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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
Jeudi 6 novembre 2025
à 20h30
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai
d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site internet de la
commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n° DEL-2025-7-53
TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX
Délibération n° DEL-2025-7-54
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
Délibération n° DEL-2025-7-55
REMBOURSEMENT DE FRAIS
Délibération n° DEL-2025-7-56
PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS
Délibération n° DEL-2025-7-57
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDAT AU CENTRE DE GESTION
Délibération n° DEL-2025-7-58
SUPPRESSION DE POSTES VACANTS
Délibération n° DEL-2025-7-59
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération n° DEL-2025-7-60
RAPPORT D’ACTIVITE ANGERS LOIRE METROPOLE 2024
Délibération n° DEL-2025-7-61
CONVENTIONS DE SERVICES COMMUNS
Délibération n° DEL-2025-7-62
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A UN ORGANISME AGREE DE GESTION LOCATIVE SOCIALE
Délibération n° DEL-2025-7-63
PLUI – RG2 - DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
Délibération n° DEL-2025-7-64
REGLEMENT UNIQUE DES CIMETIERES