Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 10 juillet 2020

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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 2020 10 juillet

Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 10 juillet 2020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Cuxac-d'Aude. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du CM du 10 juillet 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé, 1/6

VILLE DE CUXAC D’AUDE

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 JUILLET 2020

Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D’AUDE

Légalement convoqué, s’est rassemblé à la salle du Jeu de Paume,

Sous la présidence de M. Jacques POCIELLO, Maire.

Présents : M. POCIELLO Jacques, Mme LAURENS Claudine, Mme SORIANO Céline, M. SEGURA Bruno, Mme MATEILLE Renée, Mme BOTHOREL Anouk, M. BENAVENT Jean-Manuel, M. JUNCY Gérard, M. GARDES Christian, Mme BEJAR Isabelle, M. MAGGIO Antoine, Mme BRAINEZ Marie- Ange, Mme BOUICHOU Anne, Mme DE LAULANIE DE SAINTE CROIX Linda, M. MENET Sylvain, Mme GEOFFROY Béatrice, Mme TIXIER Sandrine, M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme GRAVINA Nelly, M. CROS Marc.

Formant la majorité des membres en exercice.

Procurations :

M. LANAU Bernard, procuration à Mme MATEILLE.

M. FRANCES Jean-François, procuration à Mme BOTHOREL.

Mme SERRES Christelle, procuration à M. BENAVENT.

Mme REMAURY Anne-Sophie, procuration à Mme SORIANO.

M. ARENAS Jean-Michel, procuration à M. DELFOUR.

Mme BARDIERE, procuration à M. BERTO.

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Secrétaire : Mme SORIANO Céline

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 juin 2020 :

M. le Maire précise que le PV a été corrigé suite aux demandes du groupe CUXAC 2020. La plupart des remarques a été prise en compte. Mme TIXIER indique qu’elle n’a pas eu le temps de lire le PV arrivé trop tard (après 12h). M. DELFOUR confirme ce point.

Le P.V. est approuvé à par 21 voix pour et 6 contre (M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme BARDIERE Karine, M. ARENAS Jean-Michel, Mme GEOFFROY Béatrice).

DCM 2020/42 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Procès-verbal spécifique pour cette élection affichée en Mairie.

Une personne du public (M. CHAUVIN) se lève et va montrer un téléphone à M. DELFOUR. M. le Maire rappelle que le public n’a pas à intervenir et qu’à la prochaine intervention il fait évacuer la salle.

DCM 2020/43 : Election d’un adjoint au Maire

Rapporteur : M. le Maire

M. le Maire indique aux membres du Conseil que Madame la Préfète a accepté le 29/06/2020 la démission de M. PELLEGRY., 2ème adjoint. M. PELLEGRY ayant également démissionné de ses fonctions de conseiller, M. CROS Marc est donc installé en qualité de conseiller municipal.

Monsieur le Maire rappelle que l’article L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), stipule : « Quand il y a lieu, en cas de vacance, de désigner un ou plusieurs adjoints, ceux-ci sont choisis parmi les conseillers de même sexe que ceux auxquels ils sont appelés à succéder. Le conseil municipal peut décider qu'ils occuperont, dans l'ordre du tableau, le même rang que les élus qui occupaient précédemment les postes devenus vacants. »2/6

Vu les dispositions de l’article L2122-2 du CGCT, stipulant que « le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. »

Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints à huit,

Vu l’article L2122-7-2 du CGCT,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

Décide de maintenir le nombre d’adjoints à huit.

Décide que le nouvel adjoint prendra la place de 8ème adjoint, les autres adjoints remontant d’un rang dans l’ordre du tableau.

M. DELFOUR indique que le groupe CUXAC 2020 tient à souligner les propos calomnieux du Maire parus dans le journal et cite le Maire qui prend cette démission presque comme un soulagement de la part de quelqu’un qui ne s’investissait plus et qu’il n’a pas eu besoin de pousser vers la sortie. M. DELFOUR ajoute qu’il n’est pas là pour prendre la défense de M. PELLEGRY, ils n’ont pas toujours été d’accord mais ces propos sont choquants et déplore que les 21 conseillers n’aient même pas pris la défense de M. PELLEGRY. M. le Maire répond que ni lui ni M. DELFOUR ne font les lignes des articles de presse. M. DELFOUR répond que si M. le Maire est interrogé ce sont ses propos qui sont retranscrits dans le journal. M. le Maire répond qu’après cette histoire ancienne il convient de passer au vote.

