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Déliberation - CR16012018 1
Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - CR16012018 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16/01/2018 à 20H30
Etaient présents :
BON Bernard, BOUREILLE Patrick, FAMY Roger, GAROT Marie-Françoise, GUITON Jacques,
JOLY Martine, NYGREN Dominique, RABUT Corinne, PERRON Séverine, VUILLARD Jean-Thomas.
Absents : BOIVIN David, CHAUX Jean-Michel, PACAUD Christelle
Secrétaire de séance : VUILLARD Jean-Thomas
1. PROJET EN COURS
Le maire informe le conseil municipal sur l’avancée des travaux concernant l’abri de Doline et Vita,
les travaux devrait être terminé fin janvier.
2. MODIFICATION DELIBERATION DU 29/06/2017 : TRACTION ANIMALE
Le Maire rappelle que lors du conseil du 29 juin 2017, le conseil municipal avait délibéré sur
le choix des fournisseurs pour la tondeuse et la faucheuse, or à ce jour ni H2C
CHAMPOMIER ni MICHON ne sont en mesure de nous fournir. Nous restons donc dans
l'attente d'un nouveau devis.
3. TRACTION ANIMALE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’acquérir une benne basculante chez
MICHON pour 390€ HT.
4. PROJETS 2018
Dans les projets 2018, la réhabilitation du logement de la poste avec l’intégration de
l’ancienne agence postale pourrait rentrer dans l’appel à projet du département et la DERT
2018, les dossiers sont à déposer avant le 15 février 2018.
Nous restons dans l’attente de certains devis.
La sécurisation du centre bourg est à l’étude, et fera l’objet d’une demande de subvention
dans le cadre des amendes de police, dans la rubrique « aménagements destinés à la
sécurité des piétons. Montant plafonné des travaux 30 000€ HT avec un taux de subvention
de 40% dans la limite de 12 000€. Date de limite de dépôt 01er septembre.
En ce qui concerne les panneaux photovoltaïques, contacter l’ATD71.
L’entreprise Bresse Réfrigération nous a déposé un devis concernant l’installation d’une
climatisation réversible pour la salle des fêtes. Nous avons déposé par mail au Syndicat
Mixte de la Bresse bourguignonne, une fiche projet pour le futur contrat territorial 2018-
2020 financé par le Conseil Régional.
En ce qui concerne l’isolation des bâtiments communaux, nous avons envoyé les devis à EDF,
partenaire pour la prime CEE, et restons dans l’attente du montant de la prime CEE.
5. QUESTIONS DIVERSES
Réunion de conseil prévue le mardi 06 février 2018 à 20h00