Conseil Municipal - compte redu du cm du 4 septembre 2008

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Conseil Municipal - compte redu du cm du 4 septembre 2008 Document publié le Jeudi 4 septembre 2008 par la commune de Felletin. Lien du pdf (Conseil Municipal - compte redu du cm du 4 septembre 2008)Thèmes du document : Loisirs, Jeunesse, Ruralité, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 4 SEPTEMBRE 2008

*- *- *- *- *

- Approbation du procès verbal de la précédente réunion.

- Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire : Benoît DOUEZY

En ouverture de séance, Madame le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de rajouter à l’ordre du jour les points suivants :

- Deux décisions budgétaires modificatives,

- Choix d’un transporteur pour le trajet : école / accueil de loisirs,

- Subvention association jeunesses musicales.

1. Travaux

Projet de restauration du four à pain et du mur de soutènement de la ferme des Granges

Dossier présenté par : Madame le Maire

Pour débuter les travaux sur le site des Granges, l’association Bâtis et Savoir-faire en Limousin souhaite commencer par lancer le programme de restauration du four à pain et du mur de soutènement, situés à proximité de la ferme. Ce chantier sera le premier chantier "exemplaire" du Conservatoire du bâti et des savoir-faire du Limousin et donnera lieu au moins à 4 stages de formation pour tout public et plusieurs modules d’initiation pour les élèves du Lycée des Métiers du Bâtiment, qui seront présentés à la rentrée au Proviseur et aux enseignants. D’après une estimation des travaux réalisée par Luc Breuillé, architecte- formateur recruté par l’association depuis le mois de juillet, le montant global des travaux s’élève à environ 35 000 € HT.

L’association souhaiterait que le chantier soit préparé à l’automne 2008 pour une restauration effective prévue au printemps 2009 (mars ou avril) : déclaration de travaux, consultation et choix des entreprises, commande des matériaux, réouverture et adaptation des réseaux (eau et électricité), débroussaillage du site, sécurisation et préparation du chantier par les entreprises.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

Plan de financement et demande de subvention

Dossier présenté par Madame le Maire

Le montant global des travaux s’élève donc à environ 35 000 € HT. Le coût de prestation pour la formation étant pris en charge par l’association, ce montant ne comprend que la fourniture des matériaux « locaux » si possible, la sécurisation et préparation du chantier par les entreprises, les travaux de gros œuvre, les travaux de charpente et couverture et les travaux de menuiserie. Cette dépense sera financée sur l’opération 226 – article 2313 du budget communal.

En recette, des aides financières directes du Département et de la Région peuvent être sollicitées au titre de la restauration du petit patrimoine rural non protégé.

Par l’intermédiaire de la Fondation du patrimoine, des financements complémentaires pourraient être obtenus pour cette première tranche de travaux, en lançant une campagne de mécénat populaire pour le projet global du Site des Granges. Si au moins 20 % des personnes ayant reçu un mailing apportent leur soutien au projet et si les dons atteignent au moins 5% du montant HT des travaux, la Fondation du patrimoine pourra alors apporter une aide complémentaire pouvant s’élever jusqu’à 20 % du coût total HT des travaux. 2

DEPENSES € HT RECETTES € %

Travaux préparatoires du

chantier 1 000 Commune 22 750 65

Fournitures des matériaux 13 000 Conseil Général 8 750 25

Lot Gros œuvre 15 000 Conseil Régional 3 500 10

Lot Charpente Menuiserie 6000

TOTAL 35 000 TOTAL 35000 100

Il revient au Conseil Municipal :

- d’approuver le plan de financement présenté,

- d’autoriser le Maire à solliciter les aides financières directes pouvant être accordées au titre de la restauration du petit patrimoine rural non protégé auprès du Conseil Général de la Creuse, et du Conseil Régional du Limousin.

- de lancer avec la Fondation du Patrimoine une campagne de mécénat populaire pour le projet du Site des Granges,

- d’autoriser Madame le Maire, ou son représentant, à lancer toutes procédures permettant de mener à bien cette opération et à signer tous documents inhérents et nécessaires.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

Création d’un accès au chantier du site des Granges

Dossier présenté par Madame le Maire

Afin de pouvoir accéder au chantier et permettre le stationnement de véhicules sur le site, l’ouverture d’un accès s’avère nécessaire. Anticipant le développement du projet à long terme, il serait judicieux de suivre les recommandations faites par Alain FREYTET pour l’aménagement du vallon des Granges. Il propose une ouverture depuis la route Départementale n°19 à partir de la parcelle 303 jusqu’à présent mise intégralement à disposition du centre équestre.

