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Déliberation - 2023 13 11 080 Renouvellement de la convention campagne chats errants
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 20/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2023
Publié
le
ID
: 025-212502587-20231113-2023084-DE
Publié
le 20
novembre
2023
[ER
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2023/080
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
BESANCON
Séance
du
13/11/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le treize
du
mois
de
novembre,
Je
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Canton
de
Besançon
1
Présents
:
Nota
— le
Maire
certifie
que
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
la convocation
a été
faite
le
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à partir
du
point8),
09/11/2023
et que
le nombre
SANDER,
LECLERC,
TANNIÈRES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
.
COUDRY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS,
de
dix
neuf.
LAPOUGE.
des
membres
en
exercice
est
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Sébastien
COUDRY,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
POUR
LA
REALISATION
D’UNE
CAMPAGNE
D’IDENTIFICATION
ET
DE
STERILISATION
DES
CHATS
ERRANTS
Rapporteur
: Brigitte
TANNIERES
Par
délibération
du
14
novembre
2022,
le Conseil
municipal
a autorisé
la signature
d’une
convention
concernant
la réalisation
d’une
campagne
d’identification
et de
stérilisation
des
chats
ainsi
que
la prise
en
charge
des
premiers
soins
aux
animaux
accidentés
avec
l’association
Nala
Mystic
et Compagnie
(NMC)
et la
clinique
vétérinaire
SCP
de
vétérinaires
Martin,
Poux
Neault
et Guillerey. Il appartient
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le renouvellement
de
cette
convention.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
donne
son
accord
au
renouvellement
de
la
convention
et
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la
convention
entre
la commune,
l'association
NMC
Thise
et
la
clinique
vétérinaire
SCP
de
vétérinaires
Martin,
Poux
Neault
et
Guillerey.
Fait
et
délibéré,
le
13
novembre
2023
Le
Maire,
Emile
BOURGEOIS.