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Déliberation - 45 2024 Jeunesse – Occi’jeunes – Modification du règlement intérieur
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 45 2024 Jeunesse – Occi’jeunes – Modification du règlement intérieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 07/11/2024
Reçu en préfecture le PUR G L
1 | Publié le 07/11/2024 C
= = 1j ID : 081-218101459-20241030-45_2024-DE berté - Egalit s
DEPARTEMENT DU TARN DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LISLE SUR TARN
à TT
NID)
PEE de | CESR -SUr- E
NOMBRE DE MEMBRES SEANCE DU 30 octobre 2024
En Qui ont pris part
Exercice à La délibération
L’an deux mille vingt-quatre
20 27 et Le 30 octobre
à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Lisle-sur-Tarn, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle Agora sise
9 Place Paul Saissac, sous la présidence de Madame
LHERM Maryline, Maire.
Date de la convocation : 24 octobre 2024
Présents : ALARY Isabelle, COLLIN Nathalie, FONVIEILLE
Liliane, GAILLAC Patrick, GONTIER Chantal, LAMBERT
Annie, LAMBERTO Marie-Claude, LHERM Maryline,
LIBBRECHT Daniel, LOPEZ Anthony, MAYERAS Philippe,
MONTEILLET Mathieu, PUIBASSET Pascale, PUJOLAR Théo,
ROBERT Florence, ROQUES François, VILETTES Max, ZION
Philippe, DE OLIVEIRA Katy, TKACZUK Jean.
Date d’Affichage : 24 octobre 2024
Absents excusés (pouvoirs) :
DAVID Laurent donne pouvoir à ROBERT Florence
FOGLIARINO Patrice donne pouvoir à VILETTES Max
PELEGRY Jean-Bernard donne pouvoir à ROQUES François
SALANDIN Didier donne pouvoir à GAILLAC Patrick
THIEBAUD Béatrice donne pouvoir à LHERM Maryline
ORIOL Clarisse donne pouvoir à DE OLIVEIRA Katy
VEYRIES Laurent donne pouvoir à TKACZUK Jean
N° 45-2024
Secrétaire : ROBERT Florence
Jeunesse - Occi’jeunes - Modification du règlement intérieur
Par délibération n°21-2024 du 3 avril 2024, Le conseil municipal validait Le règlement intérieur
d’Occi’jeunes, service municipal dédié à la jeunesse.
Le succès rencontré par ce service nécessite des ajustement d’horaires, afin de pouvoir
permettre aux jeunes d'intégrer Les locaux selon des plages horaires correspondant à leurs
besoins. Il convient donc de modifier Le règlement intérieur en ce sens. Envoyé en préfecture le 07/11/2024
Reçu en préfecture le 07/11/2024
y © A 1| Publié le 07/11/2024 S LC
TD : 081-218101459-20241080-45 _2024-DE
ILest demandé au conseil municipal :
e De modifier l’article 4 du règlement intérieur de la structure Occi’jeunes de la
manière suivante :
Article 4 - Les jours et heures d'ouverture
-__ Hors Vacances scolaires :
LUNDI 16h00-18h30
MARDI 16h00-18h30
MERCREDI 12h30-18h30 Ateliers Ados
JEUDI 16h00-18h30
SAMEDI/DIMANCHE Ponctuellement, à l’occasion d’un évènement particulier
-__ Permanences Accueil Public (hors vacances scolaires) :
LUNDI / 16h00-18h30
MARDI 9h00-12h30 13h30-18h30
MERCREDI 9h00 18h30
JEUDI 9h00-12h30 13h30-18h30
VENDREDI 9h00-12h30 /
e _ D'’autoriser Madame Le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document
relatif à cette affaire.
Le conseil municipal est invité à délibérer.
Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L'UNANIMITÉ.
Fait et publié à Lisle-sur-Tarn, Le 4 novembre 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Florence ROBERT |\| Maryline Aer
Le Maire certifie lecaractéfe exécutoire du présent acte. Il informe que la présente décision administrative peut faire
l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de
sa publication ou de sa notification. Il peut être introduit un recours gracieux auprès du maire de la commune de Lisle-
sur-Tarn pendant le délai de recours contentieux. Le silence gardé pendant celui-ci équivaut à une décision implicite
de rejet susceptible elle-même d'un recours contentieux dans les délais précités (article R421-1 et 421-2 du code de
la justice administrative). La présente décision est publiée au recueil des actes administratifs.