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Compte-Rendu - articles 43 39
Déliberation - articles 13 9
Procès Verbal - articles 149 143
Procès Verbal - articles 132 124
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 132 124)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DES MOUSSIERES
24 rue de Saint-Claude — 39310 LES MOUSSIERES
Tel : 03.84.41.67.32
Mairie-moussieres@orange.fr
L’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 gèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 1° juillet 2022, le compte-rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance (affichage en mairie). La liste des délibérations prises sera légalement publiée dans les huit jours suivant le conseil. Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (affichage et site internet des communes) qu’après son approbation lors de la réunion du conseil suivant.
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Etaient présents : Christian ROCHET, Sandra GROSTABUSSIAT, Sylvie GROSTABUSSIAT,
Gaétan DUSSOUILLEZ, Raphaël GROSSIORD, Joris MALLAMACI, Florent MILLET et
Jean-Michel TERRIER
Excusé : Thomas GRENARD (pouvoir à Sylvie GROSTABUSSIAT)
Secrétaire de séance : Sylvie GROSTABUSSIAT
NUMÉRO Objet Décision 13112023001 DM n°2 Assainissement Unanimité
13112023002 Demandes de subvention pour travaux de rénovation Unanimité
« La Cure »
13112023003 Demandes de subvention pour projet « 4 saisons » Unanimité
13112023004 Repas des anciens Unanimité
13112023005 Colis de fin d’année Unanimité
13112023006 Refus proposition de convention de partenariat pour les | Unanimité remontées mécaniques
Les Moussières, le 15 novembre 2023
Le Maire,
Christian ROCH ET