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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1643813782 Compte rendu du CM du 14 decembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
décembre
2021
Le
14
décembre
2021
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
visio-conférence,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL.
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 08/12/2021
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: MM
et
MMES
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Florian
PARRA,
Florian
PARRA,
Florence
PAYS,
Loic
MORTHON,
Stéphanie
BURIAS,
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Patrick
MARCADIÉ.
Absents
excusés
: MMES
Anne-Laure
CIBERT,
Muriel
DELACE
et
Isabelle
FAVIER
et
M.
Sébastien
MONTALBAN.
Absent
: M.
Anthony
FAVIER
Pouvoir
: Mme
Anne-Laure
CIBERT
à
Mme
Astrid
ZANUTTO
Autre
personne
présente
: Mme
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale.
°
:
nas
,
=
r
Mme
Laurence
SOULERAS
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
-2°)
bati
L
lu
d
il
icipal
du
02
bre
2021:
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
02
novembre
2021
a
été
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
C
te-
lu
d
lécisi
3
I
bngsct
briser
il
féfpal:
Festivités
08/11/2021
Arrêté
n°
71/2021
portant
autorisation
d'ouverture
d'un
débit
de
boisson
pour
le
repas
beaujolais
de
l'Association
VLL,
le
19
novembre
202
Devis
09/11/2021
Signature
d'un
devis
pour
l'achat
de
3
médailles
communales
pour
un
montant
de
218,40
€
TTC.
Personnel
10/11/2021
Arrêté
n
72/2021
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Mme
Marina
EBELY
du
04
au
14
novembre
2021.
Personnel
10/11/2021
Inscription
à
une
formation
habilitation
électrique
des
2
agents
techniques.
Personnel
10/11/2021
Arrêtés
n°73/2021
à
80/2021
portant
attribution
du
Complément
Indemnitaire
Annuel
- CIA
à
tous
les
agents
municipaux.
1/9 Devis
16/11/2021
Signature
lors
du
congrès
des
maires
à
Paris
de
plusieurs
devis
:
-
Achat
de
balconnières
sur
rambarde
et
leurs
fixations
pour
un
montant
de
1
368
€
HT
-
Achat
d'un
baby-foot
extérieur
d'un
montant
de
1
150
€
HT
-
Achat
d'un
lot
de
25
barrières
d'un
montant
de
2
390
€
HT
-
Achat
de
jeux
pour
la
cour
de
l'école
(cabane,
jeu
ressort,
bascule
pour
un
montant
de
5
052
€
HT
Travaux
19/11/2021
Arrêté
n°
81/2021
portant
restriction
de
la
circulation
rue
des
Michaux
et
Route
des
Bravards
à
compter
du
22
novembre
2021
et
pour
une
durée
d'une
semaine
pour
les
travaux
de
réfection
de
voirie.
Festivités
22/11/2021
Arrêté
n°
82/2021
portant
règlementation
de
la
circulation
place
Paul
Liobat
et
place
de
l'Eglise
pour
le
marché
de
Noël.
CCAS
24/11/2021
Annulation
du
gouter
du
CCAS
en
raison
des
conditions
sanitaires.
Travaux
26/11/2021
Arrêté
n°
83/2021
portant
prolongation
des
restrictions
de
la
circulation
rue
des
Michaux
et
Route
des
Bravards
à
compter
du
22
novembre
2021
et
pour
une
durée
d'une
semaine
pour
les
travaux
de
réfection
de
voirie.
Personnel
30/11/2021
Arrêté
n°
84/2021
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
de
Mme
Nathalie
RODDIER
du
30
novembre
au
03
décembre
2021.
Sport
10/12/2021
Arrêté
n°
85/2021
rendant
le terrain
de
football
impraticable
les
11
et
12
décembre
2021
en
raison
des
conditions
climatiques.
Personnel
10/12/2021
Arrêté
n°
86/2021
de
mise
en
Autorisation
Spéciale
d'Absence
de
Mme
Aurélie
TOUNISSOU
du
09
au
17
décembre
2021.
Personnel
10/11/2021
Choix
de
l'agent
pour
le
Contrat
PEC.
Devis
10/11/2021
Signature
du
devis
de
remplacement
de
la
centrale
d'alarme
incendie
à
l'église
pour
un
montant
de
243,60
€.
Mme
Laurence
SOULERAS
fait
un
point
sur
le
congrès
des
Maires
et
explique
que
beaucoup
de
stands
ne
concerne
pas
les
petites
Commune.
