Compte-Rendu - CR 06 Avril 17

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Compte-Rendu - CR 06 Avril 17 Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune de Cadalen. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 Avril 17)Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Logement, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL

DU 6 Avril 2017

Mairie de Cadalen

Au préalable de ce conseil municipal, Madame le Maire donne la parole au groupe d’adolescents Les Ador’ables et à leur animatrice pour qu’ils nous présentent leur projet de chantier loisir pour l’année 2017. Ils ont pour projet de collecter des données, des témoignages sur la commune de Cadalen, les activités qui s’y passent, les gens qui y vivent, etc… cela sur différents supports : photos, vidéos, textes… de façon à faire une « photo » de notre commune à l’instant T.

Ensuite, ces données seront enfermées dans une boite hermétique, enterrées dans un lieu à définir autour de la mairie. Elles seront ressorties dans 50 ans et permettront à nos ados de se retrouver quand ils auront 64/65 ans, et de voir comment aura évolué le village.

Pour cela, les Ado’rables organisent une journée, le 16 juin, durant laquelle chacun pourra venir apporter son témoignage. La capsule temporelle, c’est ainsi que s’appelle l’objet, sera inaugurée le dimanche du vide grenier.

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La condition de quorum étant remplie, Madame le Maire ouvre la séance.

Monsieur BRAYLE Sébastien se propose secrétaire de séance.

Lecture est faite du compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant faite, celui-ci est adopté à l’unanimité.

L’ordre du jour est ensuite abordé.

1. Relevé des décisions du Maire

Néant

2. Vote des subventions communales Année 2017

Le Conseil Municipal prend connaissance des demandes de subventions et des propositions des dites commissions et attribue les subventions suivantes :

Présents : Monique CORBIERE-FAUVEL, Gilles JAUROU, Martine GRANET, Bruno BOZZO,

Catherine SERGENT, Jean-Louis BIROT, Béatrice CAZOTTES, Philippe COUDERC, Christian

DAVALAN, Sébastien BRAYLE, Perrine VIAULES, Guy BARDET, Pascal SANLEFRANQUE.

Absents représentés : Ghislaine GUILLERMIER par Bruno BOZZO; Géraldine NOEL par

Béatrice CAZOTTES.

Secrétaire de Séance : Sébastien BRAYLE2

 Les Amis de la Fête et de la culture 1800 € de subvention et 708 € exceptionnelle _12 voix « pour », Ghislaine Guillermier Sébastien Brayle et Perrine Viaules n’ont pas pris part au vote

 ADMR Labessiere/Tecou/Cadalen : 610 € _ 15 voix « pour ».  ADMR Lasgraisses/Cadalen : 610 € _ 14 voix « pour »Cathy sergent n’a pas pris part au vote.

 Ancien Combattants : 150 € _15 voix « pour ».

 APEEC : 3 700 € _ 14 voix « pour ». Géraldine Noël n’a pas pris part au vote.  Auto cross Albigeois : 400 € _ 15 voix « pour ».

 Cadalen pour l’espoir : 450 € _ 15 voix « pour ».

 Calicot : 100 €_15 voix « pour »

 Club des aînés ruraux : 800 € _ 13 voix « pour » Ghislaine Guillermier et Cathy sergent n’ont pas pris part au vote.

 Entente sportive Montans/Peyrole/Cadalen : 1 550 € _ 15 voix « pour ».  FLEP : 1300 € _ 13 voix « pour » Ghislaine Guillermier et Cathy sergent n’ont pas pris part au vote.

 FNACA : 300 € _ 15 voix « pour ».

 Relaxation Cadalen : 150 € _ 15 voix « pour ».

 Société de chasse de Cadalen : 1 200 € _ 15 voix « pour ».

 Société de chasse de Cadalen subvention exceptionnelle : 1500 € _ 15 voix « pour .  USC football : 2 700 € _ 12 voix « pour » Messieurs Bruno Bozzo, Philippe Couderc et Sébastien Brayle n’ont pas pris part au vote.

 USC Volley : 2000 € _ 13 voix « pour » Sébastien Brayle et Christian Davalan n’ont pas pris part au vote.

 Vivre à Cadalen : 200 € 13 voix « pour » Cathy Sergent et Pascal Sanlefranque n’ont pas pris part au vote.

 Crédits réservés 14 772 € _ 15 voix « Pour »

3. Taxes Directes Locales Année 2017 : Vote des Taux

Madame le Maire sur proposition de la commission des finances propose de présenter le budget 2017 avec une baisse des taux. Le transfert de la compétence scolaire à la communauté d’agglomération donne moins de charges à la commune et peut lui permettre de baisser le produit fiscal de 20 000€

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité pour 2017 les taux suivant :

Cadalen 2017 Moyenne département

2016

Taxe d'habitation 10,70% 22,20% Foncier bâti 18,21% 25,30% Foncier non bâti 54,00% 82,04%

4. Budget Principal de la Commune : Budget Unique Année 2017

Pour 2017, le budget s’équilibre pour la section fonctionnement à 1 318 762,85 € et pour la section d’investissement à 576 215.21 €.

Le Conseil Municipal vote le budget 2017 par 15 voix « pour ».3

5. Budget Annexe de l’Assainissement : Budget Unique Année 2017

Ce budget annexe de la commune s’équilibre en dépenses et en recettes pour la section d’exploitation à 229 488 € et pour la section d’investissement à 65 758,21 €.

Le Conseil Municipal vote le budget 2017 par 15 voix « pour ».

6. Questions diverses

Monique CORBIERE-FAUVEL indique que le début des travaux de la RD 964 aura lieu le 10 juillet.

Une réunion concernant les déviations et les conditions de circulation pendant les travaux se

déroulera fin avril début mai et une réunion publique de présentation se tiendra fin juin.

Philippe COUDERC signale qu’un fossé route de « la bouriette » est en mauvais état et ne

permet plus l’évacuation de l’eau de pluie.

Pascal SANLEFRANQUE fait remarquer que beaucoup de poteaux Télécom sont en mauvais état.

Guy BARDET informe le conseil du début de la campagne d’élagage.

Madame le Maire donne des nouvelles de la famille victime de l’incendie de leur maison à Tapiès dans la nuit du 29 au 30 mars dernier. Elle a été en contact avec leur fille venue leur porter de l’aide. Ils ont été relogés dans le hameau et semblent se remettre de cet évènement traumatisant. Madame le Maire est allée leur rendre visite à deux reprises avec une élue, sans succès, ils étaient absents.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h59.

Le Maire Le Secrétaire

Monique CORBIERE-FAUVEL Sébastien BRAYLE