Procès Verbal - PV 18 01 2023

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Procès Verbal - PV 18 01 2023 Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Yvetot. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18 01 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Consommateurs, Éducation, VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ Le douze janvier deux mille vingt-trois, convocation du Conseil Municipal pour le dix-huit janvier, pour discuter de l’ordre du jour suivant : 1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2022.2 - Communications , 3 - Mise à disposition à titre gracieux et exceptionnel de la salle du Vieux Moulin, 4 Rapport annuel sur les cessions et les acquisitions immobilières de la Ville d'Yvetot pour l'année 2022, 5 - Autorisation de signature d'une convention avec la Communauté de Communes Yvetot Normandie pour l'occupation du domaine public par un panneau de Relais d'Informations et de Services, 6 - Galerie Duchamp - Présentation de la programmation 2023, 7 -Galerie Duchamp - Projet avec l'Esadhar et la cité Internationale des arts, 8 - Adhésion groupement achat téléphonie - Centrale d'Achat d'Informatique Hospitalière (CAIH), 9 - Adhésion groupement achat matériel informatique - Centrale d'Achat d'Informatique Hospitalière (CAIH), 10 Règlement jeux concours - réseaux sociaux Yvetot Cosgames Show, 11Tarifs Yvetot Cosgames Show 2023 LE MAIRE

Francis ALABERT

L'an deux mille vingt trois, le dix huit janvier, le Conseil Municipal s’est réuni, légalement convoqué, grande salle de l’hôtel de ville, à dix-huit heures trente, sous la présidence de M. Francis ALABERT, Maire.

Etaient présents :

Monsieur Francis ALABERT, Madame Virginie BLANDIN, Monsieur Gérard CHARASSIER, Madame Françoise BLONDEL, Monsieur Alain CANAC, Madame Yvette DUBOC, Monsieur Jean-François LE PERF, Madame Herléane SOULIER, Monsieur Alain BREYSACHER, Madame Denise HEUDRON, Madame Françoise DENIAU, Monsieur Christophe ADE, Madame Lorena TUNA, Monsieur Florian LEMAIRE, Monsieur Arnaud MOUILLARD, Madame Marie-Claude HÉRANVAL, Monsieur Joël LESOIF, Madame Céline VIVET, Monsieur Jean-Michel RAS, Madame Elise HAUCHARD, Monsieur Olivier FE, Madame Catherine DEROUARD, Monsieur Denis HAUCHARD, Monsieur Florent FERRAND, Monsieur Thierry SOUDAIS, Monsieur Vincent HARDOUIN, Monsieur William PINA

Absent(s) excusé(s) avec pouvoir:

Madame Marie-Christine COMMARE (pouvoir à Monsieur Olivier FE), Madame Satenik BUISSEZ (pouvoir à Madame Denise HEUDRON)

Absent(s) excusé(s) :

Madame Dominique TALADUN, Monsieur Guillaume LEPREVOST, Monsieur Laurent BENARD, Monsieur Pierre HURTEBIZE

Madame Elise HAUCHARD a été désignée comme secrétaire.

2023-01_1

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 DÉCEMBRE 2022. Le Conseil Municipal est invité à adopter le procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2022.

Le procès- verbal a été adopté sans observation.

2023-01-_2

COMMUNICATIONS

Il est communiqué à l’assemblée, les décisions municipales prises en vertu de l’article L - 2122 -22 du Code Général des Collectivités Territoriales :2022/207, le 29 novembre 2022, acceptant l’avenant n° 2 en moins value au marché « assurance des responsabilités et des risques annexes » , avec la SMACL. (-981,18 € TTC).

2022/208, le 29 novembre 2022 attribuant le marché « conception et réalisation d’un skate- park à la société Antidote Skateparks Scop/ARL, de Bayeux, d’un montant de 300 000 € TTC.

2022/209, le 29 novembre 2022, acceptant la demande d’indemnisation du commissaire enquêteur, pour la tenue de l’enquête publique préalable au déclassement de voiries communales d’un montant de 1048,32 €.

2022/210, le 5 décembre 2022 pour prélèvement de 2520 € sur dépenses imprévues de fonctionnement, sur le budget salles municipales.

2022/211, le 15 décembre 2022 acceptant l’avenant n° 2 au marché n° 2019/28, majoration du taux global de cotisation, avec le cabinet Aster. ( assurance des risques statutaires, risque accidents de travail et maladie). Le taux global de cotisation est fixé à 4,81 % de la masse salariale.

2022/212, le 15 décembre 2022 acceptant la majoration de 100 % de la prime 2022 pour l’assurance « dommage aux biens avec la société Pilliot ». (marché n° 2019/23

2022/213, le 16 décembre 2022 renouvellant la location de l’appartement n° 5, sis 5 rue Thiers du 1er janvier au 30 juin 2023. La redevance mensuelle est fixée à 450 €.