Elle
propose
de
réfléchir,
tout
au
long
de
l’année,
aux
besoins
futurs
de
la
Commune
pour
pouvoir
prévoir
d'éventuels
achats
lors
du
prochain
congrès.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
quel
était
le
problème
d'alarme
à
l'Eglise.
M.
Le
Maire
lui
répond
qu'il
s'agissait
d'un
problème
technique
sur
la
centrale
d'alarme.
11-19)
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2022
pour
le budget Commune et le budget Assainissement Monsieur
le
Maire
explique
que
préalablement
au
vote
du
budget
primitif
2022
la
Commune
ne
peut
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
que
dans
la
limite
des
restes
à
réaliser
de
l'exercice
2021.
Afin
de
faciliter
les
dépenses
d'investissement
du
1°
trimestre
2022
et
de
pouvoir
faire
face
à
une
dépense
d'investissement
imprévue
et
urgente,
le
Conseil
Municipal
peut
autoriser
le
Maire
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
au
budget
de
2021:
2/9 A
savoir
pour
le
budget
Commune :
- Chapitre
20:
6
237
€
le
quart
soit :
1559
€
- Chapitre
21 :
78
000
€
le
quart
soit
:
19
500
€
- Chapitre
23:
311
889
€
le
quart
soit:
77
972
€
A
savoir
pour
le
budget
Assainissement
:
- Chapitre
20:
4
806
€
le
quart
soit
:
1
201
€
- Chapitre
23:
184
556
€
le
quart
soit:
46
139
€
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
dernières
dépenses
d'investissement
pour
l'année
2021
devaient
être
mandatés
au
plus
tard
le
10
décembre.
Et
que
les
dépenses
de
fonctionnement
de
l'année
2021
devront
s'arrêter
le
07
janvier
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
approuve
la
prise
en
charge
de
ces
dépenses. 11-2°)
Travaux
de
nettoyage
et
de
busage
d'un
fossé
à
la
Potence.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'un
rendez-vous
avec
les
administrés
concernés
a
eu
lieu
avec
la
présence
de
Monsieur
Bernard
GOLFIER.
Ce
fossé
situé
à
la
Potence
est
un
fossé
communal
qui
n'a
pas
été
entretenu
depuis
de
nombreuses
années.
Un
curage
sur
110
ml
est
nécessaire.
Une
partie
sera
busée.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
qu'il
a
vu
un
des
riverains ce
jour,
et
que
les
buses
sont
arrivées.
Une
permission
de
passage
devra
être
faite
auprès
d'un
des
administrés
voisins.
L'aide
d'un
agent
technique
pendant
une
demi-journée
sera
nécessaire.
M.
Patrick
MARCADIE
demande
si
le
montant
du
devis
est
raisonnable
par
rapport
à
d’autres
entreprises.
M.
Bernard
GOLFIER
indique
que
des
tarifs
ont
été
demandés
ailleurs
et
que
l'entreprise
JDS
Multi
Services,
qui
est
située
sur
la
Commune,
est
tout
à
fait
compétitive.
M.
Florian
PARRA
rejoint
l'avis
de
M.
Bernard
GOLFIER
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
approuve
de
devis
et
autorise
ces
travaux. 111-1°)
Devis
Edumoov pour
l’école
de
Limons
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Astrid
ZANUTTO.
Cette
dernière
explique
qu'une
demande
a
été
faite
par
les
enseignantes
de
Limons
pour
un
abonnement
à
EDUMOOV,
application
qui
permet
de
remplir
les
livrets
périodiques
et
les
carnets
de
compétences.
Les
tarifs
sont
les
suivants :
Licence
pour
1
an:
35,10
€
Licence
pour
2
ans:
70,20
€
Licence
pour
4
ans:
105,30
€
Le
choix
de
partir
sur
4
ans
est
plus
avantageux
car
Une
année
est
offerte.
3/9 Mme
Laurence
SOULERAS
apprécie
que
cette
demande
soit
examinée
en
conseil
municipal.
M.
le
Maire
et
Mme
Florence
PAYS
trouvent
qu'environ
25
€
par
an
sur
4
ans
est
un
tarif
raisonnable.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
qui
gère
ce
logiciel.
Mme
Astrid
ZANUTTO
lui
répond
que
les
enseignantes
s'occupent
de
tout.
