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Procès Verbal - pv conseil municipal du 13 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Landéhen.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 13 04 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
PROCES-VERBAL
L’an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
LE
TREIZE
AVRIL,
à VINGT
heures
TRENTE,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX,
Maire.
Convocation
du
04
avril
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 12
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Présents
: Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX,
Maire,
Philippe
BOSCHER,
Christine
BRETON,
Gérard
BEUVE
Adjoints,
Benoît
ROUAULT,
Stéphanie
KERAUFFRET,
Linda
BRIAND,
Fabienne
PERRO,
Chrystèle
LEFORT,
Corentin
POILVET,
Murielle
NICOLAS,
Jérôme
LEYRIT.
Absents
excusés
: David
GAUBERT,
Eric
MINIER,
Isabelle
GICQUEL
qui
a donné
pouvoir
à Madame
Christine
BRETON.
Le
Conseil
nomme
Philippe
BOSCHER
en
qualité
de
Secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
“" Décisions
du
Maire
"
Urbanisme
: Financement
d’opérations
d’aménagement
-
"
Aménagement
de
Bours
: rues
de
la
Ville
Commault
et
des
Roseaux
:
Effacement
des
réseaux
électriques
et
éclairage
public-
Espaces
verts-
Maîtrise
d’œuvre-
Travaux
: consultation
des
entreprises
Inventaire
des
zones
humides
: modification
Sport
Loisirs
Convivialité
: Signalétique
- Pumptrack
Travaux
_et
acquisitions
de
matériels
et
mobilier
Adressage
: numérotation
de
lieux-dits
Affaires
scolaires
: programme
Watty
à l’école
2023-2024
Questions
et
informations
diverses.
APPROBATION
du
PROCES-VERBAL
de
la séance
du
31
MARS
2023
Madame
La
Maire
ouvre
la séance
et soumet
à approbation
le procès-verbal
de
la
séance
du
31
MARS
2023
qui
est
approuvé
à l’unanimité.
DECISION
DU
MAIRE
N°
2023-04.01.01
1.1-
EFFRACTION
AU
RESTAURANT
SCOLAIRE
-
REMPLACEMENT
DE
MATERIEL
et
TRAVAUX
En
vertu
de
la délibération
du
2020-06-01-01
portant
délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal,
Madame
Le
Maire
informe
le conseil
Municipal
qu’elle
a passé
commande
auprès
de
:
Ÿ
MENUISERIE
DES
CAPS
-Remplacement
du
vitrage
vestiaire,
de
la
cantine
et
remplacement
des
menuiseries
toilettes
de
la
salle
des
Fêtes
pour
un
montant
de
1 512.32
€ HT,
soit
1 814.78
€ TTC COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Y .
L'ATELIER
INFORMATIQUE
-Remplacement
d’un
PC
pour
un
HPC
pour
un
montant
de
550.84
€ HT
soit
661.01
€ TTC
Ÿ _
ISOGARD
- Remplacement
d’un
extincteur
et d’une
recharge
pour
un
montant
de
93.90
€ HT
soit
112.68
€ TTC
.
BOSCHAT
LAVEIX
— Remplacement
de
cylindres
pour
un
montant
de
1 924.58
€ HT
soit
2 309.50
€ TTC
Ces
acquisitions
seront
réglées
sur
le compte
21318
et 21838
(ordinateur)
du
budget
2023.
DECISION
DU
MAIRE
N°
2023-04.01.02
1.1-
ESPACE
NUMERIQUE
— ACQUISITION
D'UN
COPIEUR
En
vertu
de
la délibération
du
2020-06-01-01
portant
délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
Madame
Le
Maire
informe
le
conseil
Municipal
qu’elle
a
passé
commande
auprès
de
LAMBALLE
TERRE
ET
MER
un
copieur
Toshiba
pour
un
montant
de
749.25
€ TTC.
Cette
acquisition
sera
réglée
au
compte
21848
du
budget
2023.
DECISION
DU
MAIRE
N°
2023-04.01.03
1.1-
TERRAINS
DE
FOOTBALL
- ENTRETIEN
ANNUEL
En
vertu
de
la délibération
du
2020-06-01-01
portant
délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal,
Madame
Le
Maire
informe
le conseil
Municipal
qu’elle
a passé
commande
auprès
de :
Ÿ ARVERT
-— Défeutrage
et regarnissage
du
terrain
d’honneur
et du
terrain
annexe
pour
un
montant
de
3 080.00
€
HT
soit
3696.00
€
TTC
PRODIMAT
-
Peinture
traçage
pour
un
montant
de
896.40
€
HT
soit
1 075.68
€
TTC
Ÿ
CULTIVERT
-Engrais
pour
un
montant
de
1 470.88
€
HT
soit
1 765.06
€ TTC
DECISION
DU
MAIRE
N°
2023-04.01.04
1.1
CHAUFFE
EAU
DOUCHES
FOOT
- EVIER
SALLE
OMNISPORT
En
complément
des
décisions
du
Maire
rapportées
lors
de
la séance
du
9 février
2023,
concernant
:
.
De
eee
-
Les
dépenses
de
sobriété
énergétique
: mousseurs
sur
robinets
pour
un
montant
de
97.23
€
HT
-
Les
installations
sanitaires
:
à la
salle
omnisport
évier
535.61
€
HT,
groupe
de
sécurité
ballon
d’eau
chaude
179.94
€
HT,
aux
vestiaires
douches,
ballon
d’eau
chaude
1771.02
€
HT, COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Madame
La
maire
informe
qu’en
vertu
de
la délibération
du
2020-06-01-01
portant
délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
qu’elle
a passé
commande
de
compléments,
à savoir
:
- Dépenses
de
sobriété
énergétique
(économie
d’eau)
au
niveau
: des
vestiaires
douche
du
foot
pour
un
montant
de
224.08
€
HT
—
horloge
pour
la
mise
en
chauffe
du
ballon
d’eau
chaude
de
la
salle
des
fêtes
108.29
€
HT
-_
Installations
sanitaires
: ballon
d’eau
chaude
75.24
€
HT
Ces
acquisitions
seront
réglées
au
compte
21351
du
budget
2023.
DELIBERATION
N°
2023-04.01.05
1.1
URBANISME
: FINANCEMENT
D’OPERATION
D’AMENAGEMENT
AU
JONCHERAY
-COMMANDE
des
TRAVAUX
Madame
La
Maire
rappelle
qu’au
terme
de
la réunion
du
10
Décembre
2020,
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
mettre
en
œuvre
la procédure
de
projet
urbain
partenarial
et
d’autoriser
Madame
le
Maire
à signer
une
convention.
Cette
dernière
a été
validée
le
12
Juillet
2021.
Madame
La
Maire
informe
qu’un
permis
de
construire
a été
accordé
sur
un
lot
et
indique
qu’il
convient
désormais
de
passer
commande
des
travaux.
Hormis
les
travaux
de
raccordement
téléphonique
pour
lesquels
elle
a passé
commande
auprès
de
ORANGE
pour
un
montant
de
2 237.00
€ HT
soit
2684.40
€ TTC,
elle
propose
de
passer
commande
des
travaux
d’eaux
pluviales
et de
réfection
du
trottoir
auprès
de
GUEGUEN
TP
pour
un
montant
de
4 476.00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- AUTORISE
le Maire
à passer
commande
des
travaux
d’eaux
pluviales
et
de
réfection
du
trottoir
auprès
de
GUEGUEN
TP
pour
un
montant
de
4
476.00
€
HT.
VOTE
pour
:
13
contre
:
abstention
:
DELIBERATION
N°
2023-04.01.06
2.1.
INVENTAIRE
des
ZONES
HUMIDES
-
MODIFICATION
DES
DONNEES
d’INVENTAIRE
Rue
du
Joncheray
INTEGRATION
AU
PLU
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
son
approbation
de
la
modification
N°
3 du
PLU
du
14
décembre
2017
laquelle
prévoit
l’insertion
du
recensement
des
zones
humides
dans
les
règlements
écrits
et
graphiques.
Elle
porte
à la
connaissance
du
Conseil,
la délibération
023/2022
de
la
Commission
Locale
de
l'Eau
du
SAGE
de
la Baie
de
Saint-Brieuc
relative
à la
modification
des
données
d’inventaire
Rue
du
Joncheray
»
(parcelles
ZC
167
et COMMUNE
DE
LANDEFEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
168),
consécutive
à la
demande
de
la Communauté
d’agglomération
Lamballe
Terre
et
Mer
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
poste
de
transfert
en
lien
avec
la construction
d’une
station
d’épuration.
Elle
présente
le plan
de
la zone
humide
avant
et après,
proposé
par
la Commission
Locale
de
l'Eau.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- REGRETTE
le manque
de
communication
en
amont
sur
ce
dossier.
- PREND
ACTE
de
la
modification
des
données
d’inventaire
ci-dessous,
telles
que
jointes
à la
délibération
de
la Commission
Locale
de
l’Eau
du
3
novembre
2022.
AVANT
MODIFICATION
APRES
MODIFICATION
Parcelles cadastrais: Courbes de niveau (équi - DEMANDE à ce que cette modification soit intégrée
aux
règlements
écrits
et graphiques
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
: 0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-07
|
9.1
AMENAGEMENT
DE
BOURG
: RUES
DE
LA
VILLE
COMMAULT
ET
DES
ROSEAUX_-
EFFACEMENT
DES
RESEAUX
ET
ECLAIRAGE
PUBLIC Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
sa
délibération
du
27
octobre
2022
par
laquelle
il
s’était
prononcé
sur
les
travaux
d'effacement
de
réseaux
électriques
et
téléphoniques
rue
de
la
Ville
Commault.
Suite
à une
rencontre
avec
le Syndicat
Départemental
d’électricité,
une
nouvelle
estimation
a été
sollicitée
pour
le
changement
des
lanternes
rue
des
Roseaux. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Elle
informe
également
qu’un
choix
de
lanterne
a été
effectué
et qu’il
s’est
porté
sur
la lanterne
Tessia
qui
permet
d’avoir
un
inter
distance
de
42
m entre
2 mats
et
la
mise
en
place
de
19
lanternes
au
lieu
de
24
en
modèle
Tweet.
Elle
présente
au
Conseil
municipal
l’estimation
:
contribution
montant
financière
de
la
travaux
TTC
Commune
réseau
électrique
105000
35000
réseau
éclairage
public
97200
58500
infrastructures télécommunications
34800
34800
total
237000
128300
Les
travaux
d’infrastructures
télécommunication
concernent
uniquement
le
génie
civil.
Le
câblage
et
les
frais
d’ingénierie
feront
l’objet
d’un
devis
complémentaire
de
Orange.
Elle
précise
au
Conseil
Municipal
que
cette
nouvelle
estimation
prend
en
compte
le
changement
de
l’ensemble
des
mâts
et
lanternes
des
deux
rues.
Dans
la
première
estimation,
seuls
cinq
nouveaux
candélabres
avaient
été
chiffrés.
Elle
informe
également
le Conseil
Municipal
qu’une
rencontre
va
être
programmée
avec
le SDE
afin
de
voir
si une
économie
peut
être
réalisée
sur
le
nombre
de
foyers
ainsi
que
sur
la
possibilité
de
conservation
de
certains
mats.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- APPROUVE
le projet
d’effacement
des
réseaux
BT/EP/Télécoms
rue
de
la
Ville
Commault
et
changement
des
lanternes
rue
des
Roseaux
et
approuve
les
modalités
de
financement
suivantes,
sur
la
base
des
estimations
sommaires
réalisées
par
le
Syndicat
Départemental
d’
Energie
des
Côtes
d’Armor,
maître
d’ouvrage,
comme
suit
:
“ Le
projet
d’effacement
des
réseaux
basse
tension
présenté,
pour
un
montant
estimatif
de
105
000
€
TTC.
La
commune
ayant
transféré
la compétence
de
base
« électricité
» au
Syndicat,
elle
versera
au
Syndicat
une
subvention
d’équipement,
conformément
au
règlement
financier
du
SDE,
calculée
sur
le
montant
de
la
facture
entreprise
affecté
du
coefficient
moyen
du
marché,
auquel
se
rapportera
le
dossier.