2022/214, le 21 décembre 2022, acceptant l’avenant 1 au contrat progiciel de rédaction et de gestion des marchés pubics, marcoweb, avec la société Agysoft de Grabels. L’ajout de modules supplémentaires s’élève à 98 € HT/mois.

2022/215, le 22 décembre 2022 acceptant l’avenant n° 7 (marché n° 2019/36) et l’avenant n° 4 (marché n° 2019/39) aux marchés de travaux de réfection de toitures sur des bâtiments municipaux de la ville. Ces avenants portent sur le planning de travaux.

2022/216, le 22 décembre 2022, concernant l’attribution des marchés de denrées alimentaires pour l’année 2023.

2022/217, le 26 décembre 2022 mettant à disposition de l’association « d’un point à l’autre », la salle Antarés de l’espace Claudie André Deshays du 1er janvier au 31 décembre 2023, moyennant une redevance de 406,32 € TTC pour deux jours consécutifs d’occupation.

2022/218, le 28 décembre 2022, résiliant la convention de mise à disposition d’une emprise du domaine public pour l’implantation d’un relais d’information services départementaux avec le Département de Seine-maritime à compter du 22 décembre 2022.

2022/219, le 28 décembre 2022, autorisation la signature d’une convention de prêt d’un fonds documentaire acquis par la ville sur la thématique du sport-santé, à la médiathèque intercommunale.

Cette mise à disposition est consentie, à titre gratuit, pour un an à partir de la signature de la convention.

Le Conseil Municipal a pris acte des communications.VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ M. LE MAIRE informe les élus que suite à la délibération prise au mois de décembre, relative au parc éolien d’Envronville, après avis de toutes les communes concernées, M. le Préfet a pris un arrêté autorisant l’augmentation de la hauteur des mâts des éoliennes.

2023-01_3

MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX ET EXCEPTIONNEL DE LA SALLE DU VIEUX MOULIN

- Vu la délibération n°18 du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 précisant les conditions d’obtention de la gratuité des salles communales,

- Vu la demande du Service Départemental de la Jeunesse, de l’Engagement et aux Sports en date du 4 novembre 2022 de pouvoir réunir les comités départementaux sportifs à Yvetot,

- Considérant que cette réunion revêt un caractère d’intérêt général vis à vis du mouvement sportif départemental et, par voie de conséquence, du mouvement sportif yvetotais,

Le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports souhaite organiser une réunion d’information à l’attention des comités départementaux du mouvement sportif. Celui-ci a sollicité la ville d’Yvetot, au vu du caractère central sur le territoire, pour la mise à disposition d’une salle à titre gracieux.

Dans la mesure où les clubs sportifs yvetotais peuvent être affiliés aux comités départementaux concernés, il y a donc un réel caractère d’intérêt général à répondre favorablement à cette demande.

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- autoriser Monsieur le Maire à accorder la gratuité de la salle du Vieux Moulin au service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports le lundi 23 janvier 2023.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.

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RAPPORT ANNUEL SUR LES CESSIONS ET LES ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES DE LA VILLE D'YVETOT POUR L'ANNÉE 2022.

Vu le tableau des acquisitions et ventes et les 5 plans joints à la présentes,

Conformément à la circulaire du 12 février 1996 précisant les conditions d’application de l’article 11 de la loi n° 95-127 du 8 février 1995 concernant les opérations immobilières réalisées par les collectivités territoriales et certains de leurs établissements publics, ainsi que la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption, la Ville d’Yvetot doit fournir un rapport annuel concernant les différentes cessions et acquisitions immobilières réalisées pendant l’exercice précédent.

Il est donc porté à la connaissance du Conseil Municipal du rapport qui a été établi :

RAPPORT ANNUEL SUR LES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EFFECTUÉES PAR LA VILLE D’YVETOT EN 2022A – ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES

- 06/09/2022 – une voie et un bassin de rétention des eaux pluviales, pour une superficie totale de 2 542 m², sis Les Portes de la Plaine, pour un prix principal de 0,00 €, à l’ASL Les Portes de la Plaine (cf. plan n°1)

pour intégration de la voirie dans le Domaine Public communal et du bassin dans le domaine privé communal dans le cadre de la politique de gestion des eaux pluviales

- 21/12/2022 – un trottoir, pour une superficie totale de 366 m², sis rue Réfigny, pour un prix principal de 0,00 €, à la SARL 2FGM IMMO (cf. plan n°2)

pour intégration du trottoir dans le Domaine Public communal

B – CESSIONS IMMOBILIÈRES

- 18/07/2022 – un terrain d’une superficie totale de 195 m², sis rue du Vallon Fleuri, cadastré section AS n°855, pour un prix principal de 243,75 € à Monsieur et Madame DAVID (cf. plan n°3)

pour y installer un potager

- 18/07/2022 – un terrain d’une superficie totale de 8 313 m², sis rue du Vallon Fleuri, parcelles cadastrées section AS n°809, 853, 857, pour un prix principal de 10 391,00 € à Monsieur et Madame TRUFLEY (cf. plan n°4)

pour y installer un potager, un verger et y faire pâturer des équidés

- 18/07/2022 – un terrain d’une superficie totale de 104 m², sis rue du Vallon Fleuri, cadastré section AS n°854, pour un prix principal de 130,00 € à Monsieur et Madame DUCLOS (cf. plan n°5)

pour y installer un potager

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- prendre acte du présent rapport

- autoriser Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches et formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération,

- autoriser Monsieur le Maire à prendre toute décision qui serait la suite ou la conséquence de la présente délibération.