Le Conseil Municipal procède par scrutin secret à l’élection d’un nouvel adjoint. Les résultats sont les suivants :

M. BENAVENT Jean-Manuel : 21.

Bulletins blancs : 6.

M. BENAVENT est proclamé 8ème adjoint. M. le Maire lui remet son écharpe d’adjoint au Maire.

DCM 2020/44 : Fixation du montant des indemnités versées au Maire, aux Adjoints et aux conseillers municipaux délégués

Rapporteur : M. le Maire

M. le Maire indique aux membres que suite à l’élection de M. BENAVENT en qualité de 8ème adjoint, le Conseil Municipal doit se prononcer sur le montant des indemnités.

Vu la délibération du 23 juin 2020 fixant le montant des indemnités versées au Maire, aux Adjoints et aux conseillers municipaux délégués

M. le Maire propose au Conseil Municipal :

- de maintenir l’indemnité de fonction mensuelle maximale à Monsieur le Maire, équivalant à 55% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

- de fixer l’indemnité de fonction mensuelle maximale aux adjoints, équivalant à 21 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

- de fixer l’indemnité de fonction mensuelle maximale aux conseillers municipaux délégués, équivalant à 5 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique, - de prendre acte du nouveau tableau récapitulatif des indemnités allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux.

M. DELFOUR demande ce qu’est devenu le poste de conseiller délégué aux associations proposé le 23 juin dernier. Qui aura en charge les missions qui lui avaient été confiées ? M. le Maire répond que Mme MATEILLE reprend la charge de ces missions. M. le Maire indique que quand la délibération sera passée au contrôle de légalité il retirera à M. BENAVENT les missions qui lui avaient été confiées en qualité de conseiller délégué. M. DELFOUR s’interroge sur ce poste, soit ce poste ne servait à rien et servait uniquement à donner une enveloppe à M. BENAVENT ou alors M. le Maire estime que dans son équipe aucune personne n’est en capacité de reprendre ce rôle. M. le Maire indique qu’il a répondu. M. DELFOUR s’étonne qu’au mois de juin il y ait un besoin qui n’existe plus au mois de juillet. M. le Maire3/6

indique qu’il a répondu. M. DELFOUR indique qu’il ne veut pas focaliser sur ça mais l’indemnité du Maire ne contribue pas à la rémunération du conseiller délégué. M. le Maire répond que s’il ne souhaite pas y revenir continuons.

M. DELFOUR indique que plusieurs conseillers et anciens conseillers municipaux ont témoigné du versement de deux primes au mois de juin et en fin d’année. Il demande d’où est issue cette prime versée aux conseillers. M. le Maire répond qu’il ne s’ingère pas dans la gestion de son association et qu’en conséquence il ne l’autorise pas à s’ingérer dans la gestion de l’association des élus. M. DELFOUR indique que c’est différent qu’il s’agit d’argent public. M. le Maire répond que les nouveaux amis de M. DELFOUR ne lui ont pas donné les bonnes informations. M. DELFOUR indique que même s’il apporte des témoignages écrits, M. le Maire maintient sur le procès-verbal qu’il n’y a aucun versement de primes deux fois par an aux conseillers. M le Maire lui conseille d’être prudent et confirme que la mairie ne verse pas de primes aux conseillers deux fois par an.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

Décide de maintenir l’indemnité de fonction mensuelle maximale à Monsieur le Maire, équivalant à 55% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

Décide de fixer l’indemnité de fonction mensuelle maximale aux adjoints, équivalant à 21 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

Décide de fixer l’indemnité de fonction mensuelle maximale aux conseillers municipaux délégués, équivalant à 5 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique, Prend acte du nouveau tableau récapitulatif des indemnités allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux.

POUR : 21

CONTRE : 6 (M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme BARDIERE Karine, M. ARENAS Jean-Michel, Mme GEOFFROY Béatrice)

ABSTENTIONS : 0

DCM 2020/45 : Election d’un délégué titulaire au SIVOM

Rapporteur : M. le Maire

M. le Maire rappelle que lors du Conseil du 23 juin 2020 ont été élus pour siéger au SIVOM Narbonne rural :

Titulaires : Gérard JUNCY, Jean-Claude PELLEGRY

Suppléants : Jean-François FRANCES, Jacques POCIELLO

Suite à la démission de M. PELLEGRY, le Conseil municipal doit procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l’élection d’un délégué titulaire pour siéger au comité syndical du SIVOM Narbonne Rural.

