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Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 287 view)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Compte rendu
Conseil Municipal du 11 septembre 2020
Présents : Jean-Louis POLETTI - Sylvie GUISSET - Bruno DEGENETAIS - Antonio DIONISIO - Pascal CHOFFEZ - David CHAUMEIL - Claire D’AGOSTINO - Violaine GIBERT - Bruno GIRARD - Nathalie LEBRUN - Philippe MARCE - Jocelyne MOULIN - Frédéric SEGUIN - Catherine ROSIGUE
Absents : Mireille GRONDONA
Secrétaire de séance : Pascal CHOFFEZ
Ordre du jour :
- Présentation de l'école
Monsieur Degenetais, Adjoint au Maire présente à l’ensemble du Conseil municipal les locaux et le fonctionnement de l’école primaire de Saint Michel sur Rhône.
Demande de subvention - aménagement de l'arrêt de bus scolaire rue du Solon, lieu- dit Brignolles
Monsieur le maire explique au Conseil Municipal que l'arrêt de bus pour le ramassage scolaire, rue du Solon, lieu-dit Brignolles, est situé à la sortie d'un virage.
Le manque de visibilité et d’accotement pour la dépose des élèves notamment dans le sens de retour du bus font que la commune doit entreprendre des travaux afin de déplacer l'arrêt de bus et de sécuriser le cheminement des élèves, tant dans le sens aller qu'au retour.
Le déplacement de l'arrêt de bus nécessite le busage du fossé longeant la rue du Solon et la création d'un trottoir permettant un accès sécurisé au nouvel emplacement.
Monsieur le maire explique que la Région et le département de la Loire ont décidé d’agir pour la relance économique dans notre contexte où l’activité économique a été profondément affectée.
Le Conseil municipal sollicite à l’unanimité
- une subvention auprès de la Région Rhône Alpes Auvergne dans le cadre du Bonus relance 2020-2021
Une subvention auprès du Département dans le cadre du plan de relance 2020.
Le projet est estimé à 24 850€HT.
Demande de subvention–Plans de relance - aménagement de l'arrêt de bus scolaire à l’école primaire.
Monsieur le Maire explique qu’il n'existe pas d'emplacement d'arrêt spécifiquement aménagé pour le bus scolaire qui amène les enfants à l'école de Saint Michel Sur Rhône. Le bus s'arrête le long du parking de l'école et les enfants doivent descendre directement sur la chaussée, la différence de hauteur entre le marchepied du bus et le sol est importante pour les élèves et tout spécialement pour ceux de maternelle. Il n'y a pas non plus d'aménagement adapté pour les personnes à mobilité réduite (PMR), un élève en fauteuil roulant ne pourrait pas descendre du bus.
Il n'y a d'autre part pas d'abribus devant l'école, les élèves et les parents qui attendent le car scolaire sont soumis aux intempéries sans possibilité de s'abriter.
Afin de corriger tous ces problèmes, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d’aménager un arrêt de bus scolaire adapté PMR ainsi que la mise en place d'un abribus.
Monsieur le maire explique que la Région et le département de la Loire ont décidé d’agir pour la relance économique dans notre contexte où l’activité économique a été profondément affectée.
Le Conseil municipal sollicite à l’unanimité :
-Une subvention auprès de la Région Rhône Alpes Auvergne Une subvention au titre du Bonus relance 2020-2021.
-Une subvention auprès du Département dans le cadre du plan de relance 2020.
Les travaux devraient débuter en novembre 2020 et s’élèveraient à 21 075 €HT
Indemnité aux élus
Monsieur le maire de Saint Michel sur Rhône a attribué à Mireille Grondona et David Chaumeil plusieurs délégations par arrêté. Il convient de revoir les répartitions des indemnités des élus.
Le montant des indemnités de fonction est fixé en pourcentage du montant correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et varie selon l’importance du mandat et la population de la collectivité.
Le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoint dans la limite de l’enveloppe budgétaire voté soit :
Fonction Taux Nb Indemnité brute
Maire 36% 1 1 400,18
Adjoints 9.4% 4 365,6
Conseillers
délégués 4.7% 2 182,8
Adopté à 'l’unanimité.
Subventions aux associations
Monsieur le Maire expose à l’assemblée les demandes de subventions reçues en mairie émanant des associations entre juillet et aujourd’hui. Après délibération, le Conseil Municipal décide l’octroi des subventions suivantes.
Associations montant
ACCA 150
Visage de notre Pilat 100
subvention déjà votées 4491
TOTAL 4741
Désignation des représentants au sein des organismes et instances extérieures
Syndicat Mixte du Parc du Pilat : Jean- Louis POLETTI- Pascal CHOFFEZ
Syndicat Rhône Gier : Antonio DIONISIO et Frédéric SEGUIN
Syndicat intercommunal à vocation sportive : Bruno GIRARD- David CHAUMEIL
Association PARFER et Rive Droite : Philippe MARCE- Catherine ROSIGUE
Nomination des délégués de St Michel sur Rhône aux commissions de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien :
Commission Aménagement du Territoire, urbanisme et habitat : Bruno GIRARD ; Bruno DEGENETAIS
Commission Tourisme : Frédéric SEGUIN ; Violaine GIBERT
Commission Economie : Sylvie GUISSET ; Philippe MARCE
Commission Services à la personne : Frédéric SEGUIN ; Nathalie LEBRUN
Commission Finances : Sylvie GUISSET ; Claire D'AGOSTINO
Commission Réseaux : Antonio DIONISIO ; David CHAUMEIL
Commission Environnement : Violaine GIBERT ; Catherine ROSIGUE
Commission Communication : David CHAUMEIL ; Pascal CHOFFEZ
Commission Culture : Mireille GRONDONA ; Claire DAGOSTINO
Commission Piscine : Frédéric SEGUIN ; Jocelyne MOULIN
Commission Mutualisation : Sylvie GUISSET ; Violaine GIBERT Divers
Compteur linky :
Le remplacement des anciens compteurs électriques par le nouveau compteur communicant Linky est mis en place par ENEDIS.
Depuis le début du déploiement, le compteur Linky fait controverse.
Le conseil municipal ne souhaite pas prendre position au niveau communal.
Proposition d’un café citoyen
A l’initiative de M. Christian BAJARD, habitant de Saint Michel sur Rhône, les élus souhaitent mettre en place un RDV ‘’ café citoyen’’.
Les habitants de Saint Michel sur Rhône seront invités à venir partager un café à la bibliothèque et échanger sur des projets, le bien vivre ensemble à Saint Michel sur Rhône….
Les habitants seront informés des dates prochainement.
Fin du Conseil 22h30
Prochain conseil municipal le 9 octobre 2020 à 19h30