Le Conseil Municipal a pris acte du rapport présenté.

202301_5

AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES YVETOT NORMANDIE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR UN PANNEAU DE RELAIS D'INFORMATIONS ET DE SERVICES

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment son article L.2125-1,

Vu le projet de convention joint,

Il est exposé au Conseil Municipal que le Département de Seine Maritime a transféré à la Communauté de Communes Yvetot Normandie la propriété du panneau de relais d’informations et de services (RIS) installé sur la place du Maréchal Joffre, face au bâtiment de l’office du tourisme, sur le domaine public.

Une convention liait la Ville au Département quant à la gestion de ce panneau RIS.VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ En conséquence, il est indispensable de conclure une convention qui traite des conditions exclusives d’occupation du domaine public par ce panneau.

Il est précisé au Conseil Municipal que cette occupation du domaine public se fera gratuitement. En effet, par dérogation au principe, il est stipulé dans l’alinéa 2 de l’article L2125-1 du CGCT, que « […] l’autorisation d’occupation ou d’utilisation du domaine public peut être délivrée gratuitement :

1° Soit lorsque l’occupation ou l’utilisation est la condition naturelle et forcée de l’exécution de travaux ou la présence d’un ouvrage intéressant un service public qui bénéficie gratuitement à tous [...] .»

Or, l’information transmise via ce panneau par la Communauté de Communes Yvetot Normandie est un service rendu au public, accessible à tous gratuitement. En conséquence, la gratuité de cette occupation est accordée (cf. article 8 du projet de convention joint à la présente).

La présente convention est consentie pour une durée de 11 ans (cf. article 3 du projet de convention joint à la présente). La reconduction de celle-ci s’effectuera à la demande expresse de la Communauté de Communes Yvetot Normandie.

Enfin, la mise à jour des informations diffusées, les opérations de maintenance, d’entretien et de réparations sont à la charge de la Communauté de Communes Yvetot Normandie (cf. article 4 du projet de convention joint à la présente).

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à venir, ainsi que tout document qui serait la suite ou la conséquence de la présente délibération,

- autoriser Monsieur le Maire à prendre toute décision qui serait la suite ou la conséquence de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.

202301-_6

GALERIE DUCHAMP - PRÉSENTATION DE LA PROGRAMMATION 2023 Vu l’obtention du label « Centre d’art contemporain d’intérêt national » par la galerie Duchamp par arrêté du 15 novembre 2021,

Vu la signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2025 par la galerie Duchamp et ses partenaires l’État, la Région Normandie et le Département de la Seine-Maritime en date du vendredi 25 novembre 2022,

Vu la programmation 2023 jointe en annexe, validée par le Comité de suivi de la galerie Duchamp lors de la réunion du vendredi 25 novembre 2022;

Vu le budget prévisionnel 2023 joint en annexe.

La programmation de la galerie Duchamp, conformément au projet artistique et culturel, et à son corollaire la convention pluriannuelle d’objectifs s’engagera à offrir un aperçu de la création contemporaine à travers une thématique générale explorant « ce qui fait territoire. »Paysages, histoire, géologie, botanique, légendes et autres croyances, falaises et valleuses, le Pays de Caux est un espace singulier qui se récite nécessairement au pluriel. Inviter des artistes en résidence, à présenter leurs travaux, à rencontrer ceux et celles qui font et façonnent ce territoire c’est leur donner la possibilité de le prendre comme matériau premier. Ainsi, les choix de programmation et d’invitation répondent à (au moins) un double impératif : celui donc d’offrir un aperçu, entre artistes émergents et artistes particulièrement identifiés, mais aussi de nous donner la possibilité de montrer ce territoire autrement.

Nous commencerons l’année avec une exposition d’une jeune artiste, Mélanie Delattre-Vogt, puis, une exposition à l’été d’un artiste très présent, aussi bien dans des collections nationales qu’internationales, Fabrice Hyber. A l’automne nous proposerons une exposition collective, mêlant des artistes émergents et d’autres plus confirmés, réunis pour « Le cycle du rien : Poussière. »

Enfin, deux inframinces, modules courts d’expositions, offriront, pour le premier d’inviter une ethnologue et conservatrice en chef du patrimoine, spécialiste du XXe siècle à mettre en perspective(s) les travaux des élèves de la galerie Duchamp. Et, pour le second, confié à un.e artiste récemment diplômé.e, pour une exposition de sortie de résidence, en partenariat avec l’Esadhar et la Cité Internationale des arts, à Paris.

