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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2015
Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Chapelle-Biche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2015)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 6 DU 30 NOVEMBRE 2015
COMPTE RENDU DE REUNION
L’an deux mil quinze, le 30 novembre, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session
extraordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude, Maire.
Présents : LEDEUX Marie-Christine, LÉCOT Mickaël, BRIÈRE Philippe, VERRIER Martial, DESDOITS Sophie, CHEVALIER
Patrick, LEPELTIER Francis, JOUAUX Nadine, LEBIHAN Sandrine, BALOCHE Stéphanie, BALOCHE Angélique.
Absents excusés : LECAMPION Manuela
LEGOT Maryline ayant donné procuration à VERRIER Martial
Secrétaire de séance : LEDEUX Marie-Christine
Ordre du jour :
- Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Orne
- Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Orne À l’unanimité, le conseil émet un avis favorable sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Orne.
La séance est levée à 21h05.