitat (PLH)- Période 202412029 Approuvée
Fait à BEURE, le 15 Juin 2023
Le Maire,
Philippe CHANEY.