Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 049 CFU 2025 Compte de tiers
Déliberation - 2023 062
Déliberation - 2023 179 Bat technique ST URCIZE DSIL 2023
Déliberation - 2023 281 Decision
Arrêté - 2023 198 TFL dem sub
Déliberation - 2023 248 DETR DSIL Amengement OTI
Déliberation - 2023 247 DETR DSIL Amenagement cnservatoire
Déliberation - 2023 249 DETR DSIL Efficacite et sobriete
Déliberation - 2023 252 APCP OTI operation 109
Déliberation - 2023 191 Renovation energetique centre aqua
Déliberation - 2023 049
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 049)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Ne LUNDI 27 MARS 2023
ses Sant-flou e z
MES COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2023-049
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept mars, à dix-neuf Présents : 58 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 12 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 7 Saint-Flour, après convocation légale en date du 21 mars Votants : 65 2023, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina
BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Robert BOUDON, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard
DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie
MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Sébastien CUSSAC, M. Robert ROUSSEL, M. Jean-Luc SABATIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
M. Frédéric ASTRUC, M. Robert BERTRAND, M. Claude BONNEFOI, MME Céline CHARRIAUD, M. Bernard COUDY, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Pierre SEGUIS.
Pouvoirs :
M. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Annick MALLET M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD M. Louis PECHAUD donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le (7 AVR. 2073 ; conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le {7 AVR. 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-049-BF
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 NE PREND PAS PART AU VOTE : 1 (M. Jean-Paul RESCHE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
Le secrétaire de séance
M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-049-BF
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 + Sañnt-flour aa COMMUNAUTE
15187 SAINT-FLOUR COMMUNAUTE CA 2022
Code INSEE ATELIERS RELAIS DE COMMERCE/MULTIPLES RURAUX M14
ARRETE - SIGNATURES
Présenté par le Président de séance, Nombre de membres en exercice : 77 Nombre de membres présents : S£
VOTE : Pour : 63
Contre : ©
Abstention :.4
Ne prend pas part au vote : À
Délibéré par le Conseil Communautaire,
réuni en session ordinaire
A Saint-Flour, le 27 mars 2023 Date de convocation : 21 mars 2023
Les Membres du Conseil Communautaire
CONSEILLERS SIGNATURE CONSEILLERS SIGNATURE
AMARGER Agnès BRUN Joël ee ou CHAUVEL Pascal RE ou COSTANTINI Alberto =
AMARGER Didier LL CHASSANG Pierre AIS ou FRANCON Christine \ \ ou FARGES André
ANDRIEUX Annie / CHASSANG Yolande h | ou BARRIOL Jacky F > ou DECONQUAND Jean-François | (C1 12€s
, : CHASTANG Marcel ANTONY Béatrice { À ou SALSON Benjamin Cap
ASTRUC Frédéric | CHEVALIER Gilbert ou VERNET Jérôme ou JOURDES Frédéric nn
æ L
| } CLAVILIER Guy r BATIFOL Nicole Œ b- ou ÉODERU Jacarsse
BEAUREGARD Pierrette À R COUDY Bernard ou FABRE Hervé 2 ou RIGAL Christophe
BENEZIT Sophie - y 2x © COURET Gérard e ls ou MODENEL Alain où ROBERT-MISSONNIER Isabelle CEA L
L DE LAROCHE Philippe BERFR TAN PAUT AT ou CONDUTIER Jean-Luc put. TT 7
BERTRAND Robert DELCROS Frédéric
ESS, 7
REC Jean Plan AC _) DELEPINE Bonnie ou ierre : DE
BIGOT Gilles \ v} f DELORT Philippe EE ons
ou HUGON Albert \ / ’
BONAL Richard {1 DELPY Gérard ou AJALBERT Andrée / ou MAGENTIES Marc 7 BONNEFOI Claude * DELRIEU Ghislaine A — À
ou ROCHE Alain ou LOUBEYRE Julien | — En : = _: ECHALIER Philippe BOUCHARINC Jean-Luc ou DOUET Virginie ===
BOUDON Robert Æ GENDRE Christian ou VAISSADE Sylvie D ou ASTRUC Olivier
BOUDOU Jean-Marc sé GOMESSE Eric où BATIFOULIER Amandine Ç où MAURANNE Nelly
BOULDOIRES Eric GRAS Jérôme 1
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-049-BF
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 A … Sn SE = Sant-flour
S COUMAUTÉ
15187 SAINT-FLOUR COMMUNAUTE CA 2022
Code INSEE ATELIERS RELAIS DE COMMERCE/MULTIPLES RURAUX M14 Les Membres du Conseil Communautaire
CONSEILLERS SIGNATURE CONSEILLERS SIGNATURE A A
GUEROULT Olivia (\ 1 |
ou BADUEL Michel | À. À Fi PETITIMBERT Marie En -
: PORTAL Sylvie
SHISERT Marine Ai ou TERRISSE Jérôme
JANVIER Nadine NI POUDEROUX Loïc ou GINAHC Daniel ou BONNET Anne-Sophie
JOUVE Jean-Pierre POUDEVIGNE Pascal Æ où DELPRAT Arnaud
A , . < PF LAMAT Adrien POUGNET Marc SRE —
LESTEVEN Nathalie PRIVAT Jean-Claude
MALLET Annick REMISE Bernard ou FOSSE BALDRAN Catherine
MATHIEU Philippe RESCHE Bernadette ou ROBERT Thierry
MAURY Bernard RESCHE Jean-Paul ou CUSSAC Jean-Michel
MEZANGE Jean-Marie
ou CHASSANG Jean-Pierre
REVERSAT Olivier
ou MUNERY Céline
MICHAUD Guy
ou CHASSANG Stéphane RICHARD Jeanine
MIRAL Daniel
Ou GUY Michel
ROCHÈS Patricia
ou SAINT-JOANIS Sandy
MONLOUBOU Jean-Jacques ROUFFIAC Michel ou CUSSAC Sébastien
MOULIADE Gérard ROUSSEL Robert
NAVECH Louis
ou POJOLAT Aurélien
SEGUIS Pierre
ou GRIFFOUL Monique
NEGRE Marine TALAMANDIER Serge ou SABATIER Jean-Luc
NIOCEL JULHES Emmanuelle VICARD Maryline
PECHAUD Louis
ou RISS Christian
VIDAL Christophe
ou AURIERE Bernard
PELISSIER René VITAL David ou RODIER Daniel
PERRIN Jean-Luc où VERRERE Cuss
À Saint-Flour, le 27 mars 2
Le Président de séghce,
UT-FLOUR 4
AVR. 2073 ; et de la publication le 07 AVR. 2023
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230327-DELIB2023-049-BF
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023