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Procès Verbal - pv du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Montoire-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
10
Juillet
2020
à
19
h
00
PROCES
VERBAL
Date
de
convocation
: 3
Juillet
2020
Date
d'affichage
:
L'an
deux
mille
vingt,
le
vendredi dix
juillet
à
19
H
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
s’est
assemblé
dans
la
salle
des
fêtes
de
Montoire-sur-le-Loir,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
TAFILET,
Maire
de
MONTOIRE,
sans
public
compte
tenu
des
nécessités
sanitaires
dans
le
cadre
des
gestes
barrières
liées
à
l'épidémie
de
covid-19.
Etaient
présents
:
M.
A.
TAFILET,
Maire,
M.
DURAND,
Mme
CHARTIER-MALECOT,
M.
SEMAT,
Mme
DOUAUD,
M.
P.
TAFILET,
M.
GUERINEAU,
Maire
délégué
de
Saint
Quentin
les
Troo.
Mmes
BELLANDE,
JULLIEN,
MM.
CHEVALIER,
FERRAGU,
Mmes
FILLION,
DELAGNEAU,
M.
VANDECASTEELE,
Mme
DRUART,
M.
LANDOIS,
Mmes
BELLANGER,
CAILLON,
DESIGAUD,
CHERON,
M.
HENRION,
M.
BERNEAU
MERLET,
Conseillers
municipaux.
Etaient
absents
: M.
MAILLARD
(excusé),
M.
BARBOT
(excusé),
M.
MORLE
(excusé),
Mme
CARNET
(pouvoir),
Mme
BARON
(pouvoir).
Pouvoirs
: Mme
CARNET
à M.
HENRION,
Mme
BARON
à M.
BERNEAU
MERLET.
Secrétaire
de
séance
: M.
TAFILET
P.
1°)-
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Si
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
Juin
2020
n'appelle
pas
d'observation,
il
est
demandé
de
bien
vouloir
l’'adopter.
G.
HENRION
demande
qu'il
soit
ajouté
au
point
12°)
—
Election
des
membres
des
commissions
thématiques
: Si
l'élu
désigné
de
leur
liste
est
absent,
le
Maire
accepte
qu'un
autre
élu
de
leur
liste,
quel
qu'il
soit,
participe
à
la
réunion
de
la
commission
afin
qu'ils
soient
toujours
représentés.
Le
procès-verbal
est
adopté
et
signé.
2°)-
DECISIONS
DU
MAIRE
En
vertu
des
délégations
dont
il dispose,
le
maire
ou
ses
adjoints
ont
été
amenés
à
prendre
les
décisions
suivantes
:
2.1-
Délivrance
à
Mme
BONIFACI
Séverine
d’un
renouvellement
de
concession
de
terrain
pour
30
ans
dans
le
cimetière
de
Saint
Quentin
les
Troo
au
profit
de
M.
et
Mme
DUBOIS
Robert
et
Josette
(120
€).
2.2-
Délivrance
à
M.
BECQUET
Denis,
d’un
renouvellement
de
concession
de
terrain
pour
30
ans
dans
le
cimetière
St-Laurent
de
Montoire
au
profit de
M.
et
Mme
BECQUET-COURTY
Roger
et Pierrette
(220
€).
Il en
est
pris
acte.
3°)-
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT
D’ACTIVITE
2019
SIVS
La
présidente
sortante
a
fait
parvenir
son
rapport
de
l'exercice
2019.
Il sera
demandé
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
sa
communication.
G.
HENRION
fait
remarquer
que
lors
du
précédent
mandat,
une
des
listes
minoritaires
était
représentée
au 1/6 S.I.V.S.
Il
a
été
surpris
par
les
excédents
de
fonctionnement
et
d'investissement.
Après
renseignements
pris,
ils
sont
dus
aux
investissements
pluri-annuels.
M.
le
Maire
répond
que
les
travaux
prévus
ont
été
épargnés
au
fils
des
ans.
Heureusement
qu'il
y
avait
ces
excédents
car
la
DETR
n'a
pas
été
obtenue
pour
la
2°"
tranche
de
travaux
et
il a
fallu
en
plus
contracter
un
emprunt.
Il
précise
que
cette
subvention
n’a
pas
été
octroyée
car
les
services
de
l'Etat
n’ont
pas
été
informés
lors
de
la
1°
tranche
qu'il
y aurait
une
2°"°
tranche.
G.
HENRION
demande
si
le
règlement
du
SIVS
évolue
avec
le
temps
ou
est
définitif.
Il s'interroge
pourquoi
Montoire
a
systématiquement
une
charge
définie
supérieure
quel
que
soit
le
nombre
d'élèves
dans
des
communes
voisines.
M.
le
Maire
répond
qu'il
apportera
les
réponses.
Il en
est
pris
acte.
4°)-
INTERCOMMUNALITE
—
CATV
—
CONVENTION
REMBOURSEMENT
DE
CHARGES
POUR
LE
MULTI-ACCUEIL
ET
LE
RAM
POUR
L’ANNEE
2019
M.
le
Maire
rappelle
que
le transfert
de
la
compétence
«
petite
enfance
»
à
l’agglomération
qui
concernait
pour
Montoire
le
multi-accueil
«la
Farandole
»
et
le
Réseau
d’Assistantes
Maternelles
qui
y
était
adossé,
est
intervenu
début
2018.
Toutefois,
la
commune
de
Montoire
a
réglé
en
2019
des
factures
de
fluides
pour
des
contrats
qui
n'avaient
pas
encore
été
transférés
et
l'agglomération
nous
avait
sollicité
pour
poursuivre
la
mise
à disposition
d’un
bâtiment.
Elle
nous
propose
d'adopter
une
convention
sur
la
base
du
projet
établi
par
ses
soins
(en
ligne
sur
l'intranet
élus)
qui
permettra
à
Territoires
Vendômois
de
rembourser
à
la
commune
les
charges
qu'elle
a
supportées
en
2019
ainsi
que
le
montant
du
loyer
pour
l'occupation
du
multi-accueil
et du
RAM.
M.
le maire
ou
l’adjoint
sera
autorisé
à
signer
ladite
convention.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité.
5°)-
FINANCES
-
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
MONTOIRE
ET
LA
CA-
TERRITOIRES
VENDOMOIS
RELATIVE
AU
REVERSEMENT
DU
PRODUIT
DE
LA
TAXE
D’ENLEVEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
2020
M.
le
Maire
explique
que
les
communes
transfèrent
à
l'agglomération
le
produit
de
leur
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
ménagères,
charge
à
cette
dernière
de
s’acquitter
de
leur
participation
aux
syndicat(s)
de
collectes
et
de
traitement
desdites
ordures
auxquels
les
communes
adhèrent.
Il
propose
de
l’autoriser
à
signer
la
convention
de
reversement
du
produit
de
taxe
ou
de
redevance
des
ordures
ménagères
pour
l’année
2020.
G.
HENRION
demande
si,
par
rapport
au
fonctionnement
du
syndicat,
les
élus
de
la
commune
vont
faire
évoluer
la
manière
dont
on
collecte
les
ordures.
C'est
un
service
très
onéreux
mais
indispensable.
M.
le
Maire
répond
qu'il
souhaite
faire
évoluer,
passer
à
un
syndicat
unique
au
sein
de
la
communauté
mais
le
montage
sera
compliqué.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
2/6 6°)-
PATRIMOINE
- INSCRIPTION
AU
PDIPR
DU
CHEMIN
RURAL
n°
4
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
comité
régional
de
la
randonnée
pédestre
souhaite
mettre
en
place
une
randonnée
pédestre
itinérante
en
Vallée
du
Loir
sur
2 jours
entre
Montoire
et
Troo
pour
la
1
journée
et
Troo
—
Montoire
sur
la
2°"
journée.
Celle-ci
ne
concerne
que
le
réseau
de
voies
inscrites
au
plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
(PDIPR)
de
Loir
et
Cher
qui
confère
une
protection
particulière
aux
chemins
ruraux
y figurant.
Le
chemin
rural
n°
4
n'étant
pas
inscrit,
il propose
de
délibérer
sur
son
inscription
au
PDIPR.
M.
le
Maire
précise
qu'il
s'est
renseigné
et
que
la
seule
contrainte
serait
en
cas
de
vente,
il faudrait
proposer
un
itinéraire
bis
mais
cela
ne
serait
pas
compliqué,
connaissant
l'endroit.
LDRUART
fait
remarquer
que
cela
prend
énormément
de
temps
à
se
mettre
en
place,
certaines
inscriptions
sont
prévues
depuis
septembre
2013.
M.
le
Maire
pense
que
cela
ira
plus
vite
car
une
plaquette
a
déjà
été
éditée.