Sont candidats M. SEGURA Bruno et Mme GEOFFROY Béatrice. Monsieur le Maire fait procéder à l’élection à bulletin secret et constate les résultats suivants :

Nombre de votants : 27

Ont obtenu :

SEGURA Bruno : 21

GEOFFROY Béatrice : 6

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le résultat du vote,

Déclare élu en qualité de délégué titulaire au SIVOM Narbonne rural M. SEGURA Bruno.

DCM 2020/46 : Modification de la composition des commissions municipales Rapporteur : M. le Maire

Le Conseil municipal a créé par délibération en date du 23 juin 2020 huit commissions chargées d’étudier les questions qui lui sont soumises. 4/6

Suite à la démission de M. PELLEGRY, il convient de modifier la composition de certaines commissions.

M. DELFOUR indique que lors du dernier Conseil le groupe CUXAC 2020 avait voté pour la création de commissions dont la composition a été pour certaines modifiée dans la presse dès le lendemain. On ne va pas cautionner et donc voter contre.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

Décide de ne pas voter à bulletins secrets pour procéder à cette modification. Valide la modification de la composition de deux commissions composées comme suit : Commission Urbanisme - Environnement - Cadre de Vie :

Bernard LANAU, Marc CROS, Anne-Sophie REMAURY, Jean-François FRANCES, Anne BOUICHOU, Sandrine TIXIER.

Commission Politique de la ville et action sociale :

Jean-Manuel BENAVENT, Isabelle BEJAR, Christelle SERRES, Renée MATEILLE, Marie-Ange BRAINEZ, Béatrice GEOFFROY

POUR : 21

CONTRE : 6 (M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme BARDIERE Karine, M. ARENAS Jean-Michel, Mme GEOFFROY Béatrice)

ABSTENTIONS : 0

DCM 2020/47 : Désignation des représentants de la Commune à CLETC du Grand Narbonne Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil communautaire a créé par délibération du 27 janvier 2003 la Commission Locale chargée de l’Evaluation du Transfert des Charges (CLETC).

La création de cette commission est imposée par le IV de l’article 1609 noniès C du Code Général des Impôts.

Le Conseil communautaire a décidé que chaque commune serait représentée par une personne titulaire et une personne suppléante.

Dans le cadre du renouvellement des conseils municipaux, il convient de procéder au renouvellement de cette commission.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

Décide de désigner au sein de la CLETC :

 représentant titulaire de la commune: M. SEGURA Bruno.

 représentant suppléant de la commune: Mme BOUICHOU Anne.

POUR : 21

CONTRE : 6 (M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme BARDIERE Karine, M. ARENAS Jean-Michel, Mme GEOFFROY Béatrice)

ABSTENTIONS : 0

DCM 2020/48 : Création d’un centre municipal de santé

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le Maire rappelle que le budget 2020 prévoit l’acquisition du centre médical. Cette acquisition permettra de créer un Centre Municipal de Santé (CMS).

Ce projet est de nature à répondre à plusieurs problématiques auxquelles se trouve confrontée la commune : démographie médicale tendant vers le vieillissement avec un risque, à court terme, de désertification médicale, impossibilité de faire installer des médecins libéraux dans le centre médical, malgré les efforts répétés de la municipalité en ce sens.5/6

La création d’un centre municipal de santé permettrait de faire face efficacement à ces problématiques, en salariant trois médecins et deux secrétaires médicales et en proposant le tiers payant intégral (part CPAM et part mutuelle).

M. le Maire indique qu’après l’arrêt d’activités du Docteur PEBERNARD, la municipalité s’était engagée dans la démarche de trouver des médecins généralistes libéraux ce qui est compliqué. N’ayant pas trouvé de médecins libéraux malgré les annonces passées sur un journal spécialisé Le Recruteur médical, cette démarche amène à aujourd’hui la municipalité à créer un centre municipal de santé. Grâce à cette annonce, la municipalité a rencontré le Dr DE MEDEIROS qui accepte le salariat ; Il a rencontré au centre médical le Dr MORY qu’il remplacera après une période de tuilage jusqu’à la création effective du CMS qu’il intégrera en tant que salarié et auquel viendront se rajouter les deux autres contacts que la municipalité a eus et doit finaliser. M. le Maire précise qu’il a reçu les secrétaires médicales du centre actuel à qui il a été proposé d’intégrer le centre municipal de santé soit sous la forme d’un contrat de droit public ou de droit privé. Une des secrétaires est proche de la retraite. En fonction des propositions qui lui seront faites celle-ci se déterminera. La personne qui fait deux heures par jour de ménage ne sera pas oubliée.

