Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 7
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 7)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
AR
PREFECTURE 0130221-20190221_07-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L’'INTERCO CE Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(occtdm.fr
Conseillers
en
exercice
:
58 Conseillers
présents
:
40 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
3 Conseillers
représentés :
12 Total
votants :
55
N°
20190221-07
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
FÉVRIER
2019
à
18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la
convocation
: 14
février
2019
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
21
février
2019
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s :
Daniel
LAFAY,
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Marcel
BARGEON,
Jean-
Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Aline
LEBREF,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Paul
PERRIN,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
BARTHELEMY,
Farida
LAÏD,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir :
Olivier
CHAMBON
à
Marcel
BARGEON
Gérard
GRILLE
à
Daniel
BERTHUCAT
Jean-Louis
GADOUX
à Aline
LEBREF
Bernard
VIGNAUD
à
Patrick
SOLEILLANT
Pépita
RODRIGUEZ
à
Tony
BERNARD
Philippe OSSEDAT
à Frédérique
BARADUC
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Paul
SABATIER
à
Marie-Noëlle
BONNARD
Benoit
GENEIX
à Farida
LAÏD
Thierry
DEGLON
à Jacqueline
MALOCHET
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Stéphane
RODIER
Françoise
KORZCENIUK
à Thierry
BARTHELEMY
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: André
IMBERDIS,
Ghislaine
DUBIEN,
Béatrice
ADAMY,
Jany
BROUSSE,
Carine
BRODIN,
Didier
CORNET.
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante:
José
MONRUFFET,
Sylvie
CHAUNY,
David
POMMERETTE.
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
ELECTION
D'UN
VICE-PRÉSIDENT
EN
REMPLACEMENT
D'UN
VICE-PRÉSIDENT
DÉMISSIONNAIRE
Rapporteur
: Tony
BERNARD,
Président AR
PREFECTURE
065-200070712-20190221-20190221_07-DE Reçu
le
08/03/2019
Le
Président
expose
que
lors
de
la
séance
d'installation
du
18
janvier
2017,
le
Conseil
Communautaire
a fixé
à
12
le
nombre
de
Vice-Présidents.
Lors
de
cette
même
séance,
Philippe
OSSEDAT,
Maire
de
Saint-Rémy-sur-Durolle
a
été
élu
où"
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne.
Suite
à
la
démission
de
Philippe
OSSEDAT
de
ses
fonctions
de
Vice-Président,
il
convient
de
procéder
à son
remplacement.
Le
Président
propose
le
maintien
du
nombre
de
Vice-Présidents
et
de
membres
du
Bureau
Communautaire
et
que
le (la)
Vice-Président.e.
soit
élu(e)
au
rang
de
12°"
Vice-Président.e.
Le
Président
propose
en
conséquence
de
procéder,
en
application
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
douzième
Vice-Président.
A
cet
effet,
il
enregistre
la
candidature
de
Jean-Pierre
DUBOST.
Le
Conseil
Communautaire
procède
au
vote.
Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Votants
: 55
Blancs
: 5
Nuls
: 4
Exprimés
: 45
Suffrages
obtenus
par
Jean-Pierre
DUBOST
: 45
voix.
Ayant
obtenu
la majorité
absolue,
Jean-Pierre
DUBOST
est
immédiatement
installé.
En
conséquence,
à
la
suite
de
cette
élection,
le
Bureau
Communautaire
de
Thiers
Dore
et
Montagne
est
ainsi
constitué
:
Nom
Prénom
Fonction
BERNARD
Tony
Président
MEFTAH
Abdelhraman
1°
Vice-Président
GONIN
Michel
2°
Vice-Président
CHAMBON
Olivier
3°
Vice-Président
VIGNAUD
Bernard
4°"
Vice-Président
NOWOTNY
Claude
5°
Vice-Président
SAMSON
Christiane
6°"
Vice-Présidente
PERCHE
Serge
7°
Vice-Président
GARCIA
Bernard
8°"
Vice-Président
ROZE
Pierre
9°"
Vice-Président
DELAIRE
Jean-François
10°"
Vice-Président
BERTHUCAT
Daniel
11°"
Vice-Président
DUBOST
Jean-Pierre
l
12°
Vice-Président
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr