Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Compte rendu du 09 juin 2023
Déliberation - COMPTE RENDU du 24 janvier 2022
Convocation - Compte rendu 23 juin 2022
Procès Verbal - Compte rendu du 31 Août 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 9 JANVIER 2023 LR
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 31 03 22
Compte-Rendu - compte rendu du 26 janvier 2017
Déliberation - 2023 004 compte de gestion 2022
Déliberation - 2023 005 Compte Administratif 2022
Déliberation - 2023 006 Affectation du résultat 2022
Déliberation - Compte Rendu du 9 Janvier 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouquereuil.
Lien du pdf (Déliberation - Compte Rendu du 9 Janvier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Transports,
2023-01
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Département
du
Pas-de-Calais
Commune
de
FOUQUEREUIL
Séance
du
Lundi
09
Janvier
2023
à
19h00
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Membres
présents
:
10
Absents
excusés
: 3
Absents
excusés
représentés
: 5
Absents
: 1
Votes
exprimés
:
15
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
02
Janvier
2023,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FOUQUEREUIL
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
le
lundi
09
Janvier
2023
à
19h00,Salle
des
Mariages
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
OGIEZ,
Maire.
Etaient
présents :
Mr
OGIEZ
Gérard,
Mr
BILLET
Guy,
Mme
VERPRAET
Séverine,
Mr
JOURDAIN
Michel,
Mme
BOVAL
Régine,
Mr
BRASME
Christian,
Mme
BILLET
Dany,
Mr
GUISSE
Roger,
Mme
MALINGUE
Caroline,
Mme
CRASQUIN
Christine
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Mr
PEREIRA
Fabrice
à
Mr
BILLET
Guy,
Mr
MARECAUX
Sébastien
à
Mr
OGIEZ
Gérard,
Mme
DRAB
Sabine
à
Mme
VERPRAET
Séverine,
Mme
KREPULEC
Patricia
à
Mme
BOVAL
Régine,
Mr
LENGLET
Laurent
à
Mr
BRASME
Christian
Absents
excusés
:
Mme
KOBRZYNSKI
Linda,
Mr
BAY ARD
Didier
et Jean-Paul
LIAGRE
Absents
:
Violette
CODRON
En
application
de
l’article
L2127-17
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
constate
que
la
majorité
des
membres
en
exercice
est présente
et que
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
La
séance
est
donc
ouverte,
Il a ensuite
été procédé,
conformément à
l’article
L 2121-15,
à l’élection
d’un
secrétaire
de
séance
au
sein
du
conseil
municipal.
Mr
Guy
BILLET
a ainsi
été
élu
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
PV
de
la séance
précédente
du
24
novembre
2022
Rappel
de
l’ordre
du
Jour
:
Autorisation
de
dépenses
investissement
2023
/ Aménagement
des
espaces
communaux
/ DETR
2023
CEE EEEESEEEEESE
SE)
Délibération
2023-001
:
Autorisation
dépenses
investissement
2023
Vote :
Pour:
15
Contre:
0
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
offre
la possibilité
aux
communes
pour
la période
comprise
entre
le
1% janvier
d’une
année
« N
»
et
le vote
du
Budget
Primitif
de
cette
année
« N
»,
donc
au
plus
tard
au
15
avril,
de
pouvoir
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette. 2023-02
Il
demande
donc
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
l’autoriser
à
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement,
dans
l’attente
du
vote
du
Budget
Primitif
2023
et
cela
dans
la limite
du
quart
des
crédits
de
dépenses
ouverts
au
Budget
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité
des
présents,
le
conseil
municipal
DECIDE
:
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement,
et
ce
dans
la
limite
d’un
quart
des
crédits
ouverts
en
2022
(pour
rappel
350
001€)
soit
dans
la limite
de
76
250.25€
et cela
en
l’attente
du
vote
du
Budget
Primitif
2023
Délibération
2023-002
:
Aménagement
des
espaces
communaux
Vote :
Pour:
15
Contre:
0
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
2022
031
prise
lors
de
la
séance
du
15
novembre
2022
validant
le
principe
du
projet
des
aménagements
d’espaces
communaux,
et
lautorisant
à engager
les
démarches
administratives.
