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Compte-Rendu - h2xpwald7w0h2
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Pleurs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - h2xpwald7w0h2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE de PLEURS
BP 11
51230 Pleurs
http://www.pleurs.fr/
CONSEIL MUNICIPAL
De décembre 2013
au
4 avril 2014
Compte rendu sommaire
Séance du 09 décembre 2013
Présents: Annie Debaire, Raymond Ancelin, Michel Mennesson, Elisabeth Priet, Philippe Laurent, Daniel Boguet, Anne Boulard, Denis Doc, Marylène Constant, Christelle Fuchs, Janick Simonnet Excusés: Luc Diart donne pouvoir à Janick Simonnet, Vanessa Thiry donne pouvoir à Christelle
Fuchs, Jonathan Fontaine donne pouvoir à Anne Boulard.
Absent : Eric Lanza.
Monsieur Daniel Boguet est élu secrétaire de séance.
1 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sud Marnais
Le conseil municipal, accepte à l'unanimité des présents des modifications aux statuts de la CCSM portant sur l'aménagement des campings, eï l'aménagement et la construction, l'entretien et le fonctionnement d'équipements culturels et sportifs.
2 - Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire signé entre le Centre de Gestion de
la Marne et CNP Assurances
Monsieur le Maire fait part au conseil des résultats de la négociation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne concernant un contrat d'assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents. Le Conseil, après en avoir délibéré décide d'accepter la proposition de contrat. adopté à l'unanimité des présents.
3 -Décision modificative budgétaire et création d'une opération
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide la création d'une opération n° 242 achat licence IV du Cheval Gris, pour un montant de 2100 €
adopté à l'unanimité des présents.
sncR
Séance du 07 mars 2014
Présents :Annie Debaire, Raymond Ancelin, Michel Mennesson, Elisabeth Priet, Philippe Laurent, Daniel Boguet, Jonathan Fontaine, Anne Boulard, Denis Doc, Marylène Constant, Luc Diart, Christelle Fuchs, Janick Simonnet.
Excusée : Vanessa Thiry donne pouvoir à Christelle Fuchs.
Absent : Eric Lanza.
Monsieur Jonathan Fontaine est élu secrétaire de séance. 1- Réhabilitation de la station d'épuration et du réseau d'assainissement des eaux usées : Après exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide de demander une subvention à l'Agence de l'Eau Seine-Normandie et autorise le Maire à signer le marché de travaux. Adopté à l'unanimité des présents.
2- Achat de l'ensemble immobilier du Cheval Gris
Le Conseil Municipal, après exposé du Maire, décide d'acheter l'ensemble immobilier du Cheval Gris, situé n°2 rue de la Libération et n°1 et n°3 rue du Docteur Choquart, cadastré B 1324 B 1325 pour
une montant de 66.000 € plus les frais.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces nécessaires.
Adopté à l'unanimité des présents.
50
Séance du 28 mars 2014
Présents :Annie Debaire, Denis Doc, Michel Mennesson, Elisabeth Priet, Philippe Laurent, Daniel
Boguet, Emilie Thibert, Vincent Denis, Evelyne Camus, Vanessa Thiry, Jérémy Mavel, Cédric Galliot,
Christelle Fuchs, Marie-Antoinette Geffroy, Tanick Simonnet.
Madame Elisabeth Priet est élue secrétaire de séance.
1- Election du Maire et des Adjoint au Maire
Monsieur Simonnet Janick est élu maire au premier tour de scrutin avec 13 voix Madame Debaire Annie est élue premier adjoint au maire au premier tour de scrutin avec 14 voix Monsieur Doc Denis est élu deuxième adjoint au premier tour de scrutin avec 9 voix Monsieur Mennesson Michel est élu troisième adjoint au premier tour de scrutin avec 11 voix Madame Priet Elisabeth est élue quatrième adjoint au maire au premier tour de scrutin avec 15 voix
2 - Désignation des déléqués auprès de la Communauté de Communes du Sud Marnais
sont désignés délégués pour représenter la commune auprès de la Communauté de Commune du Sud Marnais :
Monsieur Simonnet Janick, Madame Debaire Annie, Monsieur Doc Denis et Monsieur Laurent
Philipppe.
soc
Séance du 04 avril 2014
Présents :Annie Debaire, Denis Doc, Michel Mennesson, Elisabeth Priet, Philippe Laurent, Daniel
Boguet, Emilie Thibert, Evelyne Camus, Vanessa Thiry, Jérémy Mavel, Cédric Galliot, Christelle
Fuchs, Marie-Antoinette Geffroy, Janick Simonnet.
Excusé : Vincent Denis donne pouvoir à Jérémy Mavel.
Monsieur Philippe LAURENT est élu secrétaire de séance.
