Procès Verbal - articles 132 124

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Compte-Rendu - articles 43 39

Déliberation - articles 13 9

Procès Verbal - articles 149 143

Procès Verbal - articles 132 124 Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Moussières. Lien du pdf (Procès Verbal - articles 132 124)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, MAIRIE DES MOUSSIERES

24 rue de Saint-Claude — 39310 LES MOUSSIERES

Tel : 03.84.41.67.32

Mairie-moussieres@orange.fr

L’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 gèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 1° juillet 2022, le compte-rendu des séances du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance (affichage en mairie). La liste des délibérations prises sera légalement publiée dans les huit jours suivant le conseil. Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (affichage et site internet des communes) qu’après son approbation lors de la réunion du conseil suivant.

Liste des délibérations

Conseil Municipal du 13 novembre 2023

Etaient présents : Christian ROCHET, Sandra GROSTABUSSIAT, Sylvie GROSTABUSSIAT,

Gaétan DUSSOUILLEZ, Raphaël GROSSIORD, Joris MALLAMACI, Florent MILLET et

Jean-Michel TERRIER

Excusé : Thomas GRENARD (pouvoir à Sylvie GROSTABUSSIAT)

Secrétaire de séance : Sylvie GROSTABUSSIAT

NUMÉRO Objet Décision 13112023001 DM n°2 Assainissement Unanimité

13112023002 Demandes de subvention pour travaux de rénovation Unanimité

« La Cure »

13112023003 Demandes de subvention pour projet « 4 saisons » Unanimité

13112023004 Repas des anciens Unanimité

13112023005 Colis de fin d’année Unanimité

13112023006 Refus proposition de convention de partenariat pour les | Unanimité remontées mécaniques

Les Moussières, le 15 novembre 2023

Le Maire,

Christian ROCH ET