Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Compte rendu du conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 13 06 2018
Document publié le Mercredi 13 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Compte rendu du conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 13 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Logement,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 13 JUIN 2018
L’an deux mil dix-huit le treize du mois de juin à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d’Availles-Thouarsais, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
18 présents + 4 pouvoirs (21 votes) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Jacques METREAU, Lucette ROCHER, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER
✓ Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Michel PROUST
✓ Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY
✓ Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
✓ Commune d'Irais : Joël MEUNIER
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU, Pascal BIRONNEAU ✓ Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
✓ Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
Membre suppléant (sans voix délibérative) :
✓ Commune de Maisontiers : Alain GILLES
4 pouvoirs :
✓ Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
✓ Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
✓ Jean-Pierre CESBRON a donné pouvoir à Jean-Michel PROUST
✓ Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-Pierre CESBRON, Jean-Marie COLIN, Mathias DIXNEUF, Claire SAINCOURT, Huguette ROUSSEAU
Monique NOLOT a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Jeudi 07 juin 2018
ENVIRONNEMENT
PRESENTATION DE L’ETUDE SUR LA TARIFICATION INCITATIVE PAR LE CABINET GIRUS
Le Cabinet GIRUS, représenté par Fanny CHAMPION, est présent pour restituer les conclusions de l’étude conduite sur la mise en place d’une taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI). (Diaporama joint en annexe de ce Procès-Verbal).
MULTISERVICES DE BOUSSAIS
CONCLUSION D’UN CONTRAT DE BAIL COMMERCIAL POUR LE MULTISERVICES DE BOUSSAIS
Délibération n° D2018-077
• Vu le projet de bail commercial entre M. Auxenfans et la Communauté de Communes de
l’Airvaudais Val du Thouet pour le multiservice de BOUSSAIS
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire
✓ autorise M. Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant au
bail commercial ci-joint avec M. Auxenfans pour le multiservices de BOUSSAIS. Procès-Verbal sommaire du Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 13 juin 2018
Page 2 sur 2
CHEVALERIE DU THOUET
ADOPTION DES TARIFS 2019 DE LA CHEVALERIE DU THOUET
Délibération n° D2018-078
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil communautaire fixe ainsi qu’indiqué en annexe, les tarifs du service de la Chevalerie du Thouet, à compter du 1er janvier 2019.
TOURISME
CONVENTION DE PARTENARIAT – TERRA AVENTURA
Délibération n° D2018-079
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide :
✓ de valider les termes de la convention de partenariat avec le Département et le PETR du Pays
de Gâtine relatif au déploiement du dispositif Terra Aventura ci-jointe
✓ d'autoriser M. le Président à signer la présente convention
DESIGNATION ELUS
COMMISSION URBANISME DU PETR PAYS DE GATINE
Le Président sollicite des candidatures pour compléter les titulaires cités ci-dessus. Aucun candidat ne s’étant présenté, la communauté de communes ne présentera pas de membre supplémentaire à cette commission. Il sera possible de faire des propositions ultérieurement.
A Airvault, le 18 juin 2018 PV sommaire affiché le 19 juin 2018
Le Président,
Olivier FOUILLET