1- Election des déléqués auprès des établissements publics de coopération intercommunale
EPCI
Sont élues déléguées titulaires auprès du SIVOM de la Superbe :
Mme DEBAIRE Annie, Mme FUCHS Christelle, Mme THIRY Vanessa,
est élue déléguée suppléante : Mme THIBERT Emilie Est élu délégué titulaire auprès du SIVU de la Région de Fère Champenoise (Vatry) : Mr SIMONNET Janick, suppléant : Mr MENNESSON Michel
sont élus délégués auprès du Syndicat Mixte Intercommunal Scolaire de Sézanne : titulaire : Mr GALLIOT Cédric , suppléante : Mme GEFFROY Marie-Antoinette
Sont élus délégués titulaires auprès du Syndicat Mixte Intercommunal de Distribution d'Eau Potable du Mont Août : Mr LAURENT Philippe et Mr BOGUET Daniel
Sont élus délégués titulaires auprès du Syndicat Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique du Bassin de la Superbe
Mr MUNIER Richard et Mr BOGUET Daniel
Sont élus délégués auprès du Syndicat Intercommunal d'Energie de la Marne titulaire : Mr SIMONNET Janick suppléante : Mme CAMUS Evelyne
2- Indemnité du maire et des adjoints
Le maire cède la présidence de la séance à Monsieur Daniel BOGUET
l'indemnité mensuelle du maire est fixée à 1178,45 € x 100 % soit 1178,45€
Les indemnités mensuelles des adjoints sont fixées à 313,62 €
8 voix pour, 2 abstentions (le Maire et les Adjoints au Maire n'ont pas participé au vote)
3- Indemnité du receveur municipal
Conformément aux dispositions légales, le conseil municipal décide de demander le concours de Monsieur LETONDAL Eric, receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et de lui accorder l'indemnité de conseil au taux de (100 %) par an. Cette indemnité sera calculée selon les textes en vigueur.
15 voix pour
4- Désignation de différents correspondants
Désignation d'un correspondant défense
Mr Philippe LAURENT est désigné (e) correspondant (e) défense
Désignation d'un correspondant sécurité routière
Mr Michel MENNESSON est désigné (e) correspondant (e) sécurité routière
Désignation d'un élu pour représenter la commune au Comité National d'Action Sociale pour le
personnel territorial
Mme Marie-Antoinette GEFFROY est désigné (e) correspondant (e) pour le CNAS
5- Commissions municipales
Les commissions municipales sont constituées et les membres désignés : COMMISSION DES FINANCES BUDGET
Debaire - Priet - Camus - Boguet - Doc - Mennesson - D ES —
COMMISSION AMENAGEMENT FLEURISSEMENT
Fuchs - Geffroy - Mennesson - Priet - Debaire
COMMISSION BATIMENT, BIENS COMMUNAUX ET VOIRIE Mennesson - Laurent - Boguet - Fuchs
COMMISSION ANIMATIONS FESTIVITES
Fuchs - Geffroy - Debaire - Priet - Denis - Mavel
COMMISSION JEUNESSE SPORTS
Galliot - Mavel - Thibert - Fuchs - Dents -
COMMISSION SCOLAIRE ET PERI-SCOLATRE
Thibert - fuchs -Thiry - Geffroy - Priet - Debaire
COMMISSION PERMIS DE CONSTRUIRE
Doc - Laurent - Galliot - Thiry - Denis
COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Denis - Laurent - Camus - Thibert - Doc -Mennesson
6- Délégations au maire de certaines attributions du conseil municipal
Pour le bon fonctionnement de l'administration communale, il est nécessaire que le conseil municipal délègue et autorise certaines attributions.
Le Maire ne participant pas à ce vote, le conseil municipal, par 14 voix pour, de : + délègue au Maire les attributions nécessaires au bon fonctionnement de l'administration communale :
+ autorise le maire à subdéléguer tout où partie de les attributions susvisées à un adjoint ou à un conseiller municipal |
+ délègue provisoirement, en cas d'empêchement du Maire, les attributions susvisées à Madame DEBATRE Annie.
Z7- Questions diverses
Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité de proposer un nouveau régisseur pour la régie de droit de place, compte tenu que le régisseur actuel Denis Doc ne peut plus exercer cette fonction, incompatible avec sa fonction d'adjoint au maire.
La candidature de Madame Evelyne Camus sera proposée pour avis au trésorier municipal.
La carte scolaire prévoit la fermeture d'une classe à Pleurs pour la rentrée de septembre 2014.
Madame Elisabeth Priet informe le Conseil que la commune a été retenue pour participer à des éliminatoires pour « la journée de la joie »
Une randonnée cyclo traversera la commune le dimanche 27 avril 2014
LE MATRE
Désencombrement de rivières : une nouvelle tranche de travaux débute sur la rivière des Auges. Pour
tout renseignement complémentaire, vous pouvez appeler Mr Richard MUNIER, délégué communal
auprès du S.I.AH du bassin de la Superbe. 03 26 80 16 11.
Inscriptions scolaires : à partir du 24 avril en mairie. Pour les enfants nés en 2012* et 2011
Vous devez vous présenter à la mairie de Pleurs, aux heures d'ouverture du secrétariat, muni du
carnet de santé de l'enfant, du livret de famille et d'un justificatif de domicile (lundi et jeudi de 16 à 18 h 00, mardi et vendredi de 10 à 12 h O0).
ayant 2 ans révolus au plus tard le 1°” septembre 2014