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Compte-Rendu - 1621257008 CR du 15 02 2018
Document publié le Jeudi 15 février 2018 par la commune de Charmont-en-Beauce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1621257008 CR du 15 02 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Département Loiret
Commune de Charmont-en-Beauce
Extrait du registre des délibérations
Séance du Jeudi 15 Février 2018
L' an 2018 et le Jeudi 15 Février à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du conseil sous la présidence de
THOMAS Didier Maire
Présents : M. THOMAS Didier, Maire, M. BRIFAUD Dominique, M. JOLIN Lionel, Melle LAROYE Aurélie, M. MORISSEAU Denis, M. SAGIE Marcel, M. MENAULT Miguel, Mme PRUNET Delphine, M. RABELLE Yves, M. TORRES Stéphane.
Excusée : Mme Evelyne RENARD qui a donné pouvoir à M. Stéphane TORRES
Invité : M. Martial BOURGEOIS, maire de Jouy en Pithiverais
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 11
• Présents : 10
Date de la convocation : 06/02/2018
Date d'affichage : 07/02/2018
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-préfecture de Pithiviers
le : 19/02/2018
et publication ou notification
du : 23/02/2018
A été nommée secrétaire : Melle LAROYE Aurélie
Objet des délibérations
SOMMAIRE
Autorisation de lancement d'une procédure d'appel d'offres
Convention pour une étude de sécurité
D2018-004 : Lancement d’une procédure d’appel d’offres
Considérant la délibération 35/2016 du 13 octobre 2016 par laquelle le conseil municipal adoptait les travaux d’aménagement de la rue du moulin, le conseil municipal est invité à autoriser le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la réalisation desdits travaux.
Vu les directives européennes applicable en matières de marchés publics, Vu le code des marchés publics en vigueur, Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE:
- D'autoriser le lancement de la procédure d'appel d'offres pour la réalisation des travaux d’aménagement de la rue du Moulin.
- Autorise M. le Maire à signer tous les documents nécessaires.
à l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)
D2018-005 : Etude de sécurité
Monsieur le Maire expose que le Département propose de financer des études de sécurité et il demande au conseil d'examiner la possibilité de faire une étude pour les entrées de bourg de Charmont.
Cette proposition est accueillie favorablement et après une large discussion le conseil municipal décide :
− D’autoriser M. le Maire à signer une convention avec le Conseil Départemental du Loiret pour la réalisation d’une étude de sécurité pour les entrées du bourg de Charmont, notamment sur la D22, pour un montant de 6 000€ ; dont la moitié est prise en charge par le Département et 3 000€ restant à la charge de la commune,
- Autorise M. le Maire à signer tous les documents nécessaires.
à l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
M. Martial BOURGEOIS vient présenter au conseil municipal son projet de création d'une MAM (Maison d'Assistante Maternelle). La commune de Jouy en Pithiverais possédait au départ un bâtiment assez grand pour convenir au projet, des devis de remise en état et des demandes de subventions vont permettre de réaliser la rénovation du bâtiment, la commune de Jouy le mettra ensuite à la disposition d'une association d'assistantes maternelles qui pourront accueillir jusqu'à 16 enfants. L'ensemble du conseil remercie M. BOURGEOIS de lui faire part de son expérience qui les aidera à concrétiser une idée qui pourrait être intéressante pour développer l'attractivité de la commune.
Un tour d'horizon est fait des "MAM" des environs qui fonctionnent bien et répondent à un réel besoin tant de la part des parents que des assistantes maternelles.
M. Le Maire donne lecture d'un avis d'un administré qui souhaiterait que la communication dans le village soit renforcée. Chacun s'accorde que le constat ainsi fait est exact et une vive discussion s'engage sur les causes d'une telle situation et les solutions à apporter. Il est résolu d'engager une vraie réflexion sur la manière d'améliorer la diffusion des informations pouvant intéresser la population.
Point communautaire:
La dernière réunion du conseil communautaire a eu lieu le 13 février, la gestion des dossiers en cours se poursuit: ouverture d'une maison de service à Outarville et étude d'un service itinérant; démarrage de l'audit des syndicats des eaux pour préparer la prise de compétence eau; poursuite des travaux de réhabilitation de l'ancien collège...
Mme PRUNET signale la demande de refaire une nouvelle formation informatique, avec une demande pour que celle-ci se fasse par niveau pour ne pas décourager les débutants.
En Mairie, le 16/02/2018
Le Maire, Didier THOMAS