A
titre
indicatif,
la
participation,
calculée
sur
la
base
de
l'étude
sommaire,
s’élève
à 35
000
€ ; COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
“ Le
projet
d’aménagement
de
l’éclairage
public
pour
un
montant
estimatif
de
97
200
€
(coût
total
des
travaux
majoré
de
8%
de
frais
d’ingénierie). La
commune
ayant
transféré
la
compétence
éclairage
public
au
Syndicat,
elle
versera
au
Syndicat
une
subvention
d'équipement,
calculée
sur
le
montant
de
la facture
entreprise
affectée
du
coefficient
moyen
du
marché,
auquel
se
rapportera
le
dossier.
A
titre
indicatif,
la
participation,
calculée
sur
la
base
de
l'étude
sommaire,
s’élève
à 58
500
€ ;
“ Le
projet
de
construction
des_
infrastructures
souterraines
de
communication
électronique,
pour
un
montant
estimatif
de
34
800
€ TTC.
La
commune
ayant
transféré
la compétence
travaux
d’infrastructures
de
télécommunications
au
Syndicat,
elle
versera
au
Syndicat
une
subvention
d'équipement,
calculée
sur
le montant
de
la facture
entreprise
affectée
du
coefficient
moyen
du
marché,
auquel
se
rapportera
le dossier.
A titre
indicatif,
la
participation,
calculée
sur
la
base
de
l’étude
sommaire,
s’élève
à 34800
€.
Orange
est
maître
d’ouvrage
des
prestations
de
câblage
qui
seront
facturées
à
la
commune
selon
des
conventions
particulières
passées
avec
cet
organisme.
Les
participations
des
collectivités
sont
calculées
au
coefficient
moyen
du
marché
de
travaux
auquel
se
rapporte
le
dossier.
L’appel
de
fonds
se
fait
en
une
ou
plusieurs
fois
selon
que
le Syndicat
aura
réglé
l’entreprise
suivant
les
mêmes
modalités,
et
au
prorata
du
paiement
à celle-ci.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-08
1.1
AMENAGEMENT
DE
BOURG
: RUES
DE
LA
VILLE
COMMAULT
ET
__DES
__ROSEAUX
-
TRAVAUX_:
CONSULTATION
DES
ENTREPRISES Madame
La
Maire
présente
le plan
de
financement
prévisionnel
des
travaux
d'aménagement
du
Bourg,
après
prise
en
compte
des
derniers
éléments
connus.
Elle
précise
qu’un
échange
doit
encore
avoir
lieu
avec
le maitre
d'œuvre,
notamment
sur
les
volets
eaux
pluviales
et espaces
verts
afin
de
déterminer
le
montant
des
travaux
avant
consultation
des
entreprises.
Elle
informe
également
qu’une
subvention
de
100
000
euros
vient
d’être
obtenue
au
titre
de
la
DETR. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
lancer
la consultation
des
entreprises.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
AUTORISE
la Maire,
après
l’échange
avec
le Maitre
d’œuvre
pour
affiner
le
montant
estimatif
des
travaux,
à
engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public,
et recourir
à la
procédure
adaptée
pour
les
travaux
d’aménagement
des
rues
de
la
Ville
Commault
et
des
Roseaux
CHARGE
la Commission
d’appel
d’offres
et
les
membres
de
la Commission
Travaux
d’assister
le
Maire
à
l’analyse
des
offres.
AUTORISE
la
Maire
à
signer,
au
nom
de
la
Commune,
le
dossier
de
Consultation
des
Entreprises,
l’Avis
d'Appel
Public
à la
Concurrence,
et
toutes
les
pièces
nécessaires
au
bon
déroulement
de
cette
consultation.
CHARGE
la
Maire
de
procéder
à
la
publicité
de
cet
appel
d’offre
AUTORISE
la
Maire
à
signer
le
marché
avec
la
ou
les
entreprises
qui
seront
retenues,
ainsi
que
toutes
les
pièces
complémentaires
au
marché.
VOTE
pour:
15
contre:
0 abstention
: 0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-09
11
.-
PROJET
SPORT
LOISIRS
ET
CONVIVIALITE
-VOLET
SIGNALETIQUE Madame
La
Maire
rappelle
le projet
« sport
loisirs
et convivialité
» .
- Proposer
un
itinéraire
pédestre
(PMR)
à partir
des
différents
quartiers,
convergeant
vers
l’espace
sportif
et
de
loisirs,
avec
des
liens
vers
les
itinéraires
de
randonnées
d’intérêt
communautaire.
- Acquérir
des
équipements
(agrès),
de
la signalétique
- Créer
des
espaces
de
convivialité
: tables
de
pique-nique,
bancs,
kiosque,
théâtre
de
verdure.....avec
parking
à vélos
- Réaliser
des
plantations
d’essences
locales
pour
la capture
de
carbone,
et
mellifères
pour
créer
des
ilots
de
fraicheur
au
niveau
des
espaces
de
convivialité
Elle
rappelle
qu’une
demande
préalable
de
subvention
européenne
LEADER
sur
les
Fonds
FEADER,
a
été
sollicitée
dans
le
cadre
du
partenariat
Europe-Région
-
GAL.
Le
projet
a été
examiné
en
Comité
Unique
de
programmation
le 2
décembre
2022
et a
reçu
un
avis
favorable.
La
demande
de
subvention
est
à réaliser
pour
le
mois
de
Mai. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Elle
informe
le Conseil
que
la Commission
Sport
Loisirs
et Convivialité
s’est
réunie
le
mercredi
13
avril
pour
le
volet
signalétique
du
projet.
Deux
éléments
sont
proposés
:
- Un
panneau
d’information
à l’entrée
du
complexe
sportif
et de
loisirs
pour
un
montant
estimatif
de
545.00
€
HT
: composition
graphique
intégrant
la
mise
à jour
des
équipements
sportifs
et
de
loisirs
- Un
balisage
de
la boucle
de
randonnée
« urbaine
» à
partir
des
différents
quartiers
avec
les
liens
vers
l’
itinéraire
de
randonnée
inscrit
au
PDIPR
pour
un
montant
estimatif
de
1530
€
HT
sans
la
pose.
:
réalisation
de
la
cartographie,
borne
et
panneaux
en
bois,
balisage
en
alu-composite
ou
auto-collant
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
des
devis
pour
ce
volet
signalétique.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- APPROUVE
le projet
de
signalétique
du
programme
sport
Loisirs
Convivialité
tel
que
présenté.
- CHARGE
la Municipalité
de
solliciter
les
devis
correspondant
et de
retenir
le
ou
les
sociétés
les
mieux-disantes.
VOTE
pour:
13
contre:
0
abstention
: 0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-10
1.1
.-
PROJET
SPORT
LOISIRS
ET
CONVIVIALITE
-PUMPRACK
ENGAGEMENT
DES
TRAVAUX
—
MAITRISE
D'OEUVRE
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
son
projet
de
Pumptrack
pour
lequel
il
a engagé
une
étude
auprès
de
[’ADAC
en
avril
2022.
Ce
projet
est
le troisième
volet
du
programme
« Sport
Loisirs
et Convivialité
».
Lors
du
vote
du
budget
2023,
le
Conseil
Municipal
a
prévu
des
crédits
à
hauteur
de
102
500
€.
Elle
informé
le Conseil
Municipal
de
la réunion
de
la commission
« Sport
Loisirs
et
Convivialité
du
12
avril
pour
la
préparation
de
la
consultation
des
entreprises.
L'ADAC
qui
accompagne
la commune
pour
ce
projet
recommande
fortement,
pour
ce
type
de
projet,
de
recruter
un
maître
d'œuvre.
En
effet,
ce
type
d'aménagement
est
délicat
et il
convient
de
se
prémunir
des
désordres
qui
pourraient
intervenir
après
l'exécution
des
travaux.
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
recruter
un
maître
d'œuvre. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- APPROUVE
le projet
de
réalisation
d’un
pumptrack
dans
le cadre
du
programme
« sport
loisirs
et
convivialité
».
AUTORISE
la Maire
à engager
la procédure
de
recrutement
d’un
maître
d’œuvre.
-
CHARGE
l’ADAC
d'établir
le
dossier
de
consultation
- CHARGE
la Municipalité
d’analyser
les
offres
et de
retenir
l’offre
la
mieux-disante.
- AUTORISE
la Maire
à signer
toutes
les
pièces
complémentaires
relative
à
cette
affaire.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-11
7.5
+
PROJET
SPORT
LOISIRS
ET
CONVIVIALITE
-PUMPRACK
DEMANDE
DE
SUBVENTION
à
la
REGION
BRETAGNE
-—«
BIEN
VIVRE
EN
BRETAGNE
» 2022
Madame
La
Maire
rappelle
le projet
de
réalisation
d’un
pumptrack
dans
le cadre
du
programme
«
sport
loisirs
et
convivialité
»
.
Elle
rappelle
qu’une
demande
préalable
de
subvention
à la
Région
Bretagne
au
titre
du
dispositif
« Bien
Vivre
en
Bretagne
2022
» a
été
effectuée
le 14
juin
2022,
date
à partir
de
laquelle
les
dépenses
pourront
être
prises
en
compte.
Après
une
première
analyse,
un
courrier
du
25
octobre
2022
de
la Région
a
annoncé
une
aide
de
10
142
€ sur
un
montant
présenté
de
101435
€ HT,
sous
réserve
de
la transmission
d’un
dossier,
de
son
instruction
et du
vote
de
la
subvention
de
la
Commission
permanente.
Un
courrier
du
15
décembre
2022
a précisé
les
modalités
d’instruction
du
projet
et
fixe
au
30
avril
2023,
la
date
limite
de
dépôt
du
dossier
et
précise
que
les
dépenses
doivent
être
engagées
avant
le
15
avril
2023.
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
a inscrit
les
crédits
nécessaires
au
budget
2023
de
la
Commune
voté
le
31
mars
dernier.
Dès
le vote
de
ces
crédits,
une
réunion
de
la Commission
« sport
Loisirs
et
Convivialité
» a
été
programmée
pour
la préparation
de
la consultation
des
entreprises COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Elle
précise
que
la demande
de
subvention
a été
réalisée
sur
un
montant
HT
alors
que
pour
ce
dossier,
il n’y
aura
pas
d’intervention
du
FCTVA,
la TVA
sera
supportée
par
la Commune.
Elle
informe
en
dernier
lieu
que
le dossier
de
demande
de
subvention
doit
comporter
une
décision
de
l’organe
délibérant
autorisant
le projet
et sollicitant
explicitement
la Région. Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APPROUVE
le projet
de
réalisation
d’un
pumptrack
dans
le cadre
du
programme
« sport
loisirs
et convivialité
» qui
pourrait
faire
l’objet
d’un
accompagnement
financier
de
la Région
à hauteur
de
10
142
€ suite
au
dossier
qui
a été
présenté
en
juin
2021
et dont
le plan
prévisionnel
était
basé
sur
le HT
- PRECISE
que
le plan
de
financement,
en
absence
d’intervention
du
FCTVA,
s’établit
ainsi
:
Plan
de
financement
prévisionnel
Projet
: PUMTRACK
Dépenses
Recettes
HT
iption
d
t
TTC
Description
espostes|
Montant
Financeur
Montant
(€)
%
Obtenue/
de
dépenses
(€)
L
Demandée
+Date
432.00
obtenue
ETUDE
360.00
subvention
ANS
46
813.00
35.65%
|16/11/2022
préparation
Dossier
de
consultation
des
1100.00
1320.00
10 142.00
7.72%
entreprises
Région
réalisation
du
pumrtruck
|
99975.00
|
119970.00
Maitrise
d'œuvre
8000.00
9600.00
lautofinancement
74
367.00!
56.63%
TOTAL
109
435.00
| 131322.00
TOTAL
131322,00
100.00%
- CONFIRME
solliciter
l’aide
de
la Région
Bretagne
dans
le cadre
de
«bien
vivre
en
Bretagne
» 2022
et DEMANDE
à ce
que
l’aide
puisse
tenir
compte
de
la TVA.
- AUTORISE
la Maire
à signer
tout
document
afférent
au
dossier
de
demande
de
subvention
du
projet
Sport
Loisirs
et Convivialité.