Le
conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
choisis
d'adhérer
à
EDUMOOV
pour
une
durée
de
4
ans
et
pour
un
montant
de
105.30
€.
11-4°)
Tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
et
des
barnums:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
d'examiner
les
tarifs
des
locations
de
la
salle
des
fêtes,
des
barnums
et
des
tables
et
bancs.
M.
le
Maire
souligne
que
la
question
de
maintenir
le
paiement
du
chauffage
selon
la
consommation
c'était
posée. Mme
Laurence
SOULERAS
explique
que
le
maintien
de
cette
participation
financière
incite
les
locataires
à
faire
attention
à
leur
consommation.
M.
Bernard
COLFIER
souligne
que
dernièrement
Une
consommation
de
plus
de
80€
a
été
facturée.
M.
Loic
MORTON
propose
l'achat
de
pichets.
M.
le
Maire
indique
que
plusieurs
associations
ont
fait
des
demandes
de
matériel,
dont
les
pichets.
Il
propose
de
faire
un
état
des
lieux
de
ce
qui
manque.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
mettre
en
place
un
cahier
de
liaison
qui
permettrait
aux
utilisateurs
de
faire
part
de
leurs
souhaits
en
matériel,
et
qu'un
achat
serait
envisager
dans
la
limite
du
raisonnable.
M.
Bernard
GOLFIER
fait
remonter
la
remarque
que
le
four
n'est
pas
très
pratique.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
depuis
quand
il est
utilisé.
Il
lui
est
répondu
qu'il
est
dans
la
salle
depuis
sa
construction.
M.
Loïc
MORTHON
propose
l'achat
d'un
piano
d'occasion.
M.
le
Maire
indique
que
des
demandes
de
devis
seront
faites.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
ne
pas
augmenter
les
tarifs
de
location
pour
les
limonois.
M.
Patrick
MARCADIÉ
propose
d'augmenter
un
peu
les
tarifs
pour
acheter
du
matériel.
M.
Loic
MORTHON
préfère
acheter
d'abord
et
augmenter
ensuite
en
fonction
de
l'investissement
réalisé.
M.
le
Maire
propose
de
ne
pas
modifier
les
tarifs
pour
l'instant
et
demande
au
Président
du
Comité
de
fêtes
de
faire
un
point
avec
les
associations
sur
leurs
besoins
lors
d'une
prochaine
réunion.
Après
avoir
entendu
la
lecture
des
tarifs
en
vigueur,
les
membres
du
conseil
municipal,
présents
et
représentés
décident
de
ne
pas
modifier
les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
et
du
matériel
communal.
Lit-1°Y
PLUI
débat sur
le
PADD
—
Proléts
d'Ané
Lab
dé
DEGEI
Diitité
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
du
futur
PLUi
doit
être
examiné
par
le
Conseil
Municipal.
Il propose
d'envoyer
à
chaque
élu
la
présentation
et
de
débattre
des
éventuelles
remarques
lors
de
la
réunion
du
conseil
municipal
de
janvier
2022.
Il
précise
que
la
protection
des
rez
de
chaussés
des
commerces
doit
faire
partie
de
ce
PADD.
M.
Bernard
GOLFIER
explique
que
c'est
le
cas
sur
la
Commune
de
Puy-Guillaume.
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
d'installer
des
panneaux
solaires
sur
les
bâtiments
communaux.
Il
indique
que
les
demandes
formulées
par
la
Commune
concernant
le
zonage
ont
toutes
été
acceptées.
4/9 Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
prendre
une
délibération
concernant
la
suppression
des
régimes
dérogatoires
à
la
durée
légale
du
temps
de
travail,
même
si
la
commune
n'est
pas
concernée
car
aucune
mesure
dérogatoire
n'était
mise
en
place.
Il
indique
qu'un
Maire
qui
avait
refusé
la
suppression
de
ces
régimes
s'est
vu
retirer
ses
délégations.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
quel
est
le
nombre
d'heures
obligatoires.
M.
le
Maire
lui
répond
1
607
heures.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
accepte
cette
durée
de
temps
de
travail. de
DETR
2022:
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
demandes
de
DETR
devront
au
préalable
faire
l'objet
d'une
inscription
en
annexe
du
CRTE
de
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne.
Pour
l'année
2022
le
projet
de
maison
des
associations
a
été
proposé
avec
comme
orientation
stratégique :
favoriser
une
offre
culturelle
et
sportive
mutualisée
et
de
proximité.