Ce point a été abordé avec J. PEYROUX , le gestionnaire du centre équestre et devra faire l’objet d’une rencontre sur le terrain pour délimiter l’emprise sur le parking.

Il vous est demandé d’approuver de projet et d’autoriser le Maire, ou son représentant, à traiter ce dossier et à signer l’ensemble des documents à afférents.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

Collecte des eaux pluviales rue Pierre Noël et route de Tulle

Dossier présenté par Jean-Pierre LAUBY .

Le bureau d’études Saunier et Associés a établi le projet relatif à la création du réseau de collecte des eaux pluviales rue Pierre Noël et au remplacement route de Tulle du réseau existant.

Pour le premier, travaux rue Pierre Noël , il s’agit de poser des bordures de trottoir pour contenir les eaux de ruissellement tout au long de la chaussée, de poser des avaloirs assurant l’engouffrement de ces eaux et de créer un réseau de collecte sous la chaussée. Le dimensionnement de ce réseau a fait l’objet d’une note de calcul :

- le linéaire à poser représente 90 m de DN 300, 116 m de DN 400 et 13 m de DN 500. - le montant H.T. de ces travaux est estimé à 76 586,19 €. 3

Pour le second, l es travaux route de Tulle consistent à remplacer sur 41 mètres le réseau existant en mauvais état. Au niveau de la venue d’eau, il sera posé une boite borgne dans laquelle sera raccordé un drain. Le montant HT de ces travaux est estimé à 9 593,84 €.

Le montant estimatif total de ces travaux est donc de 86 180,03 € HT , arrondi à 103 072 € TTC .

Cette dépense sera financée sur l’opération 225 article 2315 du budget communal : aménagement rue Pierre Noël.

Il vous est proposé d’approuver ce projet établi par le bureau d’études et également de lancer la consultation des entreprises par une procédure adaptée compte tenu des montants et des seuils.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

2. Achat

Jeux

Dossier présenté par Jean-Louis DELARBRE

Dans le cadre de l’aménagement du local accueil de loisirs, il a été prévu l’achat de jeux. Après étude des différentes offres, en collaboration et en concertation avec l’association Cigale, il vous est proposé de retenir les offres suivantes :

- Jeux d’extérieur : (tour Kansas, jeux ressort)

Société NEVADIS pour un montant de 10 676,41 € HT soit 12 768,99 € TTC . - Abri de jardin :

Société AUBUSSON BRICOLAGE pour un montant de 1 417,01€ TTC ,

- Divers jeux éducatifs :

Société WESCO pour un montant de 7 146,04 € TTC ,

Société UGAP pour un montant de 842,31 € TTC .

Ces dépenses seront financées sur l’opération 218, article 2184 du budget communal.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

Matériel

Dossier présenté par Jean-Pierre LAUBY

La Commune possède un pulvérisateur de 200 litres adapté sur le tracteur compact Kubota. Il est équipé de deux lances. Pour effectuer un traitement sur une grande surface, notamment le traitement sélectif sur les terrains de football, il serait nécessaire de disposer d’une rampe.

Après consultation de divers fournisseurs, n’ayant eu qu’une réponse, il vous est proposé de retenir l’offre des établissements MICARD pour une paire de rampes de 3 m (2 tronçons), pour un montant de 330 € T.T.C.

La dépense sera financée sur l’opération 183, article 21 578 du budget communal.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

*- *- *- *- * 4

3. Projet Tour du Limousin

Dossier présenté par Madame le Maire.

Le comité d'organisation du Limousin a contacté la municipalité pour nous proposer d'être ville d'arrivée du tour du Limousin 2009.

Felletin serait l'arrivée d'une étape se déroulant entièrement sur le territoire du PNR, la ville de départ étant Eymoutiers.

Les différentes communes traversées seraient :

Eymoutiers, Lacelle, Bugeat, Saint Merd les Oussines, Millevaches, Sornac, Saint Remy, La Courtine, Saint Oradoux de Chirouze, Flayat, Lepinas, Crocq, Saint Maurice près Crocq, Pontcharraud, Sainte Feyre la Montagne, Moutier Rozeille, Felletin, Saint Marc à Frongier par Chambroutière, Vallière, Saint Yrieix la Montagne, Saint Marc à Loubaud, La Nouaille avec passage au Chiroux, Saint Quentin la Chabanne, FELLETIN.

Pour être ville de départ ou d'arrivée le comité demande une participation qui se monte à : 12 000,00 € pour le départ

15 300,00 € pour l'arrivée

à cela s'ajoute la fourniture d'un repas pour environ 100 personnes le soir.