VOTE
pour:
13
contre:
Q abstention
:
0 COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-01-12
7.5
.- PROJET
SPORT
LOISIRS
ET
CONVIVIALITE
-PUMPRACK
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DU
CONTRAT
DE
TERRITOIRE
signé
avec
le DEPARTEMENT
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le montant
de
l’enveloppe
allouée
à la
Commune
dans
le cadre
du
Contrat
de
Territoire
signé
avec
le
Département,
soit
152
194.00
euros.
Elle
propose
de
solliciter
ce
fonds
dans
le cadre
du
projet
de
réalisation
d’un
pumptrack
qui
entre
dans
l’axe
équipements
culturels
et
sportifs.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- APPROUVE
le projet
de
réalisation
d’un
pumptrack
dans
le cadre
du
programme
« sport
loisirs
et
convivialité
»
- SOLLICITE
le Département
pour
aider
au
financement
du
projet
dans
le
cadre
du
Contrat
de
Territoire.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-13
1.1.
ACQUISITION
D'UN
ROBOT
DE
TONTE
Monsieur
BOSCHER
Philippe,
Adjoint
rappelle
au
Conseil
Municipal
la réflexion
engagée
pour
le remplacement
de
la tondeuse
autoportée
de
la Commune
en
raison
de
l’âge
de
la machine.
Ce
remplacement
sera
fonction
de
l’utilité
que
la
Commune
en
aura
au
vu
de
l’acquisition
ou
pas
d’un
robot
de
tonte
électrique
pour
les
terrains
de
football.
Il présente
les
avantages
de
l’acquisition
de
ce
type
de
matériel
qui
sont
d’ordre
techniques,
écologiques
et
économiques
:
Meilleur
bilan
carbone
: aucune
émission
de
CO2
-
Meilleure
gestion
agronomique
du
sol:
le
mulshing,
permanent
diminue
obligation
d’apport
en
fertilisant
naturel
Diminution
des
opérations
de
décompactage
en
l’absence
de
poids
de
machine
à supporter
par
le sol
- Absence
de
déchets
verts
à traiter
- Amélioration
des
conditions
de
travail
du
personnel
Diminution
des
frais
de
personnel COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Le
robot
permet
de
tondre
les
deux
terrains
de
football,
les
pourtours
sur
5 à
6 m,
le tour
du
mobilier
urbain
(tables
de
pique-nique,
bancs
...)
du
complexe
sportif
et
de
loisirs),
permettant
de
faire
une
fauche
tardive
sur
certains
endroits.
Il informe
le Conseil
Municipal
des
différentes
investigations
menées
:
démonstrations,
échanges
avec
les
communes
ayant
déjà
acquis
ce
matériel.
Il présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
de
trois
robots
différents
:
Robot
tonte
BERNARD
MOTOCULTURE
D 401
Techline
Ceora
54e
RM
motoculture
TM
1050
l'en
pourtour
de
zone
fit
RTK
2 cm
Sans
fil
RTK
2 cm
20
000
M2
35
000
M2
35
000
M2
cm
aux
/ Lames
43
cm
/3
aux
/ lames
cutter
63
cm
/3
cutter
contrat
Sans
2 ans
PMO
29
019
18
révision
matériel
[NC
abonement
4G
NC
boite
de
50
lames
AL
ANNUEL
Extension Gar 5
1437,60
€TTC
/ an
sur
5 ans
avec
ans
extension
de
garanties
2624
€ TIC
soit
874€
/ an
Monsieur
Philippe
informe
le Conseil
Municipal
que
le choix
de
la Commission
se
porte
sur
le modèle
de
RM
Motoculture
au
prix
de
18
225
€ HT.
En
effet,
le modèle
le moins-disant
est
un
modèle
avec
fil
et,
après
renseignements
pris
auprès
d’utilisateurs,
son
fonctionnement
ne
donne
pas
satisfaction
(pannes
fréquentes).
Le
modèle
le plus
onéreux
proposé
par
Jardiman,
présente
des
caractéristiques
opérationnelles
équivalentes
au
modèle
de
RM
Motoculture
mais
un
service
après-vente
plus
cher.
Les
différences
repérées
concernent
notamment
des
finitions
plus
abouties
mais
qui
ne
justifient
pas
l’écart
de
prix.
Les
retours
sur
le modèle
de
RM
Motoculture
sont
bons.
Il informe
ensuite
le Conseil
Municipal
de
l’économie
réalisée
sur
le coût
de
fonctionnement
actuel
des
terrains. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
amortissement
du
robot
sur
5 ans:
cout
annuel
- comparaison
avec
cout
de
fonctionnement
actuel
de
tonte
des
terrains
de
foot
tondeuse
autoportee
robot
de
tonte
amortissement
non
pris
en
compte
AMORTISSEMENT
3 645.00
entretien
tondeuse
non
pris
en
compte
Fonctionnement
1 346.40
2 000.00
décompactage
1 000.00
1765.00)
engrais
882.00
1512.00/gaz
oil
pour
40tontes
Electricité
600
Kw/an
100.00
3 000.00|personnel
: 40tontes
de
3h
personnel
1h
sur
40
semaines
1 000.00
8 277.00
total
6973.40
subvention
Région
-800
TOTAL
6173.40
Il précise
que
3 arrivées
230
volts
16
Ah,
une
en
béton
fibré
et non
ferraillé
ainsi
qu’un
poteau
3.5
mètres
démontable
à fixer
au
sol
sur
dalle
en
béton,
sont
nécessaires
pour
l’installation
du
robot
et que
ces
éléments
ont
été
anticipés
dans
les
travaux
du
programme
Sport
Loisirs
et
Convivialité.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- DECIDE
lacquisition
d’un
robot
de
tonte
auprès
de
RM
MOTOCULTURE
au
prix
de
18
225.00
€
HT
tel
que
présenté
ci-dessus,
sans
extension
de
garantie.
CHARGE
la Municipalité
d’intervenir
auprès
du
fournisseur
pour
essayer
d’obtenir
une
remise
et/ou
un
allongement
de
la
garantie.
- AUTORISE
le Maire
à passer
commande.