Il explique
que
lors
de
la
conférence
des
maires
du
18
novembre,
l'information
a
été
donné
concernant
l'obligation
de
remplir
une
fiche
action
pour
les
futurs
projet
soumis
à
la
DETR
de
2022.
Sans
inscription
au
CRTE
de
la
Communauté
de
Communes,
la
subvention
DETR
risque
de
ne
pas
être
acceptée.
Le
délai
pour
remplir
la
fiche
était
seulement
d'une
semaine,
ce
qui
ne
permettait
pas
le
passage
en
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
explique
que
concernant
le
projet
de
maison
des
associations,
3
cabinets
d'architectes
ont
été
sollicités
pour
l'obtention
de
devis
concernant
la
maitrise
d'œuvre.
Dès
réception
des
réponses,
la
Commission
d'Appel
d'Offre
se
réunira
pour
choisir
l'architecte
retenu.
Commission
Finances
et
Affaires
Générales
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Madame
Laurence
SOULERAS
souhaite
intervenir
sur
la
demande
des
institutrices
concernant
un
report
du
budget
2021
non
utilisé
sur
2022
pour
aider
au
financement
d'une
sortie
scolaire
au
PAL.
Mme
Laurence
SOULERAS
souligne
qu'un
report
est
difficile,
M.
le
Maire
rejoint
sa
réflexion.
Mme
Laurence
SOULERAS
et
M.
Loïc
MORTHON
proposent
qu'une
nouvelle
demande
soit
faite
à
l'Association
des
Parents
d'Elèves.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
d'allouer
une
dotation
exceptionnelle.
M.
le
Maire
rappelle
qu'une
subvention
exceptionnelle
avait
été
donnée
à
l'école
de
Luzillat
en
2020
pour
financer
une
sortie
scolaire.
Il indique
que
la
subvention
serait
versée
à
la
coopérative
scolaire.
Il explique
qu'il
reste
environ
500
€
sur
le
budget
2021
pour
l'école.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
prévoir
sur
le
budget
2022
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€.
M.
le
Maire
demande
de
voir
s'il
est
envisageable
de
demander
une
petite
participation
financière
aux
familles.
5/9 Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
accepte
le
versement
en
2022
d'une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
pour
aider
au
financement
de
cette
sortie
scolaire
au
PAL.
Madame
Laurence
SOULERAS
souhaite
revenir
sur
la
rencontre
avec
Mme
Madeleine
MICHLOWICS
lors
du
déplacement
au
congrès
des
Maires.
M.
le
Maire
souligne
que
c'est
une
dame
incroyable
et
que
leur
rencontre
a
été
enrichissante,
même
si
Limons
n'a
pas
beaucoup
été
évoqué.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
si
sa
venue
pour
les
vœux
du
Maire
est
toujours
prévue.
M.
le
Maire
lui
répond
qu'au
vu
de
la
situation
sanitaire
les
vœux
du
Maire
risquent
de
ne
pas
avoir
lieu
une
fois
de
plus.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
La
commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commission
Travaux,
Voirie,
Environnement
et
Agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
des
demandes
de
devis
sont
en
cours
concernant
le
nettoyage
du
cours
d'eau
à
Port
de
Ris.
Il demande
également
où
le
baby-foot
doit
être
installé,
vers
le
parking
Jules
BARRAUD
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'il
sera
mis
au
parc
de
jeux.
Mme
Laurence
SOULERAS
fait
remarquer
que
s'il
est
trop
visible
il risque
d'être
dégradé
et
que
le
parc
de
jeu
est
une
zone
sécurisée,
que
les
jeunes
s'y
regroupent
régulièrement.
Mme
Astrid
ZANUTTO
propose
de
demander
aux
jeunes.
M.
Bernard
GOLFIER
demande
si
une
protection
devra
être
fabriquée.
Mme
Laurence
SOULERAS
répond
que
ce
baby-foot
est
fait
pour
être
placé
à
l'extérieur
et
pour
résister
aux
intempéries. Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
part
d'une
demande
qu'il
a
reçue
pour
déplacer
le
panneau
30
km/h
de
qui
se
trouve
au
niveau
de
l'intersection
de
la
rue
des
Vignères
et
de
la
rue
des
Pertoux
et
le
mettre
au
niveau
de
la
Place
de
l'Eglise.
La
demande
sera
examinée.
Commission
Fêtes,
Sport
et
Associations
:
La
Commission
ne
s'est
par
réunie.
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
et
M.
Loïc
MORTHON
tiennent
cependant
à
remercier
tous
les
participants,
exposants
et
associations,
lors
du
marché
de
Noël
Monsieur
Loïc
MORTHON
fait
part
du
contentement
des
associations
présentes.
Quelques
améliorations
seront
faites
l'année
prochaine.
Le
bilan
n'est
pas
encore
terminé
mais
un
bon
bénéfice
devrait
se
dégager.
Mme
Laurence
SOULEAS
rappelle
qu'une
demande
de
DALD
a
été
faite
auprès
du
Département
pour
les
frais
qui
ont
été
engagés
par
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
dépenses
faites
cette
année
ne
se
referont
pas
l'année
prochaine.
Pour
la
1ère
fois
il y avait
des
investissements
à
faire.
6/9 Commissions
intercommunales :
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
dernier
conseil
communautaire
s'est
tenu
à
Limons
le
07
décembre
avec
en
prélude
une
intervention
de
la
gendarmerie
nationale.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que,
pour
des
raisons
professionnelles,
elle
n'a
pas
pu
se
rendre
à
la
dernière
réunion
de
l'EPF-Smaf
à
laquelle
elle
avait
été
conviée.
Elle
en
a
informé
son
suppléant.
IV-2°) Communications
du Maire :
Marché
de
noël :
Monsieur
le
Maire
se
félicite
de
la
belle
réussite
du
1°
marché
de
Noël
qui
a accueilli
entre
400
et 500
personnes
(selon
l'application
de
contrôle
du
pass
sanitaire).
La
météo
n'était
pas
au
beau
fixe
mais
les
exposants
ont
bien
vendu.
M.
Patrick
MARCADIÉ
s'étonne
qu'il
n'y
ai
pas
plus
de
recette.
M.
Loïc
MORTHON
lui
explique
que
sur
les
500
personnes
qui
sont
passées
dans
le
marché,
toutes
n'ont
pas
consommé. Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
le
prix
des
boissons
et
de
la
restauration
sur
place
ne
sont
pas
très
élévés
et
donc
les
recettes
pas
très
élevées
non
plus.
M.
Loïc
MORTHON
souligne
qu'il
n'y
avait
pas
assez
de
bière
et
qu'il
faudra
en
prévoir
d'avantage
l'année
prochaine. M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
si
aucun
cluster
de
CODIV
19
ne
s'est
déclaré
après
le
marché.
Une
réponse
négative
lui
est
donnée.
Contrat
PEC :
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
parution
de
l'offre
d'emploi
et
à
la
réception
des
candidatures,
des
entretiens
ont
eu
lieu
en
présence
de
Monsieur
Bernard
GOLFIER.
3
candidats
sont
sortis
du
lot
et
c'est
Monsieur
Kyllian
RAMILLIEN
qui
a
été
choisi,
il semble
correspondre
au
mieux
au
profil
recherché.
Il a
19
ans
et
habite
Maringues.
Il a
également
été
conseillé
par
d'autres
élus.
Concernant
la
délibération
de
création
du
poste
et
suite
à
une
erreur
de
la
Mission
Locale,
il
convient
de
modifier
la
durée
du
contrat
qui
sera
de
9
mois
renouvelable
une
fois
et
non
de
12
mois.
Monsieur
le
Maire
explique
que
sur
un
contrat
de
9
mois
il
est
plus
difficile
de
faire
une
annualisation.
Le
contrat
ne
sera
donc
pas
annualisé.
Pour
rappel
l'agent
effectuera
30
heures
hebdomadaires.
Monsieur
Kyllian
RAMILLIEN
débute
le
15
décembre
2021.
Compte
Epargne
Temps :
Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
avis
défavorable
du
comité
technique
du
centre
de
gestion
a
été
donné
concernant
le
compte
épargne
temps
CET.
En
effet
les
représentants
encouragent
la
possibilité
de
monétiser
les jours
cumulés.
Une
nouvelle
délibération
sera
prise
en
janvier.
Aménagement
Jonchère :
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
convention
concernant
le
groupement
de
commande
a
été
signée
avec
le
Conseil
Départemental.
Les
travaux
doivent
débuter
en
mars
2022.
7/9 Port
de
Ris :
Monsieur
Le
Maire
explique
qu'il
a
reçu
un
mail
d'un
administré
du
hameau
qui
se
plaint
de
la
vitesse
excessive
des
véhicules
et
du
passage
de
camions
non
autorisés
sur
cet
axe.
