Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 14
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
719
0221-20190221_14-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO EEES Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
0473532471 contact(@cctdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents
:
40 Suppléants
ayant
voix
délibérantes : 3 Conseillers
représentés :
12 Total
votants
:
55
N°
20190221-14
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
FÉVRIER
2019
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la
convocation
: 14
février
2019
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
21
février
2019
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Daniel
LAFAY,
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Marcel
BARGEON,
Jean-
Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAŸRE,
Catherine
MAZELLIER,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Aline
LEBREF,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Paul
PERRIN,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
BARTHELEMY,
Farida
LAÏD,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Olivier
CHAMBON
à
Marcel
BARGEON
Gérard
GRILLE
à
Daniel
BERTHUCAT
Jean-Louis
GADOUX
à Aline
LEBREF
Bernard
VIGNAUD
à
Patrick
SOLEILLANT
Pépita
RODRIGUEZ
à Tony
BERNARD
Philippe
OSSEDAT
à
Frédérique
BARADUC
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Paul
SABATIER
à
Marie-Noëlle
BONNARD
Benoit
GENEIX
à Farida
LAÏD
Thierry
DEGLON
à Jacqueline
MALOCHET
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Stéphane
RODIER
Françoise
KORZCENIUK
à Thierry
BARTHELEMY
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: André
IMBERDIS,
Ghislaine
DUBIEN,
Béatrice
ADAMY,
Jany
BROUSSE,
Carine
BRODIN,
Didier
CORNET.
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante:
José
MONRUFFET,
Sylvie
CHAUNY,
David
POMMERETTE.
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
AVENANT
A
LA
CONVENTION
« JEUNES
POUSSES
» 2018-2019
Rapporteur
: Pierre
ROZE,
Vice-Président AR
PREFECTURE
0635-200070712-20190221-20190221_14-DE Recu
le
08/03/2019
Vu
la
délibération
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
n°
20180920-12
en
date
du
20
septembre
2018
approuvant
la
convention
de
partenariat
Jeunes
Pousses
2018/2019. Conformément
à
l’article
2
de
la
convention,
il
est
convenu
de
modifier
les
participations
financières
de
chacun
des
partenaires
en
cas
de
subvention
régionale
inférieure
à 4
500€.
Celle-
ci
étant
de
4
000€,
il
est
prévu
que
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
prenne
à sa
charge
la différence,
soit
500€.
Par
ailleurs,
le
budget
relatif
à
la
technique
étant
supérieur
aux
prévisions
et
les
dépenses
liées
aux
autres
postes
étant
désormais
connues,
il est
prévu
une
répartition
du
différentiel
(2
666€)
entre
les
4
partenaires,
soit
666€
chacun.
Par
ailleurs,
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
prend
à
sa
charge
les
frais
de
gardiennage
nécessaires
pour
la
salle
de
La
Monnerie
(364€).
Cet
avenant
modifie
donc
la
participation
financière
de
chacun
des
partenaires
comme
suit :
CCTDM :
3 532€
(+1
532€)
Ville
de
Thiers
: 2 666€
(+666€)
Ville
de
Courpière
: 1
666€
(+666€)
CCEDA
: 1 666€
(+666€)
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
°
Approuve
l'avenant
à la convention
de
partenariat
Jeunes
Pousses
selon
les termes
décrits
ci-dessus,
e
Autorise
le
Président
ou
son
représentant
à
signer
tous
documents
relatifs
à
la
présente
décision.
TOTAL
VOTANTS
: 55
Conseillers
présents
: 43
Représentés
: 12
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 55
Pour
: 55
Contre :
Abstentions :
Non-participation
:
n
certifiée
conforme,
Le
Président,
8
Tony
BERNARD) >
Maire
de
Ghâteldon
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr