Séance - SEANCE 25 07 23

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Séance - SEANCE 25 07 23 Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. Lien du pdf (Séance - SEANCE 25 07 23)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Institutions publiques, SEANCE DU 25 JUILLET 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Stéphane CHOUIN, Maire.

Etaient présents : Stéphane CHOUIN, Isabelle LANSON, Pascal DELAUGERE, Isabelle GOARD, Daniel BIZEAU, Emmanuelle SUDUL DOMINIQUE, Gérard MONTIGNY, Bruno GOLDFEIL, Patricia HAAS, Carole BELLANGER, Guillaume DELAS, Arnaud JOUSSE, Pierre MEDEVIELLE,

Procurations : Emmadorine TIMONER donne pouvoir à Isabelle LANSON

Absents excusés : Jean-Jacques GAMBERT, Emmadorine TIMONER, Claude HECHINGER, Philippe DERRIEN, Agnès LUCAS,

Absents non excusés : Catherine TESSIER, Sébastien MECHIN, Emilie HELOIN, Mélanie RAULO, Jean-Marie HUBERT

Monsieur Arnaud JOUSSE a été nommé secrétaire.

- PREND ACTE du rapport du Maire sur les délégations du Conseil Municipal

- ADOPTE le procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EQUIPAGE « LES TROPHISTES ORLEANAIS » 4L TROPHY EDITION 2024

Madame Emmanuelle SUDUL-DOMINIQUE, Adjointe à la vie associative, présente la demande formulée par Baptiste SALLE, hilairois qui prendra le départ du 4L Trophy en début d’année prochaine. Ce raid humanitaire qui traversera les routes de France, d’Espagne et du Maroc, a pour objectif d’acheminer des fournitures scolaires et sportives à l’association « Enfants du Désert ».

Son équipage dénommé « les Trophistes Orléanais » est à la recherche de partenaires financiers qui les aideraient à concrétiser ce projet.

Le coût global du projet s’élève à environ 11 730 €.

C’est dans ce cadre que la commune de St-Hilaire St-Mesmin a été sollicitée.

Le Conseil Municipal ouï cet exposé, et après en avoir délibéré:

 ALLOUE une subvention exceptionnelle d’un montant de 400 € à l’équipage « les Trophistes Orléanais » qui participera à l’édition 2024 du 4L Trophy

Cette dépense sera imputée à l’article 65748 du budget principal

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FONDATION DU CREDIT AGRICOLE – PAYS DE FRANCE POUR LA REMISE EN ETAT DU VEHICULE DE POMPIER DELAUGERE ET CLAYETTE

Vu le code général des collectivités territoriales en son article L2121-29

Vu l’arrêté préfectoral du 3 Août 2022 portant inscription au titre des monuments historiques du véhicule de pompiers Delaugère et Clayette 1924 et de sa motopompe appartenant à la Commune de St-Hilaire St-Mesmin,

Considérant l’intérêt de ce véhicule décrit ci-après, un des rares de la marque restant en circulation, propriété de la commune,

Descriptif succinct du véhicule dont la date de 1ère mise en circulation date de 1924:- Fourgonnette incendie 5m3

- Carrosserie tôle

- Châssis 12 HP Type W n° 8021

- Moteur BALLOT 4 F4 75-130 n° 32 840

Equipé :

- d’un volant à droite comme toutes les Delaugère et Clayette

- d’un moteur du constructeur automobile Ballot comme l’était la plupart de la production de Delaugère et Clayette depuis la fin de production de ses propres moteurs en 1922. Il s’agit d’un moteur de 12 CV de 75 mm d’alésage et 130 mm de course avec manomètre de pression d’huile,

- d’une boîte de vitesse en ligne,

- de 4 coffres avec accès extérieurs sur les flancs, 2 à l’arrière et 2 sous les portières, - d’un dérouleur de tuyau

- d’une échelle

- d’un tuyau avec crépine

- d’un extincteur

- de plusieurs seaux en toiles avec son support

- d’une moto pompe équipée à l’origine d’un moteur Ballot

Considérant le souhait d’en assurer sa conservation et de la possibilité pour la Commune de Saint-Hilaire Saint-Mesmin de solliciter une subvention auprès de la Fondation du Crédit Agricole – Pays de France.

Monsieur le Maire rappelle que le montant estimé des travaux de remise en état du véhicule s’élève à 31 805,00 HT soit 38 166,00 TTC (devis estimatif de la carrosserie CLINIC AUTO septembre 2022)

Le Conseil Municipal ouï cet exposé, et après en avoir délibéré

- AUTORISE Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès de la Fondation du Crédit Agricole – Pays de France.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette demande de subvention

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

- QUESTION DIVERSE

Monsieur Gérard MONTIGNY interroge Monsieur le Maire au sujet des restrictions d’arrosage suite au dernier arrêté préfectoral paru en juin dernier. Propose que les jardinières du Pont de Saint Nicolas puissent être arrosées considérant qu’elles sont alimentées par un système d’arrosage automatique en goûte à goûte. Monsieur le Maire répond en indiquant qu’il ne souhaite pas déroger aux directives de la Préfecture et rappelle les principales restrictions mises en œuvre sur le territoire communal. Il indique que les plants qui n’ont plus une bonne apparence devront être arrachés d’ici la fin de la période estivale.

La séance est levée à 18h40.

Le Maire,

Stéphane CHOUIN