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Arrêté - 132 les arretes 058 st reglementation de la circulation route du trenen
Document publié le Lundi 8 novembre 2010 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 132 les arretes 058 st reglementation de la circulation route du trenen)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
PLOUZané
Hôtel de Ville Ti-Kér signé électroniquement le 18/03/2021
BP7 29280 Plouzané par Yves DU BUIT
T 02 98 31 95 30
Wwwiw.plouzane.fr
» @
ARRÊTÉ DU MAIRE
N°2021/058
Réglementation de la circulation, du stationnement et de la priorité
Route du Trenen {portion en agglomération)
Le Maire de la Ville de PLOUZANÉ,
Vu les articles L 2212-1 et L 2213-2 à 2213-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de {a Route,
Vu le Code de l'Action Sociale et des Familles,
Vu l'arrêté municipal n° 3139-2010 du 8 novembre 2010 réglementant la circulation, le stationnement et la priorité route du
Trenen {VC 19),
Considérant que l'aménagement d'un plateau surélevé route du Trenen au niveau du débouché de la rue des Capucines nécessite d'y réglementer
lavitesse,
Considérant qu’il y a lieu de synthétiser dans un même arrêté l'ensemble des règies de circulation, de stationnement et de priorité s'appliquant à la
route du Trenen,
ARRÊTE
ARTICLE 1, Abrogation
L'arrêté municipal en date du 8 novernbre 2010 susvisé est abrogé. Les dispositions ci-dessous prennent effet,
ARTICLE 2. Vitesse
La vitesse des véhicules est limitée à 30 km/h route du Treñen, sur une longueur de 50 mètres
de part et d'autre de la rue des Capucines dans
les deux sens de circulation.
ARTICLE 3. Stationnement
Le stationnement des véhicules route du Trenen est interdit sur chaussée. Il est autorisé uniquement dans les alvéoles matérialisées à cet effet aux
endroits suivants :
Du côté des immeubles numérotés pairs :
- entre les propriétés 26 à 36 route du Trenen
Du côté des immeubles numérotés impairs :
- entre la rue de Keramazé et la rue des Camélias
- entre les propriétés 11 à 151 route du Trenen
ARTICLE 4, Signalisation STOP
Une signalisation « STOP » est implantée aux carrefours désignés ci-après :
Voie protégée Voies auxquelles s'attache l'obligation d'arrêt Désignation de l’agglomération Route
du Trenen - Allée des Hortensias LA TRINITE — PLOUZANE
" - Rue de Keramazé
- Rue des Myosotis
- Rue des Camélias
- Antenne de la route du Trenen desservant
ne par : Yves DU BUT les propriétés numérotées 14 à 18 route du
te : 18/03/2021 0
alé: ORBONNATEU Trenen
- Rue des Capucines ARTICLE 5. Signalisation Cédez le passage
Une signalisation « Cédez le passage » est implantée aux carrefours désignés ci-après :
Voie protégée Voie à laquelle s’attache l'obligation de céder Désignation de l'agglomération
le passage
Route du Trenen - Débouché de la piste cyclable LA TRINITE — PLOUZANE
" bidirectionnelle aménagée rue de Brest
{2 débouchés)
ARTICLE 6. Carrefour à sens giratoire
Des carrefours à sens giratoire au sens de l'article R. 415-10 du Code de la route sont aménagés aux
intersections suivantes :
- route du Trenen / rue des Tulipes,
- loute du Trenen /rue de Coat Edern
- route du Trenen / rue du Muguet / rue des Lupins (rond-point du 13 septembre 1944)
ARTICLE 7. Signalisation
La signalisation adéquate sera mise en place par Brest métropole (Services Techniques).
ARTICLE 8. Dérogation
Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux véhicules de secours ou du service incendie,
ARTICLE 9. Application
Le Directeur Général des Services de Brest métropole, Le Directeur Général des Services de la Ville, Madame la
Commandante de la communauté de brigades de Plouzané, Guïlers, Le Conquet, le responsable de la Police
Municipale et tous les agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Tout recours en annulation de l'arrêté doit être déposé devant le Tribunal Administratif de Rennes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
; Fait à Plouzané,
Décision rendue exécutoire le : 26 (b3l2-2 Le 12 mars 2021
Affichée le 9 le (an Le Maire,
Yves DU DUT