Compte-Rendu - 3 avril 2026

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Liste des délibérations de la séance du

03 avril 2026

Président de la séance : Monsieur Henri KAUFMANN

Secrétaire de la séance : Monsieur Bruno MANIN

Présents : Monsieur Henri KAUFMANN, Monsieur Quentin AFFORTIT, Madame Géraldine BENDER, Monsieur Pierre ASPERT, Madame Nadine CARLY, Madame Hilde VANHOVE, Monsieur Bruno MANIN, Madame Sylvie TINEL, Monsieur Arnaud VIELZEUF, Monsieur Dylan PIGNARD

Représentés : Madame Lucinda CRISTOVAO représentée par Madame Nadine CARLY Absents et excusés :

Ordre du jour :

1- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de propriétés communales

2- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière d'emprunts 3- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de marchés publics

4- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de contrats d'assurances et d'acceptation des indemnités sinistres y afférentes

5- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de délivrance et de reprise des concessions dans les cimetières

6- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de rémunérations et de règlement des frais des avocats et notaires huissiers de justice et experts

7- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice 8- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière d'accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux

9- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de lignes de trésorerie

10- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de renouvellement de l'adhésion aux associations dont la commune est membre 11- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière d'attribution de subventions

12- Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux

13- Indemnités du Maire

14- Indemnités de fonction des adjoints

15- Programme de voirie 2026

16- Subventions aux associations 2026Délibérations du conseil :

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de propriétés communales (N° DE_029_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municpal au Maire en matière d'emprunts (N° DE_030_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de marchés publics (N° DE_031_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au maire en matière de contrats d'assurances et d'acceptation des indemnités sinistre y afférentes (N° DE_032_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de délivrance et de reprise des concessions dans les cimetières (N° DE_033_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de rémunérations et de règlement des frais et honoraires des avocats notaires huissiers de justice et experts (N° DE_034_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice (N° DE_035_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière d'accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux (N° DE_036_2026)

Résultat du vote : adoptéeDélégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de lignes de trésorerie (N° DE_037_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de renouvellement de l'adhésion aux associations dont la commune est membre (N° DE_038_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière d'attribution de subventions (N° DE_039_2026)

Résultat du vote : adoptée

Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire en matière de dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition à la transformation ou à l'édification des biens municipaux (N° DE_040_2026)

Résultat du vote : adoptée

Indemnités du Maire (N° DE_041_2026)

Résultat du vote : adoptée

Indemnités de fonction des adjoints (N° DE_042_2026)

Résultat du vote : adoptée

Programme de voirie 2026 (N° DE_043_2026)

Résultat du vote : adoptée

Subventions aux associations 2026 (N° DE_044_2026)

Résultat du vote : adoptée

Monsieur Henri KAUFMANN

Président de séance

Monsieur Bruno MANIN

Secrétaire de séance