- ETABLIT
le plan
de
financement
comme
suit
:
Plan
de
financement
|
Montant
HT
Total
tou
FFC
on
ous
de non
sécunénton
de
VA):
Dépenses
Recettes
(préciser
si obtenues,
sollicitées)
|
Montant
Financeur
Montant
(€)
(€)
ROBOT
18225
Région
40%
de
10
000
4000
autofinancement
14225
Total
18225
Total
18225
- SOLLICITE
laide
de
la Région
Bretagne
dans
le cadre
des
aides
à
l’acquisition
de
matériel
alternatif.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0 COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-01-14
8.3
.- RESEAU
EAUX
PLUVIALES
AU
BREUIL
Monsieur
Philippe
Boscher,
Premier
Adjoint
informe
que
des
travaux
sur
le
réseau
d’eaux
pluviales,
sont
nécessaires
au
lieu-dit
«le
Breuil
», afin
de
rétablir
l’écoulement
dans
le réseau
et non
sur
la voirie.
I! présente
le devis
de
l’entreprise
TP
GUEGUEN
pour
un
montant
de
1450
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
-
DECIDE
la réalisation
des
travaux
sur
le réseau
d'eaux
pluviales
au
Breuil
-
AUTORISE
le Maire
à signer
le devis
de
l'entreprise
TP
GUEGUEN,
pour
un
montant
de
1450.00
euros
HT
VOTE
pour
:
contre:
0 abstention
: 0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-15
9.1
- ILLUMINATIONS
de
NOEL
-
Madame
La
Maire
expose
qu’il
avait
été
demandé
au
Comité
des
fêtes
de
présenter
les
besoins
en
illuminations
en
amont
des
fêtes
de
fin
d’année
Deux
devis
estimatifs
sont
présentés
pour
la guirlande
du
sapin
près
de
l’école,
l’un
pour
l’acquisition
de
gouttes
d’eau
1390.80
€ HT,
l’autre
pour
des
boas
1700.40
HT.
Madame
Le
Maire
invite
le Conseil
à délibérer.
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
—- DECIDE
de
faire
l’acquisition
d”°
illuminations
selon
devis
estimatif
de
1390.80
€ HT
auprès
de
la société
Leblanc
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
: 0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-16
1.1
.- ACQUISITION
D'UN
VIDEO
PROJECTEUR
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
que
lors
du
vote
du
budget,
il a
été
prévu
l’acquisition
d’un
vidéoprojecteur
amovible
permettant
une
installation
facilitée COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
dans
les
différents
bâtiments
communaux.
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
— DECIDE
de
faire
l’acquisition
d’un
vidéo-projecteur
amovible
permettant
une
installation
facilitée
dans
les
différents
bâtiments
communaux
au
prix
de
625.65
€
HT
auprès
de
la
société
At’info
de
Lamballe,
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-17
9.1
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ENFANTS
:
PROJET
«JOURNEE
du
CHIEN
CITOYEN
»
Madame
La
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
ses
délibérations
du
24
février
et 7
juillet
2022
au
cours
relatives
notamment
au
projet
du
Conseil
Municipal
d’enfants
« journée
du
chien
citoyen
».
Le
Conseil
avait
délibéré
de
la manière
suivante
:
- DONNE
son
accord
sur
la réalisation
du
roman
photo
pour
un
coût
approximatif
de
150
€
pour
la
prestation
et
400
euros
pour
les
photos.
- DONNE
son
accord
sur
un
temps
fort
à l’issue
de
la mise
en
place
des
photos
avec
la
participation
d’un
intervenant
restant
à choisir
par
les
enfants.
- S'INTERROGE
+ sur
l’opportunité
d’accompagner
les
propriétaires
de
chiens
jusqu’au
bout
de
la démarche
en
leur
mettant
à disposition
des
sacs
et induisant
de
fait
l’installation
de
bornes
de
propreté.
+ sur
le type
de
sacs
à mettre
en
place
bio
dégradable
ou
non
e sur
la possibilité
d’incivilités
et de
dispersion
des
sacs
- PROPOSE
dans
un
premier
temps
que
l’une
des
dernières
photos
fasse
apparaître
un
kit
de
promenade
que
chaque
propriétaire
doit
prévoir
pour
son
chien.
Des
kits
pourraient
être
confectionnés
par
les
enfants
et pourraient
être
remis
lors
du
temps
fort
auquel
les
propriétaires
de
chiens,
pourraient
être
invités.
Un
fascicule
issu
du
roman
photo
pourrait
également
leur
être
remis
(ainsi
qu’inséré
dans
la gazette).
Avant
d’installer
une
borne
de
propreté,
il peut
être
installé
une
boite
contenant
des
sacs
afin
de
juger
si cette
mise
à disposition
est
suivie
d’effets.
Le
Conseil
Municipal
d’enfants
s’est
réuni
le 24
mars
2023
et insiste
pour
qu’une
borne
de
propreté
avec
pictogramme
soit
installée
au
complexe
sportif.
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL, COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
OFFICIALISE
le temps
fort
proposé
le samedi
17
juin
par
le
Conseil
Municipal
d'Enfants
dans
le cadre
de
son
opération
« Chien
Citoyen
».
DECIDE
d’accéder
à sa
demande,
pour
l’acquisition
d’une
borne
de
propreté
adaptée
aux
sacs
pour
déjections
canines
en
papier
biodégradable CHARGE
la Municipalité
de
choisir
la borne
AUTORISE
le Maire
à passer
commande
Î
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-18
1.1-
ACQUISITION
DE
MOBILIER
URBAIN
Madame
La
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’elle
a reçu
des
représentants
de
l’association
de
Tennis
qui
ont
sollicité
:
- Concernant
le terrain
extérieur
:
" L’accès
ouvert
à toute
personne,
licenciée
ou
non,
de
manière
à ce
que
la
salle
omnisports
ne
puisse
plus
être
utilisée
que
par
les
licenciés.
" La
fermeture
du
portillon
d’accès
afin
de
pouvoir
laisser
le filet
en
permanence
" La
mise
en
place
d’un
système
de
réservation
sur
un
planning
hebdomadaire
affiché
sur
place,
octroyant
la priorité
aux
personnes
ayant
réservé.
“ La
mise
en
place
de
deux
bancs.