G.
HENRION
précise
que
pendant
très
longtemps,
ce
travail
était
délégué
par
le
conseil
départemental
à
la
Fédération
de
Randonnées
où
il y
avait
un
permanent
pour
tout
le
Loir
et
Cher,
cela
allait
donc
très
lentement. P.
BERNEAU-MERLET
pense
que
Troo
—
Montoire
et
Montoire
- Troo
était
plus
intéressant
pour
l'économie
locale
de
Montoire
avec
des
nuitées
sur
Montoire.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
7°)-
PATRIMOINE
—
DENOMINATION
DU
TERRAIN
DE
RUGBY
DE
MONTOIRE
M.
le
Maire
laisse
la
parole
à
D.
DURAND,
Adjoint
aux
sports.
Il informe
qu'il
souhaite
donner
un
nom
au
terrain
de
rugby
de
Montoire.
|| propose,
sur
demande
de
l'Office
municipal
des
sports,
de
le
nommer
terrain
«
Michel
Serisier
»
en
hommage
au
Président
d'honneur
du
Rugby
club
de
Montoire.
Il demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
accepter
cette
proposition.
Il précise
que
Michel
Serisier,
aujourd’hui
gravement
malade,
a
remis
sur
pied
le
club
de
Rugby.
Benoit
Rousseau,
ancien
adjoint
aux
sports,
a
souhaité
lui
rendre
hommage
pour
le
travail
réalisé.
J.Y.
FERRAGU
fait
remarquer
que
ce
n’est
pas
parce
qu'il
est
malade
qu'on
lui
rend
hommage
mais
bien
pour
tout
le
travail
qu'il
a
effectué
au
sein
du
club.
M.
le
Maire
dit
qu'il
souhaite
qu'il
soit
présent
pour
la
pose
de
la
plaque.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
8°)-
PERSONNEL
-
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
—
MODIFICATION
PONCTUELLE
-—
OUVERTURE
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DU
6
JUILLET
AU
2
AOÛT
ET
DU
17
AOÛT
AU
30
AOÛT
2020
POUR
UNE
DUREE
DE
35
HEURES
HEBDOMADAIRES
M.
le
Maire
explique
que
les
congés
d'été
des
agents
des
services
—
Entretien
des
bâtiments
et
Jardins
—
Espaces
verts
entrainent
un
surcroit
de
travail,
il
propose
donc
de
créer
un
poste
d’Adjoint
technique
pour
accroissement
saisonnier
à
compter
du 6
juillet
au
2 Août
et
du
17
Août
au
30
Août
2020
à temps
complet
pour
une
durée
de
35
heures
hebdomadaires.
M.
le
Maire
précise
que
la
personne
recrutée
travaille
déjà
pour
la commune
à temps
non
complet.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
9°)
-
FINANCES
- SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNEE
2020
M.
le
Maire
laisse
la
parole
à
D.
DURAND,
adjoint.
Il
explique
que
le
travail
en
vue
de
l'attribution
de
subventions
aux
associations
a
été
fait
pour
celles
qui
ont
fait
parvenir
leur
dossier
de
demande.
Il
a
été
alloué
et
verser
les
subventions
aux
associations
par
décision
municipale,
dans
le
cadre
de
l'ordonnance
2020-391
du
1°
avril
2020
visant
à
assurer
la
continuité
du
fonctionnement
des
institutions
locales
et
de
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
afin
de
faire
face
à
l'épidémie
de
covid-19.
Pour
certaines
associations,
un
premier
acompte
a
été
versé
dans
l'attente
d'un
complément
d'examen.
Il propose
de
décider
dès
maintenant
l'attribution
de
ces
subventions
restantes
et
leur
versement.
3/6 Il précise
que
les
dossiers
traités
sont
ceux
qui
ont
été
trouvés
en
Mairie.
Certaines
associations
n'ont
pas
de
subvention,
pas
parce
qu'elle
a
été
refusée
mais
car
les
dossiers
n'ont
pas
été
retrouvés.
Le
sujet
n'est
pas
clos,
les
associations
vont
peut-être
se
manifester.
IL. DRUART
demande
de
citer
quelques
critères
pour
attribuer
les
subventions
?
D.
DURAND
répond
que
hormis
pour
la
Gym
Avenir
qui
fait
partie
de
l'OMS
mais
qui
a
été
oubliée
en
Mai,
pour
les
autres
il n'y
a
aucun
critères.
