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Séance - 1468929979 20160719103358887
Document publié le Mardi 7 juin 2016 par la commune de Parisot.
Lien du pdf (Séance - 1468929979 20160719103358887)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Grandes et moyennes entreprises,
Département du Tarn République Française
SIVOM Parisot-Peyrole
Nombre de membres Séance du mardi 07 juin 2016 en exercice: 14 L'an deux mille seize et le sept juin l'assemblée régulièrement convoqué le 31 mai 2016, s'est réuni sous la présidence de Sylvère NIVELAIS
Présents : 12 Sont présents: Pascal NEEL, Marie-Claire DE MONTLEAU, Marie-Hélène HAMELLE, Didier DEMBLANS, Fanny LAVIGNE, Syivère NIVELAIS, Christophe Votants: 12 CARRIERE, Bérengère SALAS, Véronique TRESSENS, Magali JULIA, Jean-Marie RIEUNIER, Patricia RAYNAUD
Représentés:
Excuses; Mickaël THUILLEZ, Jacques PATTE
Absents:
Secrétaire de séance: Pascal NEEL
Objet: Ecole - tarifs périscolaires - 2016 15
Monsieur le Président rappelle les différents tarifs mis en place précédemment :
A- GARDERIE
. 2008/2009 et 2009/2010 : 30€/1 enfant/trimestre et 20€ de plus à partir du 2ÈME enfant,
.2010/2011 : 33€/1 enfant/rimestre et 22€ de plus à partir du 2ÈME enfant
. 2011/2012 : 35€/1 enfant/trimestre et 24€ de plus à partir du 2ÈM€ enfant
.2012/2013 : 36€/1 enfant/trimestre et 25€ de plus à partir du 2ÈME enfant
. 2013/2014 : 46€/1 enfant/trimestre et 35€/ de plus à partir du 22 enfant
. 2014/2015 : 50€/1 enfant/trimestre et 40€ de plus à partir du 2ÈME enfant + 6.50€/jour/garderie occasionnelle (à concurrence du montant du forfait)
. 2015/2016 : 50€/1 enfant/trimestre et 40 de plus à partir du 2ÈME enfant + 6.50€/jour/garderie occasionnelle (à concurrence du montant du forfait)
B- CANTINE
. 2009/2010 : 2.35€/repas/enfant et 3,90€/repas/adulte,
.2010/2011 : 2.40€/repas/enfant et 4€/repas/adulte,
. 2011/2012 : 2.45€/repas/enfant et 4.05€/repas/adulte
.2012/2013 : 2.50€/repas/enfant et 4.10€/repas/adulte
. 2013/2014 : 2.60€/repas/enfant et 4.20€/repas/adulte
. 2014/2015 : 2.70€/repas/enfant et 4.30€/repas/adulte
. 2015/2016 : 3.20€/repas/enfant et 5€/repas/adulte
Il est rappelé le coût d’un repas pour la collectivité sur l’année scolaire 2015/2016, soit 5.20€.
Après en avoir débattu, le Conseil à l’unanimité :
— APPROUVE les tarifs périscolaires 2016/2017 tels que suivants
. Cantine : 3.30€/repas/enfant et 5.30€/repas/adulte
. Garderie : 52€/1 enfantArimestre et 42€ de plus à partir du 2ÈME enfant +6.50€/jour/garderie occasionnelle (à concurrence du montant du forfait).
— RAPPELEE que la navette scolaire 2016/2017 est à la charge des familles (80€), — RAPPELLE la gratuité des NAP. Objet: Voirie 2016-2016 16
Vu la délibération 2016-09 du Conseil syndical du 14 mars 2016,
Il est présenté au Conseil le devis rectifié des travaux de voirie à effectuer sur la commune de
Parisot en 2016 et correspondants à :
— Dérasement et renforcement le Bousquet,
— Dérasement et reprofilage impasse de Maïzous,
— Purges et reprofilage route des Parets-route de Saltré,
— Reprofilage et enduit route du Moulin à vent,
— Reprofilage et mise à la côte chemin de la Mothe,
— Reprofilage et mise à la côte chemin du poids public,
— Renforcement route de la Plaine,
— Purges et renforcement impasse de Minique,
— Dérasement et renforcement impasse de la Méjane.
