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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - Délib 20 12 21 Convention Drap Football 2020 2021
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h57
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - Délib 20 12 21 Convention Drap Football 2020 2021)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
de$ Ilions
Communauté de Communes
DEPARTEMENT
des ALPES-MARITIMES
Communauté de
Communes du Pays
des Paillons
OBJET:
Convention
association Drap Football
pour mise à disposition
du stade Jean-Anderloni
Décision n° 20 12 21
Nombre de conseillers
en exercice : 38
Nombre de présents : 29
Nombre de votants: 37
Pour:37
Contre: 0
Abstentions : 0
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille vingt, le jeudi dix-sept décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à Blausasc, au siège de la Communauté de Communes, en séance non ouvert au public mais retransmis en direct par voie électronique, sous la présidence de Monsieur Maurice Lavagna.
Etaient présents : Messieurs Maurice Lavagna, Francis Tujague, Robert Nardelli, Cyril Piazza, Joël Gosse, Michel Lottier, Madame Monique Giraud Lazzari, Messieurs Michel Calmet, Gérard Branda, Noël Albin, Edmond Mari, Mesdames Martine Brun, Evelyne Laborde, Sandrine Barralis, Monsieur Jacques Saulay, Madame Michèle Maurel, Messieurs Gérard De Zordo, Armand Gasiglia, Madame Lykke Saviane, Madame Nicole Colombo, Monsieur Romain Bianchi, Madame Alexandra Russo, Monsieur Philippe Mineur, Mesdames Sophie Esposito, Sandrine Gugielmino, Marie-Thérèse Barrios-Breton, Monsieur Jean-Claude Vallauri, Mesdames Christiane Blanc Ricort, Béatrice Ellul, Monsieur Serge Castan formant la majorité des membres en exercice.
Absents représentés : Monsieur Pierre Donadey à Monsieur Jean-Claude Vallauri, Monsieur Jean-Marc Rancure! à Monsieur Michel Lottier, Monsieur Chritian Dragoni à Monsieur Joël Gosse, Monsieur Gérard Saramito à Madame Monique Giraud-Lazzari, Monsieur Alain Alessio à Monsieur Gérard De
Zordo, Madame Nadine Ezingeard à Monsieur Francis Tujague, Monsieur Alain Michellis à Madame Michèle Maurel, Madame Germaine Millo à Monsieur Maurice Lavagna.
Madame Sophie Esposito a été nommée secrétaire de séance.
A la demande du Président, M. Branda, vice-président délégué aux équipements culturels et sportifs, indique que, dans le cadre de l'utilisation du stade de football de Drap, une convention a été passée entre la Communauté de Communes et l'association Drap Football. Elle permet de fixer les engagements respectifs des parties notamment en ce qui concerne les accès au stade, les horaires et les règles d'utilisation des équipements.
Il est proposé au Conseil communautaire d'adopter une nouvelle convention actualisée précisant les modifications intervenues sur les horaires d'utilisation, le changement de Président. Sont également stipulés de nouvelles exigences quant à la correcte utilisation des installations.
Le Conseil communautaire, ouï l'exposé du vice-président,
après en avoir délibéré,
- décide d'adopter la convention entre la Communauté de Communes du Pays des Paillons et l'association Drap football pour l'utilisation du stade
Jean-Anderloni, annexée à la présente délibération;
- autorise le Président à signer cette convention.
expédition conforme.