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Déliberation - Déliberations 8 juillet 2014 PDF
Document publié le Mardi 8 juillet 2014 par la commune de Berthouville.
Lien du pdf (Déliberation - Déliberations 8 juillet 2014 PDF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L’EURE
Arrondissement de BERNAY
Canton de Brionne
COMMUNE
DE
BERTHOUVILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BERTHOUVILLE
Date de convocation L’AN DEUX MIL QUATORZE, le huit juillet à vingt heures. 03/07/2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance extraordinaire sous la présidence de Madame LECLERC Marie-Françoise, Maire.
Date d’affichage
21/07/2014 Etaient présents: MM. LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, MORIN Olivier, CEDEYN Jean-Claude, LE HALPERT Patrick, CAPELLE Christiane, AUBERT Serge, ALLAIN Dimitri, DESCHAMPS Patrick.
Nombre de Conseillers
En exercices 11
Présents 09
Votants 09 Absents excusés : Madame GRIETENS Agnès, DESCHAMPS Didier, Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement
délibérer.
Monsieur LEGRIX Davy a été élu secrétaire.
OBJET : PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES e-magnus
Madame le Maire présente un devis de prestations complémentaires e-magnus en date du 11/06/2014, d’un montant de 980.00€ HT soit 1 176.00 € TTC sur logiciels e.magnus :
- Assistance à la production du PES V2- gestion financière
- Formations e-magnus comptabilité
- Formation initiale e.magnus-module e-cimetière.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré accepte à l’unanimité, la formation e.magnus – comptabilité d’un montant de 340.00 € HT soit 408.00 TTC en date du 11/06/2014 n° DV0330957-1 de Berger-Levrault, 31676 LABEGE CEDEX.
Cette délibération annule et remplace la délibération en date du 20/06/2014, n° 024/2014, visée le 02/07/2014 par la Préfecture.
Pour copie conforme
Le Maire
Marie-Françoise LECLERC DEPARTEMENT DE L’EURE
Arrondissement de BERNAY
Canton de Brionne
COMMUNE
DE
BERTHOUVILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BERTHOUVILLE
Date de convocation L’AN DEUX MIL QUATORZE, le huit juillet à vingt heures. 03/07/2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance extraordinaire sous la présidence de Madame LECLERC Marie-Françoise, Maire.
Date d’affichage
21/07/2014 Etaient présents: MM. LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, MORIN Olivier, CEDEYN Jean-Claude, LE HALPERT Patrick, CAPELLE Christiane, AUBERT Serge, ALLAIN Dimitri, DESCHAMPS Patrick.
Nombre de Conseillers
En exercices 11
Présents 09
Votants 09 Absents excusés : Madame GRIETENS Agnès, DESCHAMPS Didier, Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement
délibérer.
Monsieur LEGRIX Davy a été élu secrétaire.
OBJET : REFECTION DU PIGNON OUEST DE LA MAIRIE
Madame le Maire présente des devis de travaux pour la réfection du pignon ouest de la mairie. Le Conseil Municipal après avoir délibéré accepte à l’unanimité, le devis d’un montant de : 2 435.88 € HT soit 2 923.06 € TTC en date du 25/06/2014 n° 1431 de l’Entreprise PETREL Didier, 27800 SAINT CYR DE SALERNE.
Pour copie conforme
Le Maire
Marie-Françoise LECLERC