Comme habituellement, les expositions s’accompagneront de différents projets de résidence d’artistes, de productions et d’un programme d’actions culturelles à destination des publics à savoir :

A / Les résidences :

1. LES RÉSIDENCES ICONOCLASSES

La galerie Duchamp développe depuis 25 ans un programme d’éducation artistique et culturelle aujourd’hui baptisé Iconocube, mais concernant lequel nous souhaiterions retourner à l’appellation Iconoclasses et qui accompagnera, sur la période du dispositif PACTE 2022-2025, 9 établissements scolaires partenaires.

Piloté en partenariat avec la DRAC Normandie, l’Éducation nationale et la Ville d’Yvetot (dans le cadre Projet Éducatif de Territoire), ce programme permet aux élèves de dialoguer avec un ou une artiste, dans le cadre d’une résidence en milieu scolaire. La formule Iconocube, développée depuis 2020 par la galerie Duchamp, impliquant le suivi de douze artistes et douze établissements scolaires par an, s’est avérée trop lourde à accompagner au vu des moyens humains dont dispose la structure.

Ainsi, dans le cadre du nouveau cycle triennal (2022-2023 ; 2023-2024 ; 2024-2025) il est proposé :

• de revenir à une formule plus souple, permettant d’accompagner trois artistes, au sein de trois établissements scolaires, par an, pour un total de neuf établissements scolaires accompagnés à la fin du cycle des trois années d’un PACTE.

• de concentrer ainsi la résidence, les ateliers de pratique artistique et les actions pour les publics au sein de 3 établissements par an, permettant au service des publics de concentrer ses efforts de développement sur plusieurs classes d’un établissement et de renforcer ainsi les liens avec les enseignants et ses partenaires pédagogiques. • de travailler sur l’identification de la galerie Duchamp en tant que stucture culturelle proposant des contenus artistiques et pédagogiques, et une offre de visite scolaire et familiale de qualité tout au long de l’année.

• de procéder à la sélection des artistes participant au dispositif par appel à projet (à partir de l’édition 2023-2024) de manière à ouvrir la dynamique de la sélection artistique, notamment à de nouvelles disciplines.

La sélection des artistes qui participeront au dispositif en 2023 est en cours et sera suivie, au printemps, d’un appel à projet pour les artistes qui participeront en 2023-2024.VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ Le nouveau cadre défini pour ces Iconoclasses comportera cinq semaines de résidence au coeur de chacun des établissements scolaires, incluant 35 heures d’interaction directe avec les élèves (rencontre avec l’artiste, présentation du travail, atelier de pratique artistique).

En terme d’objectifs pédagogiques, les résidences d’artistes en milieu scolaire proposent aux élèves d’apprendre :

• à observer et appréhender le monde qui les entoure et plus spécifiquement leur environnement immédiat ;

• à développer leurs capacités à identifier et formuler leurs perceptions et leurs émotions au contact des œuvres et des artistes ;

• à développer leur capacité à prendre la parole en groupe pour partager ce qu’ils et elles perçoivent et ressentent ;

• à expérimenter, produire et composer des formes plastiques, en choisissant et combinant des matériaux, en réinvestissant des techniques et des procédés ; • à représenter et nommer le monde environnant ;

• à articuler le texte et l’image ;

• à documenter une démarche de création.

Cette démarche d’inclusion d’un artiste au sein de l’école sera complétée par : • des visites des expositions du centre d’art ;

• la réalisation d’une micro-édition, documentant le travail effectué en résidence ; • une restitution des expériences et des œuvres créées pendant la résidence au mois de mai 2023, dans le cadre de l’Inframince 2.

2. LA RÉSIDENCE BABIL

La galerie Duchamp souhaite réorganiser en 2023 une résidence dans le cadre de l’appel à projet BABIL, porté par la Drac Normandie et la CAF de Seine-Maritime, en partenariat avec la crèche La Capucine et le CCAS d’Yvetot.

En effet, ce dispositif qui touche la toute petite enfance constitue un pendant aux Iconoclasses et permet d’organiser, dès la crèche des temps de sensibilisation et de création favorables à l’éveil des tout petits. Plusieurs artistes sont préssentis pour ce dispositif, et un dossier détaillé sera déposé courant janvier 2023 pour étayer cette proposition.

3. UNE RÉSIDENCE D’AUTOMNE

Parce que l’écriture est aussi un champ de la création contemporaine, la galerie Duchamp, dans son exploration des formes émergentes souhaite inviter un ou une auteur.e, comme pourrait l’être un artiste, à venir en résidence de création. Ce projet en cours d’élaboration se ferait probablement en partenarial avec le fonds d’aide au live FADEL, dispositif proprosé par l’agence Normandie Livre et Lecture.