- Concernant
la salle
omnisport,
le retrait
des
clefs
mises
à disposition
dans
les
commerces. A ces
sollicitations,
Madame
la Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’acquérir
deux
banquettes
en
matériaux
recyclés
identiques
au
mobilier
déjà
acquis
par
la
Commune,
pour
un
montant
estimatif
de
1540
€ HT,
devis
de
la Société
Plas
Eco
du
mois
d’octobre
2022
qu’il
convient
de
mettre
à jour.
En
ce
qui
concerne
la fermeture
du
cours
extérieur,
elle
précise
que
ce
cours
était
fermé
à l’origine,
mais
que
face
à d’importantes
dégradations
(grillage
sectionné,
serrure
cassée...),
le Conseil
Municipal
avait
décidé
de
le laisser
ouvert
par
délibération
du
19
septembre
1994.
Elle
informe
également
que
la Commission
Fleurissement
et espaces
verts
propose
l’acquisition
de
barrières
à fixer
en
contre
haut
à l’entrée
principale
du
cimetière
afin
de
prévenir
le risque
de
chute.
(en
lieu
et place
des
jardinières
qui
demandent
un
arrosage
fréquent).
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
de
faire
lPacquisition
du
mobilier
urbain
suivant
: COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
" Cimetière
: Barrières
à fixer
en
contre
haut
à l’entrée
principale
pour
éviter
le risque
de
chute,
* Cours
de
tennis
extérieur
:
2 banquettes
en
plastiques
recyclés
pour
un
montant
estimatif
de
1540
€ HT
CHARGE
le Maire
de
mettre
à jour
le devis
des
banquettes
auprès
de
la
Société
Plas
Eco,
de
solliciter
le
devis
pour
des
barrières
au
cimetière
identiques
à
celles
acquises
pour
l’entrée
du
Complexe
sportif
et
PAUTORISE
à signer
les
devis
définitifs.
PRECISE
que
les
barrières
seront
réglées
au
compte
21316
du
budget
et que
les
bancs
seront
réglés
au
compte
2188.
DECIDE
de
laisser
le cours
de
tennis
extérieur
ouvert
pour
éviter
toute
dégradation
des
systèmes
de
fermeture
et
CHARGE
le Maire
d’élaborer,
avec
l’Association
de
Tennis,
le meilleur
procédé
pour
l'utilisation
de
ce
cours
extérieur
permettant
ainsi
de
ne
plus
laisser
les
clefs
de
la salle
omnisport
à disposition
dans
les
commerces.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0
DELIBERATION
N°
2023-04-01-19
9.1.
ADRESSAGE
Madame
La
Maire
informe
qu’il
convient
de
revoir
la numérotation
de
certains
lieux-dits
ainsi
que
d’attribuer
des
numéros
aux
maisons
isolées
en
campagne.
En
effet,
la numérotation
est
incontournable
par
le déploiement
massif
de
la fibre
optique
jusqu’à
l’abonné.
D'autre
part,
pour
l’accès
des
services
de
secours,
pour
le courrier,
les
livraisons
de
colis.....,
il est
important
que
les
adresses
soient
précises
et ne
comportent
d’ambiguité.
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- _ DECIDE
de
:
- De
donner
un
numéro
à l’ensemble
des
maisons
situées
en
campagne.
-_ De
modifier
les
numéros
de
certains
lieux-dits
afin
d’éviter
toute
confusion
avec
les
rues
portant
le même
nom
que
ces
lieux-dits,
notamment
le lieu-dit
« Bon
Abri
» qui
est
confondu
avec
la rue
de
Bon
Abri.
- CHARGE
la municipalité
de
mettre
en
place
les
modifications
de
numéros
sur
l’ensemble
de
la Commune.
Une
information
personnelle
sera
réalisée
pour
les
maisons
concernées.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0 COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-01-20
8.8.
TRANSITIONS
ÉCOLOGIQUES
ET
ÉNERGÉTIQUES
PROGRAMME
WATTY
À L'ÉCOLE
2023-2024
Madame
la Maire
informe
que
par
l’intermédiaire
de
la communauté
d'agglomération
de
Lamballe
Terre
& Mer,
il est
proposé
aux
communes
intéressés
du
territoire,
d’inscrire
leurs
classes
à un
programme
d’animations
intitulé
« Watty
à l’école
» pour
l’année
2023-2024.
Il s'agit
d'un
ensemble
d’ateliers
sur
une
année
scolaire,
qui
est
porté
par
l'éco-
entreprise
EcoCo2
labélisé
par
le ministère
de
la transition
écologique.
Le
but
est
de
rendre
les
enfants
acteurs
de
la transition
écologique
à l’école
et à
la maison.
Ce
programme
est
financé
à 77%
dans
le cadre
des
certificats
d’économie
d’énergie
(CEE)
et génère
un
reste
à charge
pour
les
collectivités
de
312
€ TTC
environ
par
classe
classe/an
selon
le nombre
de
classes
engagées.
Afin
de
permettre
le déploiement
de
ce
programme
sur
l’année
scolaire
2023-
2024,
la commission
Transition
Écologiques
et Énergétiques
du
2 février
2023
a
émis
un
avis
favorable
afin
que
Lamballe
Terre
& Mer
finance
70%
(les
30%
restant
revenant
aux
communes)
de
ce
reste
à charge
à hauteur
de
2 classes
par
école. Le
bureau
délibératif
de
Lamballe
Terre
et Mer
doit
se réunir
en
avril
pour
délibérer. Le
plafond
global
de
participation
pour
Lamballe
Terre
& Mer
est
similaire
que
les
années
précédentes.
Les
classes
supplémentaires
seront
financées
à 100%
par
les
communes.
Elle
rappelle
qu’après
accord
du
Conseil
Municipal,
deux
classes
de
l’école
de
la
Commune
ont
bénéficié
de
ce
programme
au
titre
des
années
2021-2022
et 2022-
2023. Elle
informe
que
l’école
saint-Joseph,
interrogée,
est
favorable
à la
poursuite
de
ce
programme
pour
deux
classes.
Le
reste
à charge
de
la Commune
s’élèverait
donc
à 30
%
du
reste
à charge,
soit
environ
96.60
€ par
classe
et par
an.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
réserve
de
validation
du
bureau
délibératif
de
Lamballe
Terre
&
Mer
,
ADOPTE
la proposition
de
Madame
La
Maire
et
ACCEPTE
la prise
en
charge
par
le budget
communal
du
reste
à charge
d’environ
96.60
€ par
classe
et
par
an.