Cette étape étant entièrement sur le PNR, celui-ci prendrait en charge un tiers du montant total demandé, soit une somme d'environ 9 000,00 euros ce qui diminuerait la part des deux villes portes et une part plus importante pour la ville d'arrivée.

Se déroulant dans la troisième semaine d'août, cette manifestation pourrait conforter l'animation estivale de Felletin et engendrer une activité économique non négligeable.

Nous pourrions par ailleurs bénéficier de la campagne de communication faite par le comité d'organisation.

Toutefois, le montant relativement conséquent de la somme demandée nécessite de notre part une attention particulière.

Le Conseil souhaite se donner le temps de la réflexion et attendre la prochaine séance pour prendre une décision.

Décision de l’Assemblée : Vote à main levée sur le principe : une abstention

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4. Conventions

- Convention avec le S.D.E.C. pour projet d’éclairage public

Dossier présenté par Jean-Pierre LAUBY

Demande de concours technique et financier du SDEC et autorisation du conseil municipal au Maire pour la signature de la convention de mandat

Vu la délibération de Comité Syndical du 7 Juillet 2000, décidant que le Syndicat Départemental d’Electricité de la Creuse intervienne à nouveau en matière d’éclairage public, visée par l’autorité préfectorale le 27 Octobre 2000,

Vu la délibération du Comité Syndical du 7 Juillet 2000 adoptant la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité de la Creuse , visée par l’autorité préfectorale le 19 Octobre 2000,

Vu l’arrêté préfectoral numéro 2001-225 portant modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité de la Creuse en date du 13 Mars 2001, 5

En conséquence le Conseil Municipal sollicite le concours technique et financier du S.D.E.C. (Syndicat Départemental d’Electricité de la Creuse) pour le projet d’éclairage public concernant la modernisation et l’extension des installations aux abords de l’école des métiers du bâtiment le long de la R.D. 982.

Et autorise Madame le Maire ou son représentant à signer la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative aux installations d’éclairage public qu’il sera nécessaire d’établir avec le S.D.E.C. pour la réalisation de cette opération.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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Association Bâtis et Savoir-faire en Limousin

Dossier présenté par Madame le Maire

Afin d’établir clairement les relations entre l’association Bâtis et Savoir faire en Limousin et la commune, une convention de collaboration, stipulant les rôles de chacun dans ce projet de restauration du site doit être impérativement établie. Celle-ci, définie pour 3 ans renouvelables fixera notamment le principe d’une maîtrise d’ouvrage assurée par la commune et d’une "assistance technique" apportée par l’association en matière de savoir-faire liés spécifiquement aux travaux de restauration et réhabilitation du patrimoine.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal devra autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les documents à intervenir pour traiter cette affaire.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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5. Association Bâtis et Savoir-faire en Limousin

Dossier présenté par Madame le Maire

Siège social

Depuis sa réorganisation pour passer en phase opérationnelle, à savoir depuis l’Assemblée Générale extraordinaire du 11 juillet 2007, ayant décidé de modifier l’appellation de l’association et ses statuts, bâtis et savoir faire en Limousin déclare pour siège social le Site des Granges. La commune étant propriétaire de ce lieu, le Conseil Municipal doit autoriser l’association à prendre ce lieu pour siège social.

La ferme des granges devrait à terme devenir le siège physique de l’association.

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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Points ajoutés à l’ordre du jour

Décisions budgétaires modificatives :

Dossier présenté par Madame le Maire

BUDGET GENERAL : SECTION D ’INVESTISSEMENT : aménagement rue Pierre Noël

Lors de l’établissement du budget communal, l’estimation de cette opération (n°225) n’avait pas pris en compte tous les travaux nécessaires. Il est proposé de réactualiser l’inscription faite au budget primitif par une décision modificative de virement de crédits qui seront prélevés sur l’opération aménagement de la grande rue (n°171). 6

Intitulé Opération Article Montant

disponible

Virement de

crédits

Nouveau

montant

Aménagement

rue Pierre Noël

225 2315 70 000,00 € + 45 000€ 115 000,00 €

Aménagement

grande Rue

171 2315 100 416,54€ - 45 000 € 55 416,54 €

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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SECTION FONCTIONNEMENT : BUDGET ASSAINISSEMENT

Sur proposition de Madame le Maire, il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire ou son représentant à effectuer le virement de crédit suivant, en section de fonctionnement du budget assainissement de la commune, et à signer les documents à intervenir.

Après avoir constaté que les crédits inscrits à l’article 66 111, intérêt d’emprunt , étaient insuffisants, il vous est proposé de prendre la somme nécessaire à ce règlement à l’article 658, charges diverses de la gestion courante, correspondant à la provision pour le remboursement à l’agence de l’eau de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte.

Intitulé Article Montant

disponible (€)

Virement

de crédit (€)

Solde disponible

(€)

Intérêts réglés

à échéance

66111 2 019,50 + 5 000,00 7 019,50

Charges diverses

de la gestion courante

658 11 200,00 - 5 000,00 6 200,00

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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Choix d’un transporteur pour le trajet école-accueil de loisirs des enfants de l’école maternelle

Dossier présenté par Jean-Louis DELARBRE

A partir de cette année, la garderie du soir se fera dans les locaux de l’accueil de loisirs. Il est donc nécessaire de prévoir un car pour transporter les enfants depuis l’école maternelle.

Deux devis ont été demandés, l’un auprès de la SOCIETE GEFLEUR VOYAGES , l’autre auprès de l’entreprise MIGNATON .

La proposition de prix pour les deux entreprises est de 10 €, par jour. A coût égal, on vous propose de choisir le transporteur local : l’entreprise MIGNATON dont le siège social est à FELLETIN .

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal devra approuver ce choix et autoriser le Maire ou son Représentant à signer l’ensemble des documents à intervenir pour traiter ce dossier.

- Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

- Joëlle MIGNATON n’a pas pris part aux votes. 7

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Subvention Association : jeunesse musicale de France :

Dossier présenté par Madame le Maire

Les délégués des Jeunesses Musicales de France ont présenté une demande de subvention. Il est proposé au Conseil Municipal de leur attribuer la somme demandée soit 1014 €. Ce qui correspond à une participation de la commune de 2 € par élève, pour 169 enfants et 3 concerts.

Demande 2008 (€) Attribution 2007 (€) Proposition pour 2008 (€)

1014 € 960 1014

Décision de l’Assemblée : Accord unanime.

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6. Questions diverses :

- Information fonctionnement restaurant scolaire :

Selon M. MARTINAT , ce changement est favorable pour les élèves du collège. Des cours ont pu être mis en place de 13h00 à 14h00.

- Changement de statut de l’apprentie :

Dans un premier temps il avait été décidé de son recrutement direct par la Commune de FELLETIN.

Une nouvelle réglementation permet à l’association CIGALE de pouvoir formaliser simultanément plusieurs contrats. En accord avec la candidate, la municipalité a donc choisi de modifier son statut, elle sera recrutée directement par l’Association CIGALE.

Une convention tripartite (association CIGALE, Commune de FELLETIN, école maternelle) répartira les conditions de travail des apprenties.

- Ecole élémentaire :

Sans consultation préalable du Principal du Collège, le poste d’assistante d’éducation mise à disposition de l’école élémentaire de FELLETIN dans le cadre de la C.L.I.S. a été supprimé et transféré à AUBUSSON. Cet emploi permettait en particulier la scolarisation à l’école primaire d’une élève handicapée.

- Aide aux devoirs :

L’aide aux devoirs pourrait être accueillie dans les locaux de la médiathèque de FELLETIN. Une convention tripartite devra être passée entre les intervenants (la Communauté de Communes, la Commune de FELLETIN et l’Association CIGALE ). 8

- Visite de l’unité de fabrication de compost de la société SITA :

Nous faisons l'objet d'une demande de la part de la société SITA, (successeur de FAYOLLE) spécialisée dans le traitement des déchets. Ils souhaitent implanter sur Felletin ou aux alentours une unité de fabrication de compost dans laquelle pourraient être utilisées les cendres de la cogénération. L’idée semble séduisante et intéressante, cela permettrait de valoriser sur place nos déchets verts qui sont actuellement transportés vers la Corrèze pour transformation en compost ainsi que les cendres qui ont fait l'objet d'analyses et sont identifiées comme un excellent fertilisant mais difficiles à épandre compte tenu de leur volatilité .

Toutefois, avant de se lancer dans un tel projet tête baissée, j'ai demandé à visiter une unité de fabrication en activité et à proximité.

Nous sommes invités à visiter celle de VELLES dans l'Indre à proximité de Chateauraoux. Une date a été retenue, le 13 Octobre en matinée.

- Site internet Commune :

David DAROUSSIN présente et met en accès la nouvelle version du site internet aux élus pour qu’ils puissent le tester. Après quelques jours de fonctionnement, celui-ci sera mis en ligne.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H