Apparemment,
il est
attribué
la
même
chose
tous
les
ans,
parfois
par
rapport
à
un
projet
précis
ou
pour
certains
organismes
au
nombre
d'habitants.
1| faudra
que
les
membres
de
la
commission
déterminent
des
critères
communs.
M.
le
Maire
précise
que
lors
de
la
réunion
de
la
commission,
il a
été
regardé
certains
critères
: la
recherche
d'autofinancement,
les
activités
produites
pour
Montoire,
le
nombre
d'adhérents,
les
réserves
financières.
J.
Y.
FERRAGU
dit
qu'il
faut
faire
un
travail
sur
la
sincérité
des
bilans.
D.
DURAND
répond
que
cela
touchant
les
deniers
publics,
il peut
être
demandé
un
relevé
de
compte.
M.
le
Maire
rétorque
qu'il
faut
une
relation
de
confiance.
P.
BERNEAU-MERLET
dit
qu’il
faut
avoir
les
attributions
2019
pour
voir
le
caractère
exceptionnel.
Il demande
si
le
conciliateur
de
justice
fait
partie
d’une
association
?
M.
le
Maire
répond
oui
et
il dépend
du
Tribunal.
Il dit
que
c'est
un
service
nécessaire
et
très
utilisé.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
10°)
-
FINANCES
- DECISION
MODIFICATIVE
N° 3
M.
le
Maire
laisse
la
parole
à
S.
DOUAUD,
Adjointe
aux
finances.
Elle
demande
de
bien
vouloir
approuver
la
décision
modificative
qui
comporte
un
ensemble
d’ajustements
comptables
justifiés
soit
par
des
demandes
de
la
trésorerie
soit
par
des
nécessités
qui
sont
apparues
depuis
le
vote
du
budget.
FONCTION | Fonctionnement
SERVICES |
CHAP
Libellés
ds
RER
7391171
- Dégrèvement
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
8
non
bâties
en
faveur
des jeunes
=.
OM
|
Régularisation
ne
agriculteurs
Dégrèvement
jeunes
agriculteurs
o
022
_ Dépenses
IMAFÈVRES
1
022
164,00
(section
de
fonctionnement)
TOTAL
164,00
164,00
0,00
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
11°)-
AFFAIRES
DIVERSES
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu'ils
ont
des
casiers
nominatifs
à
la
Mairie
où
sont
déposés
les
courriers
les
concernant.
Il dit
que
le
calendrier
des
conseils
municipaux
demandé
sera
établi
à
la
rentrée.
P.
BERNEAU-MERLET
s'interroge
sur
la formation
des
élus.
M.
le
Maire
répond
qu'il
est
en
contact
avec
un
organisme
de
formation
rencontré
à
la
CATV
qui
utilise
le
DIF
et
propose
des
formations
collectives
ou
individuelles.
4/6 P.
BERNEAU-MERLET
pense
qu'une
formation
collective
est
plus
intéressante.
S.
DOUAUD
dit
qu'il
existe
des
formations
proposées
par
le
département.
J.
Y.
FERRAGU
demande
des
informations
sur
l'occupation
du
camping
et
les
manifestations
qui
pourront
être
organisées.
T.
SEMAT
rappelle
que
le
camping
a
ouvert
le
1* juillet.
Pour
l'anecdote,
à
8
h
du
matin,
le
premier
campeur
sonnait
à
la
barrière.
Il va
ouvrir
les
lodges
ce
week-end
après
avoir
effectué
des
tests
de
produits
de
désinfection
sur
la
toile.
Il informe
que
le
camping
de
Savigny
est
fermé.
Pour
le
moment,
les
mobilhomes
sont
presque
tous
loués.
Les
lodges
sont
souvent
demandées
par
des
personnes
en
vélo.
Il y
aura
une
animation
en
interne
le
14
juillet
: la
répétition
d’une
fanfare
mais
pas
de
feu
d'artifice.
Une
autre
animation
est
prévue
au
Cloître
avec
l’accord
de
la
Préfecture
et
sur
réservation
début
Août.
Il réfléchit
à
des
animations
musicales
au
kiosque
ce
qui
dynamiserait
le
centre-ville.
Toutes
les
foires,
salons
et
expositions
sont
reportés
en
Septembre,
il n’y
aura
sans
doute
pas
de
fête
foraine.
