Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1736952644 PV seance 19 decembre 2024
Procès Verbal - PV+du+19+decembre+2024+
Procès Verbal - PV SEANCE DU 18 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV DU 11 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV du 18 decembre 2025
Procès Verbal - PV SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PV SEANCE DU 19 DECEMBRE 2024
Procès Verbal - PV du 18 decembre 2025 1
Procès Verbal - PV seance du 23 09 2025
Procès Verbal - PV seance du 16 decembre 2025
Procès Verbal - 1770901882 PV de seance du 19 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Laval-de-Cère.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1770901882 PV de seance du 19 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
République
Française
Département
: LOT
Arrondissement
: Figeac
Commune
de
LAVAL
DE
CERE
Procès
verbal
Le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
16
décembre
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Michel
MOULIN.
Secrétaire
de
la
séance
: René
ROUSSILHE
Présents
:Michel
MOULIN,
René
ROUSSILHE,
Josiane
ALLAIN,
Magali
GIORNI
Représentés
:
Absents
et
excusés
:Jean-Pierre
DAUSSET,
Laurent
LEGUAY,
Marina
SEGOND,
Sylvain
TELLIER Ordre
du
jour:
1) Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2)
Approbation
du
PV
de
séance
du
27
octobre
2025
3)
Étude
adhésion
de
principe
au
Syndicat
Mixte
Adduction
Eau
Potable
Bretenoux- Saint-Céré
4)
Opération
FDEL
Poste
Brugale
Repose
des
luminaires
21-22-16-17-18-19-20
5)
Opération
FDEL
Renouvellement
éclairage
Bourg
Armoire
1
6)
Opération
FDEL
Renouvellement
éclairage
Bourg
Armoire
2
7)
Réfection
de
la
toiture
ancienne
Mairie
- Logement
8) Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
(N°
DE_039_2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
H
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'afin
d'assurer
le
compte-rendu
de
la
séance,
il
convient
de
nommer
un
secrétaire
de
séance
qui
assurera
le
compte-rendu
des
débats,
conformément
aux
articles
L2121-15,
L2121-29,
L2122-22et
L2131-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Approuve
la
désignation
de
Monsieur
René
ROUSSILHE
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Délibération
: adoptée
Aporobation
du
PV
de
séance
du
27
octobre
2025
(N°
DE 040
2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
I!
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
est
appelée
à approuver
le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
conseil
municipal.
En
conséquence,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
procès-
verbal
de
la
séance
du
27
octobre
2025.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L 2121-15,
Considérant
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
10
novembre
a
préalablement
été
communiqué
à l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
Le
Conseil
Municipal
après
délibéré,
Approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
27
octobre
2025
te]
qu'annexé
Délibération
: adoptée
Étude
adhésion
de
principe
au
Syndicat
Mixte
adduction
d'eau
potable
de
Bretenoux
Saint-Céré
(N°
DE_041
2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
1!
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
la
possibilité
de
transférer
la
compétence
EAU
aux
intercommunalités
au
ler
janvier
2026.
L'étude
d'un
futur
mode
d'exploitation
et
le
projet
d'un
éventuel
transfert
à
un
syndicat
serait
possible,
c'est
pourquoi
et
afin
de
pouvoir
participer
à ce
projet
nous
devons
délibérer
pour
une
éventuelle
future
adhésion
avec
le
SMAEP
Bretenoux-
Saint-Céré.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal :
- Décide
le
report
de
cette
décision
dans
l'attente
d'informations
supplémentaires.
Délibération
:rejetée
Opération
FDEL
poste
Brugale
(N°
DE_042_ 2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
1
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
l'éclairage
public
dossier
42589
MEP.
Il
consiste
en
des
travaux
sur
le
Poste
de
Brugale
sur
l'armoire
1
avec
repose
des
luminaires
21-
22-16-17-18-19-
20.
La
participation
maximale
pour
la
commune
est
de
408,44 €,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
1)
approuve
le
projet
d'éclairage
public
réalisé
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Fédération
Départementale
d'Énergies
du
Lot. 2}
souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l'année.