Le
coût
prévisionnel
s’élève
au
total
à 654
053.40€
HT,
et se décompose
en
deux
projets
distincts,
à
savoir
l’aménagement
de
la
zone
proche
du
foyer
communal
avec
installation
d’un
terrain
multisport
pour
un
montant
de
257
404.80€
HT,
et l’aménagement
d’espaces
de jeux,
et d’espaces
verts
dans
la nouvelle
zone
résidentielle
pour
396
648.60€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE :
e
d’approuver
le projet
tel
que
présenté
e
de
réaliser
les
diverses
démarches
d’ Appel
d'Offres
.
de
solliciter
la participation
de
la région
et du
département
au
titre,
entre
autres,
de
PANS,
du
FARDA,
du
FIET
...
ainsi
que
de
la communauté
d’agglomération
de
Béthune
Bruay
Artois
Lys
Romane
dans
le cadre
des
fonds
de
concours.
Délibération
2023-003
:
DETR
2023
Vote :
Pour:
15
Contre:
0
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
2022
031
prise
lors
de
la séance
du
15
novembre
2022
validant
le principe
du
projet
des
aménagements
d’espaces
communaux,
et l’autorisant
à engager
les
démarches
administratives.
I]
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
le
plan
de
financement
résultant
de
l’étude
de
faisabilité.
Le
coût
prévisionnel
s’élève
au
total
à 654
053.40€
HT,
et se décompose
en
deux
projets
distincts,
à
savoir
l’aménagement
de
la
zone
proche
du
foyer
communal
avec
installation
d’un
terrain
- multisport
pour
un
montant
de 257
404.80€
HT,
et l'aménagement
d’espaces
de jeux,
et d’espaces
verts
dans
la nouvelle
zone
résidentielle
pour
396
648.60€
HT.
Il
informe
le
conseil
municipal
que
le
projet
est
éligible
à
l’aide
de
l'Etat
dans
le
cadre
de
la
DETR,
pour
sa partie
« zone
foyer
communal
et installation
d’un
terrain
multisport
», en
se basant
sur
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
.
DETR
:
64
351.20
€ HT
(25%)
e
ANS
:
40
000€
HT
(15.54%)
.
Fonds
propres
:
153
053.60
€ HT
(59.46%)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE
d’approuver
le plan
de
financement
proposé
et confirme
le souhait
de
lancer
la réalisation
du
projet
global
ainsi
que
de
solliciter
l’état
par
le
biais
de
la DETR. 2023-03
INFORMATIONS
MUNICIPALES
:
Mme
VERPRAET
Séverine,
adjoint
aux
finances,
présente
les
chiffres
de
l’année
2022,
sous
réserve
de
modification
lors
de
la journée
complémentaire.
L’excédent
de
clôture
de
l’exercice
s'élève
a ce jour
à 597
997.21€
Mr
le Maire
présente
le tour
des
100
communes,
course
cycliste
mise
en
place
par
la CABBALR,
qui
se
déroulera
le
4
mars
2023
…
la
course
passera
sur
la
commune
: venant
de
Gosnay
et
empruntant
la
rue
Grard
vers
Chocques
/ Labeuvrière
Information
est
donnée
aux
élus
sur
les
formations
(planning-résumé
….)
les
élus
intéressés
peuvent
se
rapprocher
du
secrétariat
pour
inscription
Mr
le
Maire
donne
lecture
des
divers
remerciements
reçus
à
l’occasion
de
funérailles/suite
à
la
distribution
des
colis
ainsi
que
les vœux
de
l’équipe
enseignante
Mr
le
Maire
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
le
bilan
du
coût
de
l'opération
de
remaniement
des
parkings
et cheminements
piétonniers
sur
le site
de
l’accès
à l’école
(32
010€
TTC),
suite
à
l’acquisition
et
la
démolition
du
hangar
et
mise
en
sécurité
des
abords
(42
133€
TTC).
Les
travaux
de
remaniement
ont
fait
l’objet
de
subvention
du
département
FARDA
(5
775€)
|
Vœux
de
la
municipalité
ce
dimanche
15/01
à
11h
: organisation
de
la
cérémonie
avec
cette
année
remise
de
médailles
a
certains
charitables
ainsi
qu'aux
bénévoles
ayant
confectionné
des
masques
+
accueil
des
nouveaux
arrivants
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
MrBILLET
Guy
signale
un
problème
de
voirie
rue
de
fouquières
avec
une
grille
d’égout
plus
basse
que
la
route
et
donc
dangereuse
pour
les
véhicules
.. Mr
GUISSE
Roger
confirme
et
signale
le même
souci
au
niveau
du
passage
à niveau.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour
la séance
est
levée
à 20h10
Le
Secrétaire,
2
Le
Maire,
Guy
BILLET