Procès Verbal - 13 DECEMBRE. 2016

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Procès Verbal - 13 DECEMBRE. 2016 Document publié le Mercredi 14 décembre 2016 par la commune de Chantraine. Lien du pdf (Procès Verbal - 13 DECEMBRE. 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit, Chantraine, le 14 décembre 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 13 décembre 2016

NOM Prénom Présent Absent(e) Excusé(e) Pouvoir à DIOT François X

GILLE Brigitte X

HINGRAY Sandrine X

BARBAUX Marc X OHNIMUS Martine VALDENAIRE Jean-Pascal

HUSSON Audrey

OHNIMUS Martine

BOXBERGER Jean-Daniel

HARQUET Florian

XX

IX XIE

PETOT Stephane

PIERRAT Nathalie X VALDENAIRE Jean-Pascal FELLMANN Bernadette *

HAMM Agnès X HINGRAY Sandrine RICHARD Sylvie *

RODRIGUES Chantal X RICHARD Max SCHUMACHER Dominique *

SEVRAIN Sophie X AUBERT Michel X DIOT François CHAPON Jacques

DORGET Patrick

RICHARD Max

TRINIDAD Claude

xxx x COLLE Emilie

Réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire,

Monsieur Claude TRINIDAD ayant été désigné secrétaire de séance, Après lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2016,

Le conseil municipal a écouté Monsieur le Maire souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du

Conseil des Jeunes. Puis il a été procédé à l'installation de ce nouveau groupe auquel Monsieur DIOT a assuré l’appui total du conseil municipal. Madame Audrey HUSSON, conseillère municipale déléguée à

la jeunesse, a été, pour sa part, vivement remerciée pour son investissement auprès de ces jeunes souhaitant s’impliquer dans les affaires communales pour le bien de tous.

Madame HUSSON à pris la parole afin de remercier Monsieur le Maire, le conseil municipal ainsi que Madame Sophie ARNOULD, animatrice territoriale, pour le soutien apporté. Elle a précisé que le conseil des jeunes est désormais composé de 15 à 20 enfants.Les membres du Conseil des jeunes ont, à leur tour, pris la parole pour annoncer les actions qu’ils souhaitent mener :

- 1" janvier : lancer de lanternes célestes,

- 14 juillet : vente d’objets afin de financer d’autres projets,

- aide aux associations (comme l’aide à l’organisation du cross des écoles organisé par la Grenouille Buissonnière),

-_ réflexion sur l’aménagement de l’étang,

- participation au choix des noms de rues,

- organisation d’une chasse aux œufs pour Pâques,

- création d’un char pour la Saint-Nicolas,

- organisation d’une après-midi Halloween,

-__ projet d’organisation d’une chasse aux trésors sous la forme de course d’orientation, -__ participation aux cérémonies commémoratives,

- participation à l’organisation de l’après-midi récréative pour la Saint-Nicolas.

Madame HUSSON à repris la parole pour informer le conseil municipal que le conseil des jeunes a décidé d’offrir au CCAS de Chantraine le surplus de friandises prévues pour la Saint Nicolas.

Madame Brigitte GILLE remercie les jeunes pour cet acte généreux et leur explique brièvement le rôle d’un CCAS.

Le Conseil Municipal a ensuite acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :

* A approuvé les demandes d’adhésion de la Communauté de communes de la Région de Rambervillers

et de la commune de Urville au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC).

* A approuvé les demandes d’adhésion des communes de Auzainvillers, Martigny les Gerbonvaux et du

Syndicat des Eaux de l’Ormont au Syndicat Mixte pour l’Information Communale dans le département des Vosges (S.M.I.C).

Informations diverses :

e Monsieur DIOT a informé le Conseil Municipal que, conformément à l'article L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a décidé d'employer le crédit dépenses imprévues. Il va procéder au virement de 600 € provenant du chapitre 020 (dépenses imprévues d'investissement) vers le programme 236 (installation climatique des bâtiments).

e Monsieur VALDENAIRE a informé le Conseil Municipal que l'installation du nouveau système de fermeture de la Maison Grandemange et de la Maison des Brosses est terminée. La programmation des badges sera réalisée la semaine prochaine et la mise en service sera effective début janvier. Les associations seront informées le moment venu.

e Monsieur BOXBERGER a informé le conseil municipal que le dossier ECOQUARTIER de la ZAC du Parc de l’Arsenal a été retenu par la commission nationale de labellisation. Messieurs BOXBERGER, NOIRTIN et GUENOT se sont rendus à Paris pour recevoir des mains de la Ministre du logement et de l'habitat durable, un diplôme d'engagement dans la démarche ECOQUARTIER (niveau 2). Monsieur BOXBERGER a rappelé le fonctionnement de cette labellisation qui comporte actuellement 3 niveaux (4 niveaux à partir de 2017).

Il a émis le souhaït que des groupes de travail soient créés pour faire vivre ce dossier et faire évoluer les 4 piliers composant le Label Ecoquartier.

Pilier 1 : Démarche et processus : faire du projet autrement

Pilier 2 : Cadre de vie et usages : améliorer le quotidien

Pilier 3 : Développement territorial : dynamiser le territoire

Pilier 4 : Environnement et climat : répondre à l'urgence climatique et environnementale.Îl a donc été demandé aux personnes intéressées par un travail sur l’un ou l'autre de ces piliers de se faire connaitre auprès de Monsieur BOXBERBER ou de Monsieur le Maire.

Monsieur RICHARD s'est étonné de ne pas avoir retrouvé son article dans le Chantraine Info, celui-ci ayant été rédigé dans le but d'informer la population.

Monsieur DIOT lui a répondu, d'une part, qu'il était prématuré de parler du sujet de l'assainissement et, d'autre part, qu'il était trop polémique. Il a proposé que celui-ci soit publié après le conseil de janvier.

Madame GILLE a remercié les membres du Conseil Municipal pour la distribution des colis de Noël.

Monsieur VALDENAIRE a demandé que les articles pour le Chantraine Echo soient redonnés aux dates demandées et ce afin de faciliter la mise en page de celui-ci.

À informé le Conseil Municipal que, si le temps le permet, des feux d'artifice seront tirés le 1° janvier 2017 vers 17 heures et a profité de l'occasion pour remercier l'ensemble des conseillers municipaux ayant participé à l'organisation du Trail des Brosses.

Monsieur HARQUET a informé que le spectacle de la troupe « Les jolis mômes », initialement prévu le 14 juillet 2016 et reporté à cause d'une météo capricieuse, est reporté au 4 février 2017 à 20h30.

La séance est levée à 19h20

Fait à Chantraine, le 14 décembre 2016

Le Maire,

François DIOT