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Arrêté - AR 2023 055
Arrêté - AR 2023 040
Arrêté - AR 2023 049
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 049)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
AR _2023-049
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
de
la
manifestation
de
SJO
CYCLISME
«
Savoir
rouler
»
le
samedi
09
septembre
2023
Place
de
la
Grèze
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation ;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
la manifestation
de
SJO
Cyclisme
qui
aura
lieu
le
samedi
09
septembre
2023
de
9
HO0
à
12h00
organisée
par
l’Association
des
parents
d’Elèves
(A.P.E.)
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
la
bonne
organisation
de
la
manifestation
et
la
sécurité
des
usagers
de
réglementer
la Place
de
la Grèze.
Il sera
interdit
de
stationner
et de
circuler
de
8h00
à
13h00 ;
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1:
Dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la
manifestation
« Savoir
rouler
»,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
la
Place
de
la
Grèze
de
8h00
à
13h00
le
samedi
9
septembre
2023.
ARTICLE
2 :
L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le matériel
nécessaire
à cette
manifestation
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera
publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le 01
septembre
2023
Le
Maire
Marc
VENZAL