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Déliberation - 1451484335 Abri BUS RUE DES Pommiers
Document publié le Lundi 30 novembre 2015 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1451484335 Abri BUS RUE DES Pommiers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 30 novembre 2015
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 14
Date de convocation 24/11/2015
Date d’affichage 03/12/2015
L’an deux mil quinze, le trente novembre à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M. M. HENRY G., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme LULLO Esperanza
Absents excusés : Mme BAVOUX Fabienne donnant pouvoir à Mme
GAND Evelyne, Mme NAWROCKI Béatrice donnant pouvoir à Mme SERRE Frédérique, M. VOILQUIN Alain donnant pouvoir à M. DUMONT Jean-Claude, M. LEPAGE Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
ABRI BUS RUE DES POMMIERS
2015-11-D17
Suite aux vents violents qui ont soufflé sur la commune le 16 septembre 2015 l'abri bus installé au croisement de la rue des Pommiers et de la rue du Rattentout a été endommagé et a dû être enlevé en raison de sa dangerosité.
Le conseil municipal décide l'achat d'un abri-bus et accepte le devis présenté par l'entreprise IMAJ pour un montant de 6 192 €.
Il ouvre les crédits suivants : article 2313 : + 6 912 €
article 022 : - 6 912 €
article 023 : + 6 912 €
article 021 : + 6 912 €.
Il autorise le Maire à signer tout document relatif à cette acquisition.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20151130-2015-11-D17-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/12/2015