Les
fêtes
comme
les
brocantes
qui
ont
lieu,
se
passent
sur
des
terrains
privés.
E.
FILLION
demande
si
les
salles
communales
ouvriront
en
Septembre
pour
les
associations.
M.
le
Maire
répond
que
l’on
peut
les
ouvrir
mais
avec
des
contraintes
énormes.
D.
DURAND
précise
que,
au
jour
d'aujourd'hui,
il faut
un
référent
Covid
de
l'association
avec
un
plan
d'action
pour
les
gestes
barrières
mis
en
place,
pas
de
vestiaires,
désinfection
après
le
passage...
E.
FILLION
demande
si
l'association
prend
en
charge
ces
contraintes,
peut-elle
utiliser
les
salles
?
D.
DURAND
répond
qu'on
ne
peut
pas
être
plus
de
10
personnes,
il faut
être
à
1.50
m
si
en
position
statique
sinon
il faut
5
ou
10
mètres
entre
chaque
personne...
T.
SEMAT
informe
qu'il
y
aura
une
cérémonie,
très
limitée,
le
14
juillet
avec
un
dépôt
de
gerbe.
|.
CHARTIER-MALECOT
quitte
la
séance
à
20
h
05.
E.
FILLION
demande
si
le
bus
pour
le
marché
le
mercredi
va
reprendre
?
M.
le
Maire
répond
que
cela
dépend
de
la
compétence
communautaire.
|| y
a
beaucoup
de
demandes
et
qui
sont
régulières.
E.
FILLION
explique
que
les
personnes
âgées
appellent
à
Vendôme
et
personne
ne
répond
jamais.
Elle
demande
pourquoi
le
banc
devant
la
mairie
a
été
supprimé
et
souhaite
qu'il
soit
remis
?
M.
le
Maire
répond
: suite
aux
travaux
de
la
place.
G.
HENRION
demande,
suite
à
l'interview
parue
sur
le journal,
pourquoi
le
maire
souhaite
faire
un
audit
sur
les
finances
de
la
commune.
Qu'en
attend-il
et
combien
cela
va
coûter.
Quelle
est
la
philosophie
de
sa
démarche
?
M.
le
Maire
répond
qu'il
attend
de
cet
audit
que
les
Montoiriens
et
les
élus
connaissent
la
situation
financière
de
Montoire,
qu’à
partir
de
nouvelles
bases
transparentes,
le
cabinet
donne
des
axes
pour
agir
et
améliorer
la
situation.
Il a
pris
contact
avec
un
cabinet
et
a
eu
un
devis
de
3
500
€.
L'objectif
est
d'améliorer
la
situation
financière
de
la
commune.
G.
HENRION
dit
que
cela
est
surprenant
car
la
comptabilité
d’une
commune
est
validée
par
les
services
de
l'Etat. M.
le
Maire
répond
que
derrière
les
grandes
masses
on
ne
voit
pas
ce
qui
se
cache.
S.
DOUAUD
informe
qu'elle
a
entrepris
un
travail
sur
la
téléphonie,
une
économie
de
8
000
€
a
déjà
été
réalisée
sur
l’année.
M.
le
Maire
dit
qu'il
y
a
beaucoup
de
choses
comme
ça,
des
contrats
non
résiliés
et
l'Etat
ne
donne
pas
les
leviers
sur
lesquels
travailler.
T.
SEMAT
rappelle
que
lors
de
la
précédente
mandature,
les
conclusions
de
la
Cour
des
Comptes
et
de
la
Trésorerie
étaient
claires
et
on
n’en
tenait
pas
compte.
M.
le
Maire
dit
qu'il
a
rencontré
la
Sous-Préfète
de
Vendôme
qui
lui
a
confirmé
que
nous
sommes
sous
vigilance
de
la Sous-Préfecture.
Pour
cela,
il souhaiterait
lever
ces
vigilances.
Le
cabinet
contacté
semble
pertinent
à
des
coûts
relativement
bas,
il y
a
une
personne
dans
ses
services
qui
était
dans
les
groupes
de
travaux
de
l'Etat
au
moment
des
emprunts
toxiques,
mais
il va
consulter
d’autres
cabinets.
|| souhaite
aussi
un
accompagnement.
Il remercie
les
conseillers
pour
leur
présence
et
leurs
souhaite
de
très
bonnes
vacances.
A
la
rentrée
!
5/6 L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
les
an,
mois et
jour
susdits
à
20
h
15.
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