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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 23 119 convention avec le comite organisateur la france en courant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DEPARTENENNRE LAN DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BEON
NOMBRE DE MEMBRES SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2023
En exercice : 34 L'an deux mille vingt-trois et le quatorze novembre à 19 heures, le Conseil Municipal, Présents : 25 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil
Votants : 29 municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE Franck.
N° ordre : 23-119 Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Jean-Marc DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Danielle RAVIER, Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE, David TREBOZ Adjoints, Danielle
N° ordre dans la séance : CALLET, Marie-Françoise SONZOGNI, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Eric BONNET, DE-14112023-12 Joëlle TRABALZA, Hélène ROSSI, Dominique GERRA, Nadine BRAVI, Frédéric DI PAOLO, Loïc MONTEIRO, Christelle MARCHAND, Mickaël MOUTOT, Katerina Date de la convocation : CHAPMAN, Thierry CURTELIN, Christelle BOUVIER conseillers
07/11/2023
Absents excusés : Marc GUILLAND (procuration à Franck ANDRE-MASSE), Isabelle Date de la publication : MORLOTTI (procuration à Jean-Marc DUPONT), Thierry DRAPIER (procuration à Dominique GERRA), Mélisande MACONE (procuration à Eric BONNET), Syivain BOIS, Thierry DEHAY, Syivianne GUILLERMET, Dominique SCALMANA, Emilie VALTON, Déborah GLEYZE.
Secrétaire de séance : Katerina CHAPMAN
OBJET : CONVENTION ENTRE LE COMITE ORGANISATEUR « LA FRANCE EN COURANT » POUR LA 7EME ETAPE DU 35F"E TOUR DE LA FRANCE EN COURANT
Monsieur Robert VILLARD, Adjoint délégué aux sports, loisirs, culture, animations informe le conseil municipal que la commune de Culoz-Béon a été retenue « ville étape » de la 7ème étape du 35e tour de la France en courant qui se déroulera du 13 au 27 juillet 2024. Afin d'accueillir dans les meilleures conditions cette épreuve sportive, il convient de signer une convention « Ville étape » avec le comité d'organisation « La France en courant ».
Cette convention, annexée à la présente délibération, définit les modalités d'accueil de cette étape ainsi que les devoirs de chaque partie.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
APPROUVE les termes de la convention entre la commune de Culoz-Béon et le comité organisateur de « la France en courant ».
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20231114-DE-14112023-12-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023