Après en avoir débattu, le Conseil à l’unanimité :
— APPROUVE les travaux tels que présentés,
— SOLLICITE une subvention au titre du FAVIL auprès du Conseil Départemental sur la base
du montant total HT des travaux soit 54 999,95€,
— DIT que la présente délibération annule et remplace la délibération 2016-09.
Objet: Ressources humaines - tableau du personnel - 2016 17
Vu la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Territoriale,
Vi le décret N°91-298 du 20 mars 1991 modifié relatif aux emplois permanents à temps non complet,
Section 1, (uniquement si création d'un emploi à temps non complet),
Monsieur le Président propose au Conseil de de nommer un agent actuellement contractuel, le poste
étant pérenne,
V/ Après en avoir débattu, le Conseil à l’unanimité :
— DÉCIDE de créer un poste d’adjoint technique territorial de 2ÈME classe sur la base de
21.96/35ÈME annualisé pour les missions suivantes
surveillance et encadrement garderie et NAP,
. nettoyage et rangement des locaux utilisés,
. encadrement navette,
. encadrement des repas et surveillance de ta cour
— PRÉCISE que la rémunération et la durée de la carrière de cet agent seront celles fixées par
la règlementation en vigueur,
— Monsieur le Président et Monsieur le Vice-Président sont chargés de nommer Pagent
contractuel actuellement employé sur ce poste à compter du 1€! septembre 2016, dans le
cadre d’un recrutement en interne. Il Le Conseil à Punanimité :
— APPROUVE la mise à jour du tableau du personnel présentée ci-dessous à compter du 1€'
septembre 2016 :
Cadres ou emplois catégorie |E ffe c 1 if s/Effectifs pourvus | Dont temps non
budgétaires complet
Secteur technique C
adjoint technique de {ère 2 l 1 classe
adjoint technique de 2ème 9 9 7
classe
Secteur Médico-Sociale
ASEM lère classe
ASEM principal de 2ème 2 2 2
classe
TOTAL 13 11 10
Agents non titulaires catégorie {secteur rémunération
Adjoint technique de 2ème|C périscolaire IB 336 Temps non
classe annualisé: 4 - complet
2,75/35ème x2
4,50/35Ème
+remplacement
agent titulaire
indisponible sur la
base de
26.91/35ème
Il est précisé qu’une cantinière a été recrutée par voie de mutation au poste d’adjoint technique
2ÈME cJasse, poste laissé vacant et ouvert précédemment.
Questions diverses :
Cour d’école de Peyrole.
Il est proposé au Conseil de laisser à la disposition des enfants du lotissement les Hauts de St Maurice les jeux de la cour d'école, sous la responsabilité d’un parent. Les élus débattent des
possibilités de mise en jeu de la responsabilité de la collectivité dans ce cas. Après en avoir débattu, il est demandé au préalable d’avoir une information précise sur les risques encourus. Dans l’attente,
Pautorisation n’est pas accordée. Mise à disposition de Ia salle de psychomotricité.
Le Conseil est informé de la reconduction de mise à disposition de la salle pour accueil en juillet des enfants qui prennent la navette pour le centre de loisirs de La Courbe.
Entretien des vitres écoles.
Il est proposé au Conseil d'acquérir du matériel pour le nettoyage, en interne, des vitres des deux
sites scolaires. Le Conseil approuve cette proposition ; Monsieur le Président est chargé d’acheter le matériel adéquat et de faire effectuer cette prestation par des agents syndicaux volontaires, au mois
d'août 2016.
Kermesse de école de Parisot-Peyrole,
Il est évoqué au Conseil la possibilité ou non d'organiser le spectacle des NAP à l’occasion de la
kermesse.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.