LES ÉDITIONS

L’activité d’édition de la galerie Duchamp se resserrera en 2023 autour de : • la publication du catalogue de « Voisins de campagne #2 » en partenariat avec le SHED : Lætitia Chauvin, Patricia Falguières, Pauline de Laboulaye, Véronique Souben et Zoé Stillpass, critiques et historiennes de l’art, seront invitées à écrire un texte sur chacun des artistes présentés en 2021 (Sophie Dubosc, Jonathan Loppin, Gabriela Albergaria, Elina Brotherus et Cécile Beau). Ces textes accompagneront les photographies des œuvres et de la journée d’ouverture, réalisées par Sabine Meier, artiste qui vit et travaille au Havre, et Marc Domage, photographe installé à Paris ;• 4 éditions jeunesse :

- la conception de deux cahiers Artichouette, qui sortiront à l’occasion des expositions de Mélanie Delattre-Vogt, Fabrice Hyber sera confiée à Sophie Grassart ; - un Artichouette plus général, portant sur ce qu’est un centre d’art et ce qu’on va y trouver, sera là aussi confié à Sophie Grassart ;

- nous lancerons un nouveau projet éditorial, pour les 6-12 ans, à la rentrée et à l’occasion de l’exposition « Le Cycle du rien, poussière ».

La publication liée aux résidences Iconoclasses sera là aussi repensée : il s’agira d’une édition entièrement numérique, comportant des textes critiques d’Alexandre Mare pour chacun des artistes. Cette version numérique sera confiée à un.e jeune graphiste et aura pour contrainte de pouvoir être tout à la fois numérique, mais également imprimable chez soi avec un minimum de papier.

B / Enseignements

1. LES ENSEIGNEMENTS ET LES ACTIONS POUR LES PUBLICS : L’équipe d’enseignants et de médiateurs qui accompagne ce projet est soucieuse de porter une attention particulière à l’individualité des personnes qui fréquentent le lieu : • pour y suivre des enseignements artistiques, réguliers (annuels) ou ponctuels (stages), conçus et dispensés par des professionnels formés aux beaux-arts ayant gardé, pour certains une pratique personnelle ;

• pour participer aux Dimanches à Duchamp, cycle d’ateliers de pratique artistique proposés le dimanche, pour découvrir les expositions, les artistes et leurs œuvres en mettant la main à la pâte ! (dix rendez-vous gratuits, ouverts aux enfants et adultes sur simple inscription)

• pour participer à des rendez-vous et des rencontres avec des artistes, autour d’une pratique spécifique (stages) ou à l’occasion d’une lecture, d’une conférence ou d’un spectacle (2 petits évènnements, au printemps et à l’automne).

Les enseignements artistiques se poursuivront, dans leur cadre habituel, c’est-à-dire à travers une offre accueillant les enfants dès 4 ans et sans limite supérieure d’âge, tout au long de l’année ou pour des stages plus ponctuels.

En 2022-2023, une simplification de la grille tarifaire a été actée, marquée par une baisse moyenne de 30 à 50€ sur les tarifs d’inscription. Cette démarche vise à ouvrir les enseignements à de nouveaux publics, ou a réintégrer certains élèves dont la pratique a été freinée par l’augmentation tarifaire importante proposée précédemment. La participation du service des publics et d’une enseignante au forum des activités culturelles proposé par la ville d‘Yvetot sera renouvelée, ce temps permettant de rencontrer le public et de faire connaître la structure aux habitants du territoire.

Dans cette même dynamique, la galerie poursuivra également sa participation à l’opération Atouts loisirs découverte. Deux fois par an, aux vacances scolaires d’automne et de printemps, la ville d’Yvetot propose aux enfants une programmation de rendez-vous culturels et de loisirs, à laquelle s’associe la galerie Duchamp. Cette opération s’inscrit dans le cadre du Projet Educatif de Territoire de la commune.

Enfin, la galerie Duchamp poursuivra ses rendez-vous, nouveaux ou habituels : • en proposant une centaine de visites ou de visites-atelier permettant aux publics scolaires, éloignés, ou en situation de handicap de découvrir les expositions, les artistes et leurs œuvres ;

• en explorant l’univers des artistes invités à travers leur rapport à la musique dans le cadre du partenariat avec l’émission de radio Métaclassique.

2. ACCOMPAGNER LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ÉTUDIANTS EN ART Dans le cadre de ses missions, la galerie Duchamp participe avec enthousiasme à la professionnalisation des étudiant·e·s en art, notamment des élèves inscrits en option arts-VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ plastiques au lycée Queneau, à l’ESADHaR (École supérieure d’art et de Design Le Havre – Rouen) ou à l’ESAM (école supérieur d’art de Caen et Cherbourg).

