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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 12 décembre 2023
Absents ayant donné pouvoir : quatre (04) :
Mme CHETTOUH Aïcha donne procuration à Mme SOARES Maryse,
M. FROMENT Sylvain donne procuration à M. FLOQUET Roger,
Mme MAHAUT Jessika donne procuration à Mme COUTANSON Pascale,
M. THABEAU Didier donne procuration à M. FAGONT Alain.
Absents: cinq (05) : M. BAYLE Dominique, M. ESPINASSE Philippe, M. FRADET Nicolas, Mme METENIER
Séverine, M. PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2023-80
Objet : Création de poste non permanent
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-80 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 /Délibération 2023-81
Objet : Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche de régularisation 2022
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-81 est adoptée à la
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 3 /Délibération 2023-82
Objet : Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-82 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 /Délibération 2023-83
Objet : Transfert de bien en pleine propriété- Médiathèque
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-83 est adoptée à
l·unanimité.
Question 5 /Délibération 2023-84
Objet : Transfert des biens communaux liés à la compétence Défense Extérieure contre les Incendies
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-84 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 6 /Délibération 2023-85
Objet : Transfert des biens communaux liés à la compétence voirie
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-85 est adoptée à
l·unanimité.
Question 7 /Délibération 2023-86
Objet : Transfert des biens communaux – Gestion des eaux pluviales urbaines
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-86 est adoptée à
l·unanimité.
Question 8 /Délibération 2023-87
Objet : Adhésion – contrats d’assurances
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-87 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 9 /Délibération 2023-88
Objet : Autorisation d’engagement de dépenses en investissement avant le vote du budget 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme REVEILLOUX Françoise, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra.
Pour : 22
Contre : 0
La décision 2023-88 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 18 décembre 2023