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Ordre du Jour - tpqopnp1judix9b
Procès Verbal - riikolxda1r9ga7
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 01h30 par la commune de Comblanchien.
Lien du pdf (Procès Verbal - riikolxda1r9ga7)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
R
— 2026
- 001
République
Française
Département
: COTE-D'OR
Arrondissement
: Beaune
COMBLANCHIEN
- COMMUNE
Procès
verbal
Le jeudi
22
janvier
2026
à
20
heures
00,
l'assembiée,
régulièrement
convoquée
le
15
janvier
2026,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Didier
TOUBIN.
Secrétaire
de
la séance
: Serge
VIGOT
Présents
: Didier
TOUBIN,
Serge
VIGOT,
Daniel
CHAMPY,
Bernadette
BLANCHARD,
Maria
CABRILLANA,
Martial
CHAGNET,
Christelle
DEMEUSY,
Nicolas
DURAND,
Noémie
GAMBA,
Elisabeth
JOURNET,
Eric
MENTH,
Bénédicte
METZ,
Christophe
RAYMOND
Représentés
:
Absents
et excusés
:
Ordre
du
jour:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
18
DECEMBRE
2025
TARIF
DES
AFFOUAGES
DEMANDE
DE
LOCATION
DE
SALLE
DES
FÊTES
CONVENTION
SERVICES
DEPARTEMENTAUX
VENTE
DE
L'ANCIEN
LAVOIR
{annule
et remplace)
VITRAUX
DE
L'EGLISE
COMMUNALE
(annule
et remplace)
TOURS
DE
GARDE
POUR
LES
ELECTIONS
MUNICIPALES
QUESTIONS
DIVERSES
Délibérations
du
conseil
:
VITRAUX
DE
L'EGLISE
DE
LA
NATIVITE
{N°
DE_004_2026)
ANNULE
ET REMPLACE
LA
DELIBERATION
2025_DE_053
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
+ _ approuve
le
projet
de
rénovation
des
vitraux
de
l'église
de
la
Nativité
pour
un
montant
de
20
852.80€ HT
+
sollicite
le
concours
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
du
dispositif,
Plan
Marshall
patrimoine
commune
Côte
d'Or
et de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
+
définit
ie
plan
de
financement
suivant:
Aide
concernée
Sollicitée
ou
déjà
Montant
de
la
Pourcentage
|
Montant
de
l’aide
attribuée
dépense
éligible
DETR
Sollicitée
20
852.80
€
30%
6255.84€
CD
Sollicitée
20
852.80
€
30%
6255.84
€
CRB
%
Autre
(à
préciser)
% TOTAL
DES
AIDES
20 852.80
€
60%
12 511.68
€
20
852.80
€
40%
8 341.12
€
Autofinancement
précise
que
les
dépenses
sont
inscrites
à la section
investissement
du
budget
de
la commune,
s'engage
à ne
solliciter
aucun
autre
programme
d’aide
du
Conseil
Départemental
au
titre
de
ce
projet,
atteste
de
la
propriété
communale
de
l'église
de
la
Nativité
cadastrée
AB
125
Délibération
: adoptée
VENTE DE L'ANCIEN LAVOIR
(N° DE_003_2026)
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
DE_G03_2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
la délibération
prise
pour
la vente
du
lavoir.
Entre
temps,
l'acquéreur
a
décidé
de
créer
une
société
pour
réatiser
l'acquisition
du
bâtiment,
aussi
afin
que
la vente
puisse
être
entérinée
chez
un
notaire,
il est
nécessaire
de
délibérer
à
nouveau
sur
ce
point.
Suite
à l'estimation
établie
et suite
à la proposition
de
la SCI
MORLON
d'un
achat
au
tarif
de
30 000
€uros
hers
frais
de
notaire.
Le
conseil
Municipal,
après
délibération
- accepte
la proposition
d'achat
de
la SCI
MORLON
- fixe
le
prix
de
vente
à 30 000
Euros
hors
frais
de
notaire.
Les
frais
de
notaire
restant
à la charge
de
l'acquéreur - Charge
ie
Maire
de
la signature
de
l'acte.
Délibération
: adoptée
CONVENTION
AVEC
LES
SERVICES
DEPARTEMETAUX
(N°
DE_002_2026)
Monsieur
ie
Maire
rappelle
la convention
signée
avec
les
services
départementaux
en
matières
de
voirie
et de
mise
à disposition
de
panneaux
de
signalisation.
Il rappelle
que
cette
convention
est
arrivée
à échéance
le
31 décembre
2025.
fi propose
de
ta reconduire
pour
une
durée
de
3 ans. R
— 2026
- 002
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- décide
de
reconduire
la convention
- charge
le
maire
de
sa
signature
Délibération
: adoptée
TARIE
DES AFFOUAGES
(N° DE_001_ 2026)
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
principe
des
affouages.
il propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
un
tarif
de
5 €uros
pour
le stère
de
bois
issu
des
affouages.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
:
- décide
de
fixer
le tarif des
affouages
à 5€le
stère.
Délibération
: adoptée
TOUR
DE
GARDE
ELECTIONS
MUNICIPALES
HORAIRES
DIMANCHE
15
MARS
ET
22
MARS
2026
8H
A
19H
30
Daniel
CHAMPY
- Nicotas
DURAND
- Eric
MENTH
10H30A
13H
Ce
RD
Serge
VIGOT
-
Bernadette
13HA
15H30
Te
CNET
- Christophe
RAYMOND
-
15H30A
18H
Mer
MER
- Bénédicte
METZ -
Elisabeth
QUESTIONS
DIVERSES
Remplacement
de
l'ATSEM:
Notre
ATSEM
sera
absente
du
9 mai
au
28
août
2026,
nous
devons
pourvoir
à son
remplacement
durant
cette
période.
Une
recherche
de
candidature
est
en
cours.
Théatre
: Une
compagnie
théâtrale
a sollicité
la mise
à disposition
de
la salle
des
fêtes
pour
proposer
une
représentation.
Celle-ci
aura
lieu
le week-end
du
25 avril
2026.
La
mise
en
place
et
la publicité
seront
assurées
par
la troupe.
Aménagement
de
la RD
974: Monsieur
le
Maire
fait
un
retour
de
la rencontre
avec
les
services
du
CAUE
et de
département
concernant
l'aménagement
de
la route
des
Grands
Crus.
Il précise
que
la commune
garde
le
choix
de
ce
qu'elle
souhaite
mettre
en
place
des
préconisations
des
services
départementaux.
Monsieur
le
Maire
rencontrera
Monsieur
MAYOT
(paysagiste)
le
28 janvier
à
14
h pour
aborder
le
sujet.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
invités
à participer
à
cette
rencontre. Commission
des
finances
: la commission
se
réunira
le
9 février
2026
à
18 h 30
Commission
électorale
: la commission
se
réunira
le
19 février
2026
à
11 h
00.
Didier
TOUBIN
Président
de
séance
Serge
VIGOT
Secrétaire
de
séance