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Ordre du Jour - Vitry94 CM181219 OrdreJour Document publié le Mercredi 14 novembre 2018 par la commune de Vitry-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM181219 OrdreJour)Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Démocratie, - Appel nominal,

- Désignation d'un secrétaire,

- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 novembre 2018

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

100 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

1 ModalitéV GH SULVH HQ FKDUJH G¶XQH DFWLRQ GH IRUPDWLRQ GDQV OH cadre du compte personnel de formation Adm. gnrle / Pers. / Fin.

2 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gnrle / Pers. / Fin.

3 Modification des indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints Adm. gnrle / Pers. / Fin.

4 $SSUREDWLRQGHODFRQYHQWLRQjSDVVHUDYHFO¶eWDEOLVVHPHQWSXEOLF territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la mise à disposition de personnel de la Commune et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

5 Approbation de la convention de mise à disposition de moyens par la Commune au profit du Syndicat de chauffage urbain Choisy-le- Roi / Vitry-sur-Seine (SICUCV) et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

200 - DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

6 Tarifs, taxes et redevances du secteur funéraire à compter du 1er janvier 2019 Adm. gnrle / Pers. / Fin.

300- DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

7 AXWRULVDWLRQ G¶HQJDJHU Ge liquider et de mandater les dépenses G¶LQYHVWLVVHPHQW9 avant le vote du budget primitif Adm. gnrle / Pers. / Fin.

8 Décision modificative n°2 GHO¶H[HUFLFH Adm. gnrle / Pers. / Fin.

410-1 ',5(&7,21 '( /¶$0(1$*(0(17 '8 )21&,(5 (7 '( /¶85%$1,60(

9 $SSUREDWLRQGHO¶DYHQDQWGHSURURJDWLRQGXEDLOHPSK\WpRWLTXHGHV 24 et 30 septembre 1971 à conclure avec la SEMISE sur la Résidence des Marronniers et autorisation à Monsieur le Maire de le signer

Amgt / Aff. Éco / Logt.

10 Secteur de projet NPRU

'HPDQGHG¶LQVWDXUDWLRQSDUO¶eWDEOLVVHPHQWSXEOLFWHUULWRULDO*UDQG- Orly Seine Bièvre du droit de préemption urbain renforcé et délégation à la Commune de ce droit dans le périmètre de projet

Amgt / Aff. Éco / Logt.

ZAC Concorde Stalingrad - Échange foncier sans soulte entre la Commune et la SCI La Vallée :

11 - Acquisition auprès de la SCI la Vallée des parcelles cadastrées section AE n°111 et 113 situées boulevard

Stalingrad G¶XQHVXSHUILFLHWRWDOHGH 040 m²

Amgt / Aff. Éco / Logt.± 2 ±

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

12 - Cession à la SCI la Vallée de la parcelle cadastrée section $(QVLWXpHERXOHYDUG6WDOLQJUDGG¶XQHVXSHUILFLHWRWDOH

de 368 m²

Amgt / Aff. Éco / Logt.

410-2 ',5(&7,21 '( /¶+$%,7$7 '8 &200(5&( (7 '8 RENOUVELLEMENT URBAIN

13 'pVLJQDWLRQGXODXUpDWGHO¶DSSHOjFDQGLGDWXUHSRXUODUptrocession GXGURLWDXEDLOGXORFDOVLVDYHQXHGHO¶$EEp5RJHU'HUU\H[- Institut Maryse

Amgt / Aff. Éco / Logt.

14 5DSSRUW G¶DFWLYLWp GHV UHSUpVHQWDQWV GH OD &RPPXQH DX &RQVHLO G¶DGPLQLVWUDWLRQGHOD6(0,6(SRXUO¶DQQpH Amgt / Aff. Éco / Logt.

15 Demande de garantie communale par Valophis Habitat pour des emprunts réaménagés auprès de la Caisse des dépôts et FRQVLJQDWLRQV G¶XQ PRQtant total de 3 911 922,19 euros, approbation des avenants aux conventions et autorisation à M. le Maire de les signer

Amgt / Aff. Éco / Logt.

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

Patrimoine Ville - Immeubles de la Ville gérés par l¶23+ GH 9LWU\- sur-Seine

16 $XJPHQWDWLRQGHVOR\HUVDFWXHOVSRXUO¶DQQpH Amgt / Aff. Éco / Logt. Adm. gnrle / Pers. / Fin.