Pour cela elle accueille, aussi régulièrement que possible :

• les lycéens et les lycéennes en stage, notamment dans le cadre des montages d’exposition ;

• les étudiant·e·s de première année pour une présentation du centre d’art et une visite commentée de l’exposition en cours ;

• des stagiaires lors de montages d’exposition.

La direction et/ou l’équipe peuvent également, sur demande, être amenés à présenter le fonctionnement d’un centre d’art, la façon dont se définit une programmation ou en rencontrer individuellement les futur·e·s diplômé.e.s lors de temps collectifs ou de rendez- vous individuels.

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- prendre connaissance et à valider la programmation 2023 de la galerie Duchamp, - dire que les crédits seront inscrits au budget prévisionnel 2023 de la galerie Duchamp, - autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents pouvant être la suite ou la conséquence de l’organisation et de la mise en place de cette programmation, - autoriser la galerie Duchamp à remplacer ou modifier toute partie du projet par un autre en cas d’annulation ou d’indisponibilité de l’artiste, dans la limite du budget prévisionnel prévu.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à la majorité, 27 voix pour, et 2 abstentions (M. Hardouin, M. Soudais).

202301_7

GALERIE DUCHAMP - PROJET AVEC L'ESADHAR ET LA CITÉ INTERNATIONALE DES ARTS

En 2023, La Cité Internationale des Arts, l’ESADHaR et la galerie Duchamp souhaitent s’associer pour mettre en place un programme de résidence de trois mois (du 2 juin au 28 août 2023), pour un jeune artiste récemment diplômé de l’EsadHar, à la Cité Internationale des arts. A l’issue de la résidence, le jeune artiste lauréat sera invité au mois d’octobre 2023 à réaliser une exposition à la galerie Duchamp dans le cadre du programme Inframinces.

La participation de la galerie Duchamp à ce programme s’inscrit dans son objectif de développer des liens avec les écoles d’art du territoire et dans sa mission visant à contribuer à l’insertion professionnelle des jeunes diplômés.

L’exposition proposée sera intégrée au dispositif d’exposition Inframinces prévu dans le cadre du projet artistique et culturel de la galerie Duchamp, permettant de développer ce nouveau projet sans engendrer de coût supplémentaire pour le budget de la structure.

Dans le cadre de ce projet, il est prévu une rémunération de 1000€ qui sera versée à l’artiste sélectionné au titre des droits d’exposition.

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

-valider le partenariat autour de ce projet avec l’Esadhar et la Cité Internationale des Arts,

-dire que les crédits nécessaires à sa réalisation sont inscrits au budget prévisionnel 2023 de la galerie Duchamp,-Autoriser Monsieur le Marie à signer tout document pouvant être la suite ou la conséquence de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à la majorité, 27 voix pour, 1 abstention (M. HARDOUIN) et 1 voix contre (M. SOUDAIS)

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ADHÉSION GROUPEMENT ACHAT TÉLÉPHONIE - CENTRALE D'ACHAT D'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE (CAIH)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le code la commande publique,

Vu le projet de convention joint à la présente,

Il est exposé que le CAIH (Centrale d’achat de l’Informatique Hospitalière) propose un groupement d’achat pour la fourniture de matériel, d’infrastructure et d’abonnement téléphonique (fixe, et mobile) ouvert aux communes.

Le marché proposé est conclu jusqu’au 31 janvier 2025. Il est décomposé en 10 lots :

 Lot 1 : Téléphone fixe «standard»

 Lot 2 : Téléphonie fixe «premium»

 Lot 3 : Mobilité «standard»

 Lot 4 : Mobilité «premium»

 Lot 5 : Data «standard»

 Lot 6 : Data «premium»

 Lot 7 : SAMU /Pass Sanitaire

 Lot 8 : Couverture mobile

 Lot 9 : Téléphones et accessoires

 Lot 10 : Fibre noire

Dans le principe de ce groupement d’achat hospitalier l’inscription au groupement est gratuite mais l’adhésion au marché d’achat est soumise à une cotisation selon le nombre d’employés. Pour la Ville d’Yvetot, cela se traduit par une cotisation annuelle par marché de 200 € HT permettant d’acheter dans les 10 lots précités.

Les économies visées sont de l’ordre de 20 % en moyenne par rapport aux prix publics. Sur la partie téléphonie mobile, les économies estimées couvrent le coût de cotisation en moins de 2 mois. Les tarifs proposés intègrent les communications et le frais de mise en service pour la majorité des lots

Ainsi, cette adhésion permettrait de respecter les règles de la Commande Publique sur les marchés pour couvrir le besoin de fourniture de forfait de téléphonie mobile et d’accès à Internet pour un coût plus faible.

