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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
jeudi 21 septembre 2023
à 20h30
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le
compte rendu des séances du conseil municipal. Conformément à l’article L. 2121-25 modifié
du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à
la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter
de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site
internet de la commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
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OCTOBRE ROSE : SUBVENTION À L’ASSOCIATION LMB
Délibération n° DEL-2023-7-50
ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ INTERCOMMUNALE
Délibération n° DEL-2023-7-51
RÉVISION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION
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Délibération n° DEL-2023-7-53
RAPPORT D’ACTIVITÉ D’ALREST
Délibération n° DEL-2023-7-54
GESTION DES ANIMAUX ERRANTS – CONVENTION AVEC LA S.P.A.A.
Délibération n° DEL-2023-7-55
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