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unknown - Séance du 08 décembre 2022
Déliberation - Séance du 5 decembre
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Procès Verbal - 8 DÉCEMBRE 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 DÉCEMBRE 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
à
G
7
E
||
oe
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
8 Décembre
2022
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-deux
le huit Décembre
à dix-huit heures
trente,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
01/12/2022
affichée
le
01/12/2022),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Audrey
HUSSON,
Sandrine
HINGRAY
et Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER
(à partir
de
la
délibération
6),
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Elise
COLIN,
Martine
OHNIMUS,
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-Laure
MULOT,
Anne
VIGUIER
et Messieurs,
Jacques
CHAPON,
Patrick
DORGET,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Messieurs
Sébastien
BAUR
(pouvoir
à
M.
VALDENAIRE),
Jean-Daniel
BOXBERGER
(absent
pour
les
délibérations
1,
2,
3,
4
et
5),
Clément
CLAUDEL
(pouvoir
à
M.
HUMBLOT),
Mickaël
ROBERT
(pouvoir
à
M.
AUBERT)
et
Madame
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à Mme
GILLE.
Etai(en)t
absent(s)
: Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: …
23
Nombre
de
conseillers
présents
:
18
(17 pour
les délibérations
1,2,3,4
et 5)
Nombre
de
conseillers
votants
: .…..…
22
(21 pour
la
délibération
1,2,3,4
et
5).
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(10
Novembre
2022)
est lu
et adopté
à
l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1°/ Finances
— Budget
communal
: décision
modificative
n°
3.
2°/ Demande
de
subvention
pour
l'achat
d'écrans
interactifs
à destination
de
l'école
élémentaire
— Plan
de
relance.
3°/ Classement
de
l'Allée
Paul
Decauville
(ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal)
dans
la
voirie
communale. 4°/ Approbation
de
la déclaration
de projet
«
CITEOS
» emportant
mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
5°/ Approbation
de
la modification
n°
1 du
Plan
Local
d'Urbanisme.
6°/ Approbation
de
l'aménagement
transitoire
de
la forêt
communale.
7°/ Procédure
d'expropriation
d'un
immeuble
menaçant
ruine
rue Jules
Ferry
- Avenant
à
la convention
avec
l’E.P.F.G.E.
8°/ Subventions
aux
associations.
9°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes
:
Délibération
N°
1 -
Finances
—
Décisions
budgétaires
—
Budgets
et
comptes
—
Budget
communal:
Décision
Modificative
n°
3.
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de|Augmentation|Diminution
de | Augmentation
crédits
de
Crédits
crédits
de
crédits
;
D-022
: Dépenses
imprévues
(fonctionnement)
TOTAL
D 022 : Dépenses
imprévues (fonctionnement)
4 400.00 €
0.00 €
0.00 €
0.00 €
D-6558
: Autres contributions obligatoires
0.00€
4400.00
€
0.00 €|
0.00 €|
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
0.00
€
4 400.00
0.00
0.00
D-020
: Dépenses
imprévues
(investissement)
64
000.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D20
: Dépenses
imprévues (investissement)
64 000.00 €|
0.00 €
0.00 €
0.00 €
D-2051-188
: Matériel administratif
0.00 €
600.00 €|
0.00 €|
0.00 €
TOTAL
D20
: Immobilisations incorporelles
0.00 €|
600.00 €|
0.00 €
0.00 €
D-2111
: Terrains nus
0.00€
25 000 .00 €
0.00 €
0.00 €
D-2135-218
: Réfection voirie et aménagement
34 600.00 €|
0.00 €
0.00 €|
0.00 €
D-2183-223
: Equipement des écoles
0.00 €
36 000.00 €|
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D 21 : Immobilisations corporelles
34 600.00 €
61 000.00 €
0.00 €]
0.00 €
D-2764 : Créances sur des particuliers
0.00 €
37 000.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D27
: Autres immobilisations financières
0.00€
37 000.00 €
0.00 €
0.00 €
Total INVESTISSEMENT
98 600.00 €
98 600.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
GENERAL Délibération
N°
2 —
Finances
—
Subventions
—-
Demandes
de
subvention
—
Demande
de
subvention
pour
l’achat
d’écrans
interactifs
à destination
de
l’école
élémentaire
— Plan
de
relance.
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
La
délibération
est
ajournée.
La
délibération
de
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
étant
suffisante
pour
présenter
ce dossier.
Délibération
N° 3
-
Voirie
—
Classement
de
l’Allée
Paul
Decauville
(ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal)
dans
la
voirie
communale. Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
Décide
de
:
-
de
classer
dans
le
domaine
public
les
parcelles
AE
289,
290,
304
et
305,
-
de
valider
les modifications
apportées
au
tableau
de
voirie
en
y intégrant
l’allée
Paul
Décauville
d’une
longueur
de
97
m,
-
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant,
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
délibération.
Délibération
N°
4
—
Urbanisme
— Documents
d’urbanisme
—
Approbation
de
la
Déclaration
de
Projet
«
CITEOS
»
emportant
mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
-__
décide
d'APPROUVER,
par
cette
déclaration
de
projet,
l'intérêt
général
de
l'opération
telle
qu'elle
a été
soumise
à enquête
publique
et annexée
à la délibération ;
le caractère
d'intérêt
général
de
cette
opération
repose
sur
les
motifs
et les
considérations
suivantes
: préservation
de
l’emploi
et de
l’activité
de
l’entreprise
CITEOS
;
-
décide
la mise
en
compatibilité
du
PLU
de
la commune
de
Chantraine,
telle qu'elle
est
annexée
à la présente
délibération ;
et
dit
que
le
rapport
et
les
conclusions
du
commissaire
enquêteur
seront
publiés
sur
le
site
de
la
commune
sur
une
durée
d’un
an.
Délibération
N°
5 -
Urbanisme
—
Documents
d’urbanisme
—
Approbation
de
la
modification
n°
1
du
Plan
Local
d’Urbanisme. Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour
APPROUVE
la modification
du
plan
local
d'urbanisme
de
la commune
de
Chantraine
telle
qu’elle
est
annexée
à la délibération,
Et
DIT
que
le rapport
et les
conclusions
du
commissaire
enquêteur
seront
publiées
sur
le site
de
la
commune
sur
une
durée
de
1 an. Délibération
N°
6 -
Domaine
et
patrimoine
—
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
public
—
Approbation
de
l’aménagement
transitoire
de
la forêt
communale.
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE,
adjoint
délégué
à la forêt.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 22
voix
pour
APPROUVE
le
document
d'aménagement
transitoire
de
la
forêt
communale
sur
la
période
2023-
2027. Délibération
N°
7 —
Libertés publiques
et pouvoirs
de police
— Police
municipale
— Périls — Procédure
d’expropriation
d’un
immeuble
menaçant
ruine
rue
Jules
Ferry
— Avenant
à la convention
avec
l’E.P.F.G.E.
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 22
voix
pour
APPROUVE
l'avenant
n°
1
à
la
convention
de
projet
avec
l’E.P.F.G.E.
et
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
et autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à le signer.
Délibération
N°
8 —
Finances
- Subventions
- Subventions
accordées
aux
associations
—
Subventions
aux
associations
chantrainoises. Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à la vie
associative
et à l’animation.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 22
voix
pour
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
selon
le détail
suivant :
* ANIMATION
- LOISIRS
- CULTURE :
- Amis
sans
frontières
: ....................
300
€
*
SPORT
:
- Judo
Club
:
1500
€.
Puis
le conseil
municipal
est
informé
que :
Monsieur
le
Maire
a
rencontré
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
des
Vosges
pour
discuter
du
devenir
de
la bibliothèque
de
Chantraine.
Monsieur
le Président
a donné
son
accord
pour
le prêt
de
livres
de
la médiathèque
départementale
à la bibliothèque
de
Chantraine.
Madame
VIGUIER
réagit
sur
le
sujet
en
s'étonnant
de
ne pas
avoir
été
informée
de
cette
rencontre
alors
qu'elle
travaille
activement
sur
le sujet.
Et informe
se sentir
un peu
mise
à l'écart.
Monsieur
Max
RICHARD
s’étonne
de
l’orientation
d’un
luminaire
rue
Général
Leclerc
qui
éclaire
actuellement
un
parking
privé.
Monsieur
le Maire fera
vérifier
l'implantation
de
ce
candélabre
et fera procéder
à sa
réorientation
de
cas
échéant.
Les
Italiens
de
Cantarana
sont
venus
en
visite
dans
les
Vosges
les
1°", 2 et 3
décembre
2022. Monsieur
le Maire
invite
les
élus
et membres
du
personnel
communal
au
repas
de
Noël
des
écoles
le
jeudi
15
décembre
2022
à midi.
Un
char
de
Saint
Nicolas
a
été
réalisé
sur
le
thème
de
«La
soupe
aux
choux
».
Monsieur
VALDENAIRE
remercie
les
élus
et bénévoles
pour
le coup
de
main
ainsi
que
le Conseil
des
Jeunes
pour
sa présence.
Le
marché
de
Noël
se déroulera
les
samedi
10
et dimanche
11
décembre
à la Maison
Grandemange.
Les
colis
de
Noël
à
destination
des
Séniors
de
la
commune
ont
été
livrés
en
mairie
et
la
distribution
peut
commencer.
Madame
GILLE
informe
que
le
CCAS
fête
les
100
ans
de
Monsieur
Lucien
HELLE
ce
samedi
en
Mairie. L'association
« Avenir
» de
Monsieur
CHAPON
organise
une
soirée
de
présentation
sur
le thème
de
la mondialisation
vue
du
Pérou,
le jeudi
15
décembre
2022
à 20h30
à la salle
des
Brosses.
Un
appel
d’offres
a été
lancé
pour
le renouvellement
du
parc
de
copieurs
de
la mairie
et des
écoles.
Trois
sociétés
ont
répondu,
l’offre
la mieux-disante
est
celle
de
la société
SOLUTIA
de
Vandoeuvre
les Nancy.
Monsieur
le Maire
a donc
signé
ce marché
dans
le cadre
de
ses
délégations.
Le
marché
est
conclu
pour
une
durée
de
4 ans
à compter
du
1° janvier
2023
(matériel
en
location).
Madame
Aurore
FORINI
a
pris
ses
fonctions
le
1*
décembre
2022
pour
renforcer
le
service
comptabilité
et l’accueil.
Bienvenue
à Aurore !
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h25.
-)O
2
Jean-Pascal
VALDENAIRE
Présent Procès-verbal
affiché
le
*'-3
Fiy,
2973