17 4XHVWLRQUHWLUpHGHO¶RUGUHGXMRXU

18 4XHVWLRQUHWLUpHGHO¶RUGUHGXMRXU

410-3 ',5(&7,21'(/¶URBANISME OPERATIONNEL

19 $SSUREDWLRQ GH OD FRQYHQWLRQ DXWRULVDQW O¶eWDEOLVVHPHQW SXEOLF G¶aménagement Orly Rungis - Seine Amont à occuper à titre précaire, révocable et gratuit les terrains communaux situés n°115- 123 rue Léon Geffroy, et n°1-15 et n°12-18 rue du Bel Air à Vitry- sur-Seine et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Amgt / Aff. Éco / Logt.

ZAC Rouget de Lisle

20 Avis du conseil municipal sur O¶DYHQDQW Q à la concession G¶DPpQDJHPHQWSDVVpe avec la SADEV 94

Amgt / Aff. Éco / Logt.

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

21 Approbation de la conventLRQ GH VXEYHQWLRQQHPHQW GH O¶RSpUDWLRQ G¶DPpnagement ZAC Rouget de Lisle et autorisation à M. le Maire de la signer

Amgt / Aff. Éco / Logt.

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

430 - DIRECTION VOIRIE ET ENVIRONNEMENT

Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2019

22 Approbation de la reconduction de la nomenclature des redevances des occupations du domaine public et actualisation du taux à appliquer

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2019

23 Service municipal de collecte des déchets autres que ceux des ménages :

)L[DWLRQ GH OD UHGHYDQFH VSpFLDOH G¶HQOqYHPHQW GHV GpFKHWV industriels banals

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2019

24 Fixation des tarifs des prestations exécutées sur le domaine public Environnement / Voirie± 3 ±

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

pour le compte de tiers Adm. gnrle / Pers. / Fin.

Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2019

25 $SSUREDWLRQGXEDUqPHG¶LQGHPQLVDWLRQGHVGRPPDJHVFDXVpVDX[ accessoires du domaine public

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

5DSSRUWVG¶DFWLYLWpDQQXHOV :

26 - Délégation de service public pour les marchés G¶DSSURYLVLRQQHPHQWFRQILpHjODVRFLpWp*pUDXG

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

27 - Délégation de service public pour les parkings en ouvrage confiée à la SEMISE

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

28 Approbation de la dénomination de la sente piétonne dite « C1 » HQWUHO¶DYHQXH5RXJHWGH/LVOHHWODUXH&RQVWDQW&RTXHOLQ Environnement / Voirie

29 Approbation de la convention tripartite à passer avec l¶(3$256$ HW/¶(37*UDQG-Orly Seine Bièvre relative aux équipements publics propriétés de la Commune de Vitry-sur-Seine au sein de la ZAC Gare Ardoines et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Environnement / Voirie

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

510 - DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS

30 $SSUREDWLRQ GH O¶DQQH[H Q-7 à la convention générale de FRRSpUDWLRQ DYHF O¶DVVRFLDWLRQ 9DFDQFHV 9R\DJHV /RLVLUV et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Ens./ Enf. / Form. Prof

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

31 Approbation des marchés publics SRXU O¶DFTXLVLWLRQ GH MHX[ MRXHWV et fournitures pour des activités manuelles en 2019 (éventuellement reconductibles en 2020 et 2021) et autorisation à Monsieur le Maire de les signer ± 2 lots

Ens./ Enf. / Form. Prof

Adm. gnrle / Pers. / Fin.

32 Approbation de la fusion des écoles maternelles Victor Hugo 1 et 2 Ens./ Enf. / Form. Prof Adm. gnrle / Pers. / Fin.

520- DIRECTION CULTURE SPORTS JEUNESSE

Approbation des aides attribuées dans le cadre des dispositifs suivants :

33 - Cap vacances au titre du premier semestre 2019 Culture/Sport/Jeunesse Adm. gnrle / Pers. / Fin.