M. DELFOUR demande si le docteur DE MEDEIROS sera salarié ou arrivera en tant que libéral. M. le Maire indique qu’il sera libéral pour remplacer le docteur MORY jusqu’au moment de l’ouverture du CMS. M. DELFOUR demande quand aura lieu l’ouverture. M. Le Maire répond que cela devrait être avant la fin de l’année. M. DELFOUR ne comprend pas pourquoi au budget aucune ligne n’est prévue pour les salariés (secrétaires, médecins). M. SEGURA indique qu’une délibération complémentaire pour le budget sera prévue. M. DELFOUR demande s’il s’agira d’un budget annexe. M. SEGURA indique que ce sera un budget annexe, aujourd’hui on prévoit la création tout sera prévu en son temps. Mr DELFOUR demande si une estimation salaires (médecins et secrétaires) a été effectuée. Mr SEGURA indique qu'il ne révèlera pas ici les salaires des secrétaires médicales. Elles ont été reçues en mairie et ont amené leurs bulletins de salaire. Elles auront la même rémunération que maintenant. Pour la rémunération des médecins, Mr SEGURA précise que le salaire sera de 6358,94€ brut mensuel, environ 5200,00€ net, correspondant à l'indice majoré 1357 de la fonction publique territoriale. M. DELFOUR demande si des travaux sont prévus sur le centre médical. M. SEGURA répond, que s'il pense aux travaux de séparation entre l'activité CMS et l'activité libérale du Dr ORIOL, rien n'a été arrêté à ce jour. Cette séparation peut se faire par une cloison amovible ou une cloison florale... M. DELFOUR demande où en est le projet de santé municipal à déposer l’Agence Régionale de Santé qui est la base avant de déposer un dossier. M. SEGURA indique qu’il est parfaitement au courant car il travaille depuis longtemps sur ce dossier. Le projet de santé est fini, l’engagement de conformité rédigé, il ne manque qu’à terminer le règlement de fonctionnement. Il rappelle que celui-ci fait partie du projet de santé. Ce règlement sera fini la semaine prochaine. Dans la foulée, la municipalité va rencontrer l’ARS pour déposer le dossier. M. SEGURA rappelle que l’ARS a deux mois maximum pour donner sa réponse. M. SEGURA indique que la commune devrait disposer rapidement du numéro FINESS qui permettra la création effective du CMS.

M. DELFOUR s’interrogeait car au mois de février M. le Maire avait évoqué un projet de maison de santé ce que dément M. SEGURA.

M. DELFOUR indique que le groupe CUXAC 2020 votera pour le principe car c’est un projet que le groupe défendait.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

Décide de créer un Centre Municipal de Santé.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

POUR : 27

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

M. le Maire lève la séance.

Mme GEOFFROY demande s’il est prévu une formation à la fonction d’élus. Elle ajoute qu’elle pense à tous les nouveaux élus comme elle. M. le Maire rappelle que la séance est levée.6/6

Mme GEOFFROY demande s’il est prévu de faire quelque chose pour le figuier qui pousse dans le mur de l’église. M. le Maire répond qu’il sera coupé. Mme GEOFFROY rappelle que les fondations de ce bâtiment historique datent du 11ème siècle et qu’il faut conserver ce bâtiment. M. DELFOUR s’étonne que M. le Maire soit choqué, à moins qu’il manque d’habitudes mais les questions diverses dans un conseil municipal sont une habitude et que cela se passe dans toutes les communes.

M. le Maire rappelle que la séance est levée depuis quelques minutes. M. DELFOUR trouve que M. le Maire lève rapidement la séance. Mme GEOFFROY demande quand elle pourra lui parler, les gens se posent des questions.

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La secrétaire Le Maire

Céline SORIANO Jacques POCIELLO