Une
pétition
devrait
être
faite
ainsi
qu'un
courrier
recommandé.
Monsieur
le
Maire
explique
que
concernant
certains
PL,
il a
déjà
contacté
une
société
pour
rappeler
que
cette
route
est
interdite
au
plus
de
19
tonnes,
sauf
desserte.
Il
précise
que
tant
que
les
travaux
d'assainissement
ne
seront
pas
faits,
l'aménagement
de
cette
voie
n'est
pas
possible. M.
Patrick
MARCADIÉ
propose
de
voir
avec
le
Conseil
Départemental
en
charge
de
cet
axe.
Mme
Florence
PAYS
explique
qu'il
n'y
a
pas
qu'à
Port
de
Ris
que
des
incivilités
routières
sont
constatées,
dans
le
bourg
et
notamment
devant
sont
habitation,
beaucoup
de
véhicules
sont
en
excès
de
vitesse.
M.
le
Maire
précise
que
les
travaux
de
sécurisation
se
font
au
fur
et
à
mesure.
M.
Loïc
MORTHON
propose
également
de
voir
avec
le
Département
mais
qu'aucun
aménagement
de
la
part
de
la
Commune
ne
pourra
être
fait
avant
les
travaux
d'assainissement.
Boulanger
itinérant:
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'une
proposition
qu'il
a
reçu
d'un
boulanger
souhaitant
s'installer
à
Limons
dans
les
années
à
venir.
Mme
Laurence
SOULERAS
est
plutôt
favorable
à
ce
projet.
M.
le
Maire
envisage
la
réhabilitation
de
la
grange
de
la
rue
de
la jonchère.
Il
indique
qu'il
ne
s'agit
que
d'un
projet
et
qu'il
ne
se
réalisera
pas
avant
plusieurs
années.
M.
Patrick
MARCADIÉ
demande
si
de
la
publicité
sera
faite
dans
le
bulletin
municipal
concernant
le
passage
d'un
boulanger
place
de
la
mairie
depuis
le
14
décembre.
Une
réponse
favorable
lui
est
donnée.
Mariage
du
18
décembre
Monsieur
le
Maire
demande
si
une
personne
est
disponible
samedi
18
décembre
à
11h00
pour
célébrer
un
mariage
avec
lui.
M.
Patrick
MARCADIÉ
et
Mme
Laurence
SOULERAS
se
proposent.
Arrêt
maladie
Mme
Sophie
PRODEL:
Monsieur
le
Maire
informe
que
Madame
Sophie
PRODEL
sera
absente
pour
raison
médicale,
pendant
un
mois
à
compter
du
10
février
2022.
Pendant
son
absence,
Madame
Marian
EBELY
n'ira
plus
à
l'école
et
restera
en
mairie. Père
noël :
Monsieur
le
Maire
demande
si
quelqu'un
serait
disponible
jeudi
16
décembre
au
matin
pour
faire
le
père
noël
à
l'école.
Le
père
noël
habituel
n'est
pas
disponible
et
son
remplaçant
non
plus.
8/9 -__
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
propose
d'inciter
et
de
sensibiliser
les
habitants
concernant
les
problèmes
de
dératisation.
M.
le
Maire
lui
indique
qu'un
mot
sera
mis
dans
le
bulletin.
-__
Monsieur
Patrick
MARCADIÉ
demande
pourquoi
la
route
entre
le
Beaudinet
et
Larmonière
n'a
pas
été
englober
dans
les
travaux
de
réfection
réalisés.
M.
le
Maire
lui
répond
que
cette
partie
n'avait
pas
été
prévue
dans
le
devis
initial
signé
par
l'ancienne
équipe
municipale,
comme
la
petite
partie
direction
Mons.
-
Monsieur
Loic
MORTHON
demande
s’il
est
légal
de
mettre
dans
le
compte
rendu
du
conseil
municipal,
le
nom
des
votants
pour,
contre
et
abstention,
de
façon
à
être
plus
neutre.
Mesdames
Laurence
SOULERAS
et
Florence
PAYS
souhaitent
qu'on
leur
apporte
l'intérêt
de
le
faire.
Une
décision
sera
prise
lors
du
prochain
conseil
municipal.
La
séance
est
levée
à
21h57.
Laurence
SOULERAS,
Matéo
MOREL,
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
9/9