3)
s'engage
à
participer
à
cette
opération,
conformément
au
devis
présenté
par
la
FDEL,
cette
participation
étant
nette
de
TVA,
et
à
financer
cette
dépense
sur
le
budget
communal
au
compte
20415,
4}
autorise
Monsieur
te
Maire
à
signer
tous
documents
concernant
cette
opération.
Délibération
: adoptée
Opération
FDEL
Renouvellement
éclairage
Bourg
Armoire
1
(N°
DE_043_2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
1}
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Il
consiste
en
la fourniture,
pose
et
raccordement
de
huit
luminaires,
avec
reprise
du
coffret
de
commande,
horloge
connectée,
contrôle
de
conformité,
plan
de
recollement
et
mise
à jour
SIG.
La
participation
maximale
pour
la commune
est
de
12 041,36
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
1)
approuve
le
projet
d'éclairage
public
réalisé
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Fédération
Départementale
d'Énergies
du
Lot.
2}
souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l'année.
3)
s'engage
à participer
à
cette
opération,
conformément
au
devis
présenté
par
la
FDEL,
cette
participation
étant
nette
de
TVA,
et
à financer
cette
dépense
sur
le
budget
communal
au
compte
20415,
4)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
concernant
cette
opération.
Délibération
: ajournée
Opération
FDEL
Renouvellement
éclairage
Bourg
Armoire
2
(N°
DE_044_
2025)
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le
lundi
15
décembre
2025
à
17
heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
H délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
l'éclairage
public
dossier
41681FP.
1! consiste
en
la
fourniture,
pose
et
raccordement
de
huit
fuminaires,
dont
29
lanternes
Thorn
Oxane
2
Leds,
avec
reprise
du
coffret
de
commande,
horloge
connectée,
contrôle
de
conformité,
plan
de
recollement
et
mise
à jour SIG.
La
participation
maximale
pour
la
commune
est
de
10
137,93
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
1)
approuve
le
projet
d'éclairage
public
réalisé
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Fédération
Départementale
d'Énergies
du
Lot. 2)
souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l'année.
3)
s'engage
à
participer
à
cette
opération,
conformément
au
devis
présenté
par
la
FDEL,
cette
participation
étant
nette
de
TVA,
et
à financer
cette
dépense
sur
le
budget
communal
au
compte
20415,
4)
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
concernant
cette
opération.
Délibération
: adoptée
Opération
FDEL
Renouvellement
éclairage
Bourg
Armoire
1
(N°
DE_045_2025)
ANNULE
ET
REMPLACE
N°43-2025
ERREUR
SECRETARIAT
VOTE
Le
Conseil
Municipal
convoqué
le lundi
15 décembre
2025
à
17 heures
30
n'a
pu
délibérer
faute
de
quorum.
Une
nouvelle
convocation
a
été
proposée
le
vendredi
19
décembre
2025
à
17
heures
30.
L'article
L.2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois jours
au
moins
d'intervalle.
Il délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
Il
consiste
en
la
fourniture,
pose
et
raccordement
de
huit
luminaires,
avec
reprise
du
coffret
de
commande,
horloge
connectée,
contrôle
de
conformité,
plan
de
recollement
et
mise
à jour
SIG.
La
participation
maximale
pour
la commune
est
de
12
041,36
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
1)
approuve
le
projet
d'éclairage
public
réalisé
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Fédération
Départementale
d'Énergies
du
Lot.
2)
souhaite
que
ces
travaux
puissent
être
programmés
au
cours
de
l'année.
3)
s'engage
à
participer
à
cette
opération,
conformément
au
devis
présenté
par
la
FDEL,
cette
participation
étant
nette
de
TVA,
et
à financer
cette
dépense
sur
le
budget
communal
au
compte
20415,
4)
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
concernant
cette
opération.
Délibération
: adoptée
Michel
MOULIN
René
ROUSSILHE
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance