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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 23 39 signature convention aso arrivee tour de france)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DEPARTEMENT DE L'AIN DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BÉON
NOMBRE DE MEMBRES SÉANCE DU 31 JANVIER 2023
En exercice : 34 L'an deux mille vingt-trois et le trente et un janvier à 19 heures, le Conseil Municipal,
Présents : 32 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil Votants : 34 municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE Franck.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, Jean-Marc N° ordre DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Isabelle MORLOTTI, Danielle RAVIER, 23-39 Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne-Laure PETITE, David TREBOZ
N° ordre dans la séance :
DE-31012023-06
Date de la convocation :
Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Thierry DEHAY, Marie-Françoise SONZOGNI, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Eric BONNET, Joëlle TRABALZA, Hélène ROSSI, Sylvianne GUILLERMET, Dominique GERRA, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Dominique SCALMANA, Frédéric DI PAOLO, Loïc MONTEIRO, Christelle MARCHAND, Mickaël MOUTOT, Emilie VALTON, Déborah GELYZE, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN, Christelle BOUVIER conseillers
Absents excusés : Marc GUILLAND (procuration à Franck ANDRE-MASSE), Mélisande MACONE (procuration à Eric BONNET)
Secrétaire de séance : Katerina CHAPMAN
23/01/2023
Date de la publication :
OBJET: SIGNATURE D’UNE CONVNETION ENTRE AMAURY SPORT ORGANISATION (ASO), LE DÉPARTEMENT DE L’AIN, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BUGEY SUD, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE, LA COMMUNE D’ARVIÈRE-EN-VALROMEY, LA COMMUNE D'ANGLEFORT, ET LA COMMUNE CULOZ-BEON POUR L'ACCUEIL D’UNE ARRIVÉE DU TOUR DE FRANCE Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le territoire accueillera le 14 juillet 2023 une arrivée d'étape du 110ème tour de France au sommet du Grand Colombier.
Le passage de ce grand évènement sportif permettra d'identifier encore un peu plus notre bassin touristique comme un haut lieu du vélo et mettra en valeur le patrimoine culturel, environnemental et paysager de Bugey Sud et plus
particulièrement celui de la commune de Culoz-Béon.
Le département de l'Ain, la CC Bugey Sud, la CC Usses et Rhône, la commune d’Arvière-en-Vairomey, la commune d'Anglefort, la commune de Culoz-Béon et la société Amaury Sport Organisation se sont rapprochés pour préciser les conditions d'accueil de cette manifestation et pour établir une convention définissant les rôles de chacune des parties. Cette convention fixe les modalités d'organisation, les dispositions financières, les droits et obligations des parties et les droits à l'image.
Concernant la participation financière, celle-ci se répartira comme suit :
Département de l'Ain : 68 500 € HT
CC Bugey Sud : 22 750 € HT
CC Usses et Rhône : 22 750 € HT
Commune d’Anglefort : 6 500 € HT
Commune de Culoz-Béon : 6 500 € HT
Commune d'Arvière-en-Valromey : 3 000 € HT
La commune de Culoz-Béon mettra en outre à disposition l'ensemble de ses infrastructures nécessaires au bon déroulement du Tour de France.
Le projet de contrat est joint à la présente délibération.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité avec 1 abstention (Emilie VALTON) :
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention multipartite annexée à la présente délibération pour l’accueil d’une l’arrivée du Tour de France le 14 juiliet 2023 ;
DIT que les crédits nécessaires devront être inscrits au budget de l'exercice.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASS
Accusé de réception en préfecture
001-200099406-20230131-DE-31012023-06-DE
Date de télétransmission : 06/02/2023
Date de réception préfecture : 06/02/2023