Pour adhérer au groupement d’achat CAIH, il est donc proposé au Conseil Municipal :

- de valider l’adhésion à ce groupement d’achat avec le CAIH pour le marché « Télécoms Marché Opérateurs »

- d’autoriser la signature cette convention pour une durée de 2 ans (terme au 31 décembre 2025)VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ - d’autoriser le paiement de la cotisation annuelle d’un montant de 200 €HT, soit 400 €HT pour la durée de cette adhésion.

- d’autoriser Monsieur Le Maire à signer les documents qui seraient la suite ou la conséquence.

Mme BLANDIN précise que la durée de la convention se terminera au 31 décembre 2025 et non 2024 comme indiqué dans la délibération.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.

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ADHÉSION GROUPEMENT ACHAT MATÉRIEL INFORMATIQUE - CENTRALE D'ACHAT D'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE (CAIH)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le code de la commande publique,

Vu le projet de convention joint à la présente,

Il est exposé que le CAIH (Centrale d’achat de l’Informatique Hospitalière) propose un groupement d’achat pour la fourniture de matériel informatique bureautique ouvert aux communes.

Le marché est nommé : « PC et Maintenance Acquisition et location de matériels informatiques bureautique et prestation d’infogérance des postes de travail ».

Le marché proposé est conclu jusqu’au 31 décembre 2024. Il est décomposé en 5 lots :

• LOT 1 : Fourniture de micro-ordinateurs fixes, stations de travail et tout en un (Lenovo)

Titulaire : Econocom

• LOT 2 : Fourniture de micro-ordinateurs portables, ultraportables et solutions de mobilité (Lenovo)

Titulaire : Econocom

• LOT 3 : Fourniture d’écrans bureautiques (Lenovo / IIYAMA)

Titulaire : LAFI

• LOT 4 : Fourniture et location d’équipement APPLE

Titulaire : Computacenter

• LOT 5 : Fourniture de matériels informatiques divers

Titulaire : ESI Rhône- Alpes

Dans le principe de ce groupement d’achat hospitalier l’inscription au groupement est gratuite mais l’adhésion au marché d’achat est soumise à une cotisation selon le nombre d’employés. Pour la Ville d’Yvetot, cela se traduit par une cotisation annuelle par marché de 200 € HT permettant d’acheter dans les 10 lots précités.

Cette adhésion permettrait de répondre au besoin permanent de la Ville en terme d’achat de matériel informatique tout en respectant les règles de la commande publique. Par ailleurs, il faut noter que les économies visées sont de l’ordre de 30% en moyenne par rapport aux prix publics.Il est donc proposé au Conseil Municipal d’adhérer au groupement du CAIH et par conséquent invité à :

- Valider l’adhésion à ce groupement d’achat avec le CAIH « PC et Maintenance Acquisition et location de matériels informatiques bureautique et prestation d’infogérance des postes de travail ».

- Autoriser la signature cette convention pour une durée de 2 ans (terme au 31 décembre 2024).

- Autoriser le paiement de la cotisation annuelle d’un montant de 200 €HT, soit 400 €HT pour la durée de cette adhésion.

- Autoriser Monsieur Le Maire à signer les documents qui seraient la suite ou la conséquence.

Mme SOULIER précise qu’au-delà des économies, cela exonère la Ville des tarifs liés aux publications. Ce qui veut dire qu’en peu de temps, le marché sera rentabilisé puisque l’on ne paye plus les frais de publication.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.

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RÈGLEMENT JEUX CONCOURS - RÉSEAUX SOCIAUX YVETOT COSGAMES SHOW Vu le règlement du jeu concours « Réseaux Sociaux – Yvetot Cosgames Show » joint,

Il est exposé au Conseil Municipa que depuis 2018, la Maison de Quartiers organise le Yvetot Cosgames Show. Cet évènement sur le thème du jeu et du cosplay (déguisement en personnages de mangas ou de jeux vidéos) a rencontré un beau succès en 2022.

Afin d’améliorer sa communication et clarifier sa visibilité sur les réseaux sociaux, un compte facebook et un compte instagram ont été créés uniquement pour le Yvetot Cosgames Show. Ces comptes sont animés toute l’année. Ainsi, des jeux concours peuvent être proposés ponctuellement (cf. article 2).

La page Facebook et le compte Instagram de la Maison de Quartiers sur le compte du Yvetot Cosgames Show proposent des quiz, des énigmes et jeux photos (cf. article 2). Un gagnant par jeu ayant la bonne réponse sera désigné par une application ou un site internet (cf. article3).

Chacun remportera un lot d’une faible valeur à savoir des lots donnés par des partenaires du Yvetot Cosgames Show ou une place gratuite pour l’évènement ou encore un petit jeu acheté par la Maison de Quartiers (cf.article 4).

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- adopter le règlement du jeu concours « Réseaux sociaux Yvetot Cosgames Show » - autoriser M. le Maire à signer le règlement et à organiser l’opération

Mme SOULIER précise qu’au-delà des économies, cela exonère la Ville des tarifs liés aux publications. Ce qui veut dire qu’en peu de temps, le marché sera rentabilisé puisque l’on ne paye plus les frais de publication.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.VILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ 202301_11

TARIFS YVETOT COSGAMES SHOW 2023

Vu la convention de partenariat jointe à la présente.

Il est exposé au Conseil Municipal que conformément au projet d’établissement 2019-2022, la Maison de Quartiers a pour objectif de susciter l’intérêt et de répondre à la demande des usagers et des Yvetotais. De plus, elle doit également se démarquer de l’existant.

Ainsi, depuis 2018 (hors 2020 et 2021 en raison de la pandémie), la Maison de Quartiers organise le « Yvetot Cosgames Show » à savoir un week-end autour des jeux vidéos, du cosplay et de la pop culture à la salle du Vieux Moulin.

Les précédentes éditions ont été un succès puisque la fréquentation est en hausse. En 2019, nous avons accueilli 1750 visiteurs et plus de 2500 visiteurs en 2022. Cet évènement est une action intergénérationnelle qui attire les petits et les grands et qui commence à être reconnue dans la communauté des joueurs de jeux vidéos et des cosplayeurs.

Par conséquent, il est proposé de renouveler l’action aux dates des 29 et 30 avril 2023.

Le programme est en cours de réalisation mais il est prévu :

- un espace « flippers »,

- un espace « goodies » (objets de collection, figurines, jeux, alimentation originale et/ou asiatique,…),

- un espace « animations » avec des ateliers pour les enfants, des prises de photos, un concours photo, des défilés de cosplay et de mascottes, ...

- un espace « cosplay » (personnes qui se déguisent en héros de mangas et de jeux vidéos) avec un concours et une scène libre et un stand,

- un espace « jeux » avec des jeux et des consoles, des flippers, des jeux divers et des tournois,

- un espace « guest » avec un ou deux invités (doubleur voix dans une série ou un jeu vidéo, créateur de contenus,...) qui seront présents pour faire des photos et signer des autographes.

D’autres animations se rajouteront à ce programme.

Un espace « restauration / buvette » sera géré par la Maison de Quartiers. Un prestataire de type food truck sera également présent comme l’an dernier.

Les horaires seront les suivants :

- le samedi 29 avril de 10 h à 19 h

- le dimanche 30 avril de 10h à 18 h

Comme l’an dernier, une soirée réservée aux bénévoles, aux partenaires et prestataires est proposée le samedi 29 avril afin de créer du lien et échanger entre fans de jeux vidéos et de cosplay.

Enfin, il est rappelé que la grille tarifaire propose :

Un tarif adhérent et un tarif non adhérent afin de fidéliser les adhérents de la structure Un tarif groupe pour les accueils de loisirs et de jeunes, les centres sociaux, .. Un tarif préférentiel pour les visiteurs qui souhaitent venir les 2 jours, La gratuité pour le enfants de moins de 10 ans.Au regard des prix proposés dans les autres conventions et du budget de la manifestation, il est proposé d’augmenter les prix d’entrée de 1 €.

Les tarifs proposés seront désormais les suivants :

Adhérent

Maison de Quartiers

Non adhérent

Maison de Quartiers

Pass 1 jour et groupe à partir

de 8 personnes

3 euros (au lieu de 2 euros) 4 euros (au lieu de 3 euros)

Pass week-end 4 euros (au lieu de 3 euros) 6 euros (au lieu de 5 euros)

Le Conseil Municipal est par conséquent invité à :

- accepter la tenue de la manifestation à la salle du Vieux Moulin telle que proposée ci- dessus,

- autoriser les partenaires économiques, locaux, régionaux et nationaux à contribuer au financement de cette manifestation par le versement des libéralités ou de dons matériels selon les termes de convention de partenariat,

- fixer les prix d’entrée comme présentés ci-dessus,

- autoriser M. le Maire à prendre toute décision et signer tout document qui serait la suite ou la conséquence de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, adopte cette délibération, à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question soulevée, la séance est levée à DIX HUIT HEURES CINQUANTE CINQ MINUTES.

Arrivée de M. Bénard

LE MAIRE LE SECRETAIRE

Francis ALABERT Elise HAUCHARD

V. BLANDIN G. CHARASSIER H. SOULIER

A. BREYSACHER F. DENIAU A. CANAC

Y. DUBOC JF. LE PERF C. ADE

L. TUNA F. LEMAIRE A. MOUILLARD

MC. HERANVAL D. HEUDRON F. BLONDELVILLE D’YVETOT Page Seine-Maritime /

Conseil Municipal

Réunion du 18 janvier 2023

DÉLIBÉRATION

__________________________________________________________________________ J. LESOIF C. VIVET J.M. RAS

O. FÉ C. DEROUARD D. HAUCHARD

F. FERRAND T. SOUDAIS V. HARDOUIN

W. PINA