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Compte-Rendu - 9 30 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouverans.
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Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30/09/2016
COMPOSITION DU CONSEIL : 10 membres
9 PRESENTS: Mme BENOIT Béatrice, Mme VUILLEMIN Evelyne, MM BAUD Jean-Michel, DEBOIS Rémi, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Luc, VALION Cyril, VALION Gérard et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique. ABSENT : M. NICOD Jean-Pierre
SECRETAIRE DE SEANCE : M VALION Cyril
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 10/09/2016 Approuvé à l’unanimité
2. LOTISSEMENT
L’entreprise COLAS a été retenue pour la viabilisation du lotissement pour un montant de 338 279.00 € HT
Les réservations des parcelles seront finalisées par l’étude de Me Lance, chaque futur propriétaire devra verser 2 000 € au moment de la réservation officielle.
3. DESSERTE EAU A LA COEFFE
L’entreprise Boucard est retenue pour la somme de 15 164.00 € HT, le financement sera assuré par un recours à l’emprunt et une participation de la famille GUY. L’eau sera amenée jusqu’au cimetière, un sentier piétonnier sera réalisé sur la desserte, la famille GUY met gracieusement une bande de terrain à disposition pour ces travaux.
4. RECENSEMENT
Le conseil municipal désigne M. Noël BENOIT en tant qu’agent recenseur et Claire BOURGEOIS en tant que coordonnateur communal.
5. ACHAT PARCELLE BOISEE FAMILLE NICOLET
Le conseil municipal délibère en faveur de l’achat de la parcelle boisée ZI 7 à la famille Nicolet pour un montant de 2 500 €.
6. TRAVAUX ANCIENNE ECOLE
Le chauffage sera refait par l’entreprise Elec 2000 courant octobre, les autres travaux sont reportés au printemps.
7. TERRAIN LOISEAU
Un courrier sera adressé à la famille Loiseau, proposant l’acquisition d’une bande de terrain de 1 a 05 jouxtant sa propriété pour un montant de 5 800 €
8. VIREMENT ET OUVERTURE DE CREDITS
Les crédits nécessaires aux travaux de desserte d’eau à la Coëffe seront ouverts
9. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
a) Salle des fêtes : elle est gratuitement mise à disposition de l’association des parents d’élèves pour le pique-nique annuel qui aura lieu le 01/07/207
b) Passerelle : pour rappel, elle sera inaugurée le 13/10 à 10 h 30
c) Cérémonie du 11 Novembre : le repas des Anciens Combattants et la cérémonie auront lieu à Bouverans cette année
La séance est levée à 23 h 00
Le Maire