34 - Bourse au permis au titre du second semestre 2018 Culture/Sport/Jeunesse Adm. gale / Pers. / Fin

35 - Bourse au BAFA au titre du second semestre 2018 Culture/Sport/Jeunesse Adm. gale / Pers. / Fin

36 $SSUREDWLRQGHO¶DYHQDQWjODFRQYHQWLRQSOXULDQQXHOOHFRQFOXHDYHF O¶association la Compagnie de la Gare et autorisation à Monsieur le Maire de le signer

Culture/Sport/Jeunesse

Adm. gale / Pers. / Fin

37 Approbation de la convention à passer avec la Direction régionale GHV DIIDLUHV FXOWXUHOOHV G¶Ile-de-France et la Briqueterie dans le FDGUH GX FRQWUDW ORFDO G¶pGXFDWLRQ DUWLVWLTXH -2020 et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Culture/Sport/Jeunesse

Adm. gale / Pers. / Fin

38 $SSUREDWLRQGHO¶DYHQDQWjODFRQYHQWLRQ pluriannuelle conclue avec O¶DVVRFLDWLRQ6WXGLR7KpkWUHHWDXWRULVDWLRQj0RQVLHXUOH0DLUHGH le signer

Culture/Sport/Jeunesse

Adm. gale / Pers. / Fin± 4 ±

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

600- DIRECTION DE LA SANTE

39 Médecins partenaires :

Approbation de la convention de partenariat à passer avec O¶Assistance publique - Hôpitaux de Paris (APHP) et le Centre municipal de santé Pierre Rouquès et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Santé / Social

Adm. gale / Pers. / Fin

40 $SSUREDWLRQ GH OD FRQYHQWLRQ j SDVVHU DYHF O¶eGXFDWLRQ QDWLRQDOH UHODWLYH j O¶pGXFDWLRQ SRXU OD VDQWp HW OD PLVH HQ SODFH G¶XQ partenariat et autorisation à Monsieur le Maire de la signer

Santé / Social

Ens./ Enf. / Form. Prof

700 - DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA DEMOCRATIE LOCALE

41 5DSSRUW DQQXHO VXU OD PLVH HQ °XYUH GX FRQWUDW GH YLOOH 6HLQH- Amont

Info./Comm./Prox./Cit

Amgt / Aff. Éco / Logt.

Adm. gale / Pers. / Fin

42 Fixation des tarifs de location de salles et de frais de personnel à compter du 1er janvier 2019

Info./Comm./Prox./Cit

Adm. gale / Pers. / Fin

801 - DIRECTION DES SYSTÈM(6 '¶,1)250$7,21 (7 DU NUMÉRIQUE

43 $SSUREDWLRQ GH OD FRQYHQWLRQ G¶DGKpVLRQ j OD FHQWUDOH G¶DFKDW 6,33¶Q¶&2GX6,33(5(&HWDXWRULVDWLRQj0RQVLHXUOH0DLUHGHOD signer

Info./Comm./Prox./Cit

Adm. gale / Pers. / Fin

9¯8;

44 9°X© Agissons ensemble pour plus de sérénité dans notre ville ! » ± déposé par le groupe Socialiste, républicain et citoyen

45 9°X « 'HPDQGH G¶DSSOLFDWLRQ GH O¶HQFDGUHPHQW GHV OR\HUV VXU OH WHUULWRLUH GH O¶eWDEOLVVHPHQW SXEOLF WHUULWRULDO *UDQG 2UO\ 6HLQH Bièvre » ± déposé par Monsieur le Maire

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS LEGALES

Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : DC1885 du 10 octobre, DC1886 du 12 octobre DC1887 à DC1889 du 22 octobre DC1890 du 5 novembre, DC1891 du 12 novembre 2018.

INFORMATIONS DIVERSES

Service du bus de la ligne 25, bus de préfiguration du T-Zen 5 Environnement / Voirie Amgt / Aff. Éco / Logt.

5DSSRUW G¶DFWLYLWp GX VHUYLFH PXQLFLSDO GH OD JHVWLRQ GHV PDUFKpV G¶DSSURYLVLRQQHPHQWSRXUO¶DQQpH

Environnement / Voirie

Amgt / Aff. Éco / Logt.

Adm. gale / Pers. / Fin

Rapports annuels 2017 du Syndicat de chauffage urbain Choisy-le- Roi / Vitry-sur-Seine (SICUCV)

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin