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Arrêté - AR 2023 055
Arrêté - AR 2023 040
Arrêté - AR 2023 026
Arrêté - AR 2023 054
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 054)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
AR _2023-054
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Organisation
d'OCTOBRE
ROSE
Dimanche
15
octobre
2023
Place
du
Mail
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
l’organisation
des
différentes
manifestations
lors
d'OCTOBRE
ROSE
;
Considérant
que
pour
la bonne
organisation
d'OCTOBRE
ROSE
qui
aura
lieu
le
dimanche
15
octobre
2023,
de
09h00
à
13h00
et
pour
la
sécurité
des
usagers,
sur
la
Place
du
Mail,
de
réglementer
la circulation
et le stationnement
à l'occasion
de
cette
manifestation,
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1:
Dans
le
cadre
de
l’organisation
d'OCTOBRE
ROSE,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
sur
Place
du
Mail Ü
le
dimanche
15
octobre
2023
de
09h00
de
13h00
ARTICLE
2 :
L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le matériel
nécessaire
aux
différentes
manifestations
et interventions.
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le
05
octobre
2023
Marc
VENZAL
Maire
de
Cunac