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
affaire.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
:
0 COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-01-21
2.1
CINEMA
DE
PLEIN
AIR
-
COLLECTIF
D’ASSOCIATIONS
Madame
la Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
courrier
qu’elle
a reçu
d’un
collectif
d’associations
communales
pour
une
animation
qui
aura
lieu
le
2
septembre
2023.
Cette
journée
sera
organisée
par
le Comité
des
Fêtes
de
Landéhen,
avec
l'aide
financière
et
la
participation
logistique
de
6 associations
de
la
commune
:
*
Basket
Ball
Landéhen,
*
Club
des
Aînés,
*_
Familles
Rurales
Landéhen,
*
Jeunesse
Sportive
Landéhen,
+
Landéhen
Endurance
Club,
*
Les
Doux
Dingues.
Cette
journée
se
déroulera
sur
le terrain
de
foot
d'entraînement,
avec
un
tournoi
de
palet
breton
dans
l'après-midi
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes,
et
une
séance
de
cinéma
en
plein
air
(entrée
gratuite)
à
partir
de
21h15
/ 21h30
organisé
par
le
Collectifs
des
6
associations.
Le
prestataire
assurant
la
projection
du
film,
la
société
Cin'étoiles
basée
à
Elven
dans
le
Morbihan,
demande
de
prévoir
une
solution
de
repli
au
cas
où
la
météo
ne
serait
pas
favorable.
Le
collectif
sollicite
la mise
à disposition
gratuite
de
la salle
des
fêtes
pour
la
diffusion
du
film
dans
le cas
où
les
conditions
atmosphériques
ne
permettraient
pas
une
diffusion
en
plein
air.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
CONSIDERE,
en
raison
du
caractère
exceptionnel
de
la manifestation,
qu’il
est
important
de
soutenir
l'initiative
de
ce
collectif
d’associations,
DECIDE
en
conséquence,
dans
le cadre
de
la diffusion
d’un
film
proposée
le
02
septembre
par
ce
(Collectif
de
sept
Associations
communales,
d’'ACCORDER
une
subvention
exceptionnelle
couvrant
la
location
de
la
salle
des
fêtes
si les
conditions
atmosphériques
ne
permettent
pas
sa
diffusion
en
plein
air.
VOTE
pour:
13
contre:
0 abstention
: 0
INFORMATIONS
ET
AFFAIRES
DIVERSES
-
Effraction
au
restaurant
scolaire
Le
conseil
est
informé
de
la
prise
en
charge
du
remboursement
des
frais
par
l’assurance.
La
franchise
s’élève
à 278
€.
L'enquête
est
toujours
en
cours.
Terrains
de
football.
Le
décompactage
sera
revu
en
fin
d’année
en
fonction
de
l’état
des
terrains
après COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
réalisation
de
la tonte
avec
le robot.
Aménagement
de
bourg
: rues
de
la ville
commault
et des
roseaux
Un
compte-rendu
de
la Commission
Espaces
verts
est
donné
au
Conseil
sur
Paménagement
des
espaces
verts.
Effacement
des
plans
d’eau
de
Mauny
-
La
vidange
de
l’étang
est
en
cours
ce
qui
a permis
d’abaisser
progressivement
le
niveau
d’eau
et réaliser
la pêche
de
sauvegarde
le mercredi
12
avril.
Menée
par
la
Fédération
de
pêche
des
Côtes
d’Armor
et l'AAPPMA
de
la Gaule
Lamballaise
en
partenariat
avec
Lamballe
Terre
& Mer,
les
poissons
récupérés
ont
été
remis
dans
un
autre
plan
d’eau.
Conseil
Municipal
d'Enfants
- journée
du
chien
citoyen
Le
conseil
est
informé
de
l’organisation
de
la journée
du
chien
citoyen
du
17
juin
prochain
qui
se
déroulera
de
14h
à 17h:
- 8 panneaux
seront
installés
sur
le bourg
- Présence
d’un
intervenant
qui
abordera
plusieurs
thématiques
sur
le
comportement
du
chien,
selon
la demande
des
personnes
présentes,
ballade,
des
démonstrations
(intervention
gratuite)
- Des
affiche
et flyers
seront
réalisés
pour
annoncer
cette
journée.
Projet
sport
loisirs
convivialite
- inauguration
Il est
demandé
au
Conseil
de
prendre
note
de
la date
du
25
mai
2024
pour
l'inauguration
des
différentes
réalisations
effectuées
dans
le cadre
du
programme
Sport
Loisirs
et Convivialité.
Un
travail
de
préparation
sera
à réaliser
en
amont
par
la commission
animation.
Une
exposition
d’affiches
officielles
des
jeux
olympiques
est
déjà
réservée
en
amont
de
cette
inauguration.
Formation
des
élus
:
Les
élus
sont
invités
à envoyer
leurs
souhaits
de
formation
avant
le prochain
Conseil
Municipal
en
consultant
lARIC.
Une
formation
« Femmes
élues
» a
lieu
le 10
juin
— inscription
avant
le 22/05
Congrès
des
Maires
Il aura
lieu
cette
année
les
21,
22
et 23
novembre
2023.
Les
élus
sont
invités
à
réfléchir
sur
leur
participation
pour
le prochain
conseil.
Cérémonie
du
8 mai
:
Madame
La
Maire
invite
les
Conseillers
municipaux
à participer
à la
cérémonie
du
8 mai.
À cette
occasion,
Madame
Germaine
Bourdais
— 97
ans
— fille
de
Louis
Martin,
sera
présente
dans
le cadre
des
actes
de
résistance
de
son
père.
Un
texte
sera
lu par
le Conseil
Municipal
d'Enfants.
Prochain
Conseil
Municipal
: option
pour
le 25
mai COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2023
Philippe
BOSCHER
, SE
LA%S
Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX,
Secrétaire
de séance
fE)
sd
\
5 #
k
Bee
Te
Le
Maire
certifie
avoir
publié
le
present
procès-verbal
le
Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX,
Maire