Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ERDCM 2011 34
Déliberation - ERDCM 2011 32
Déliberation - ERDCM 2011 38 2
Déliberation - ERDCM 2011 24
Déliberation - ERDCM 2011 28
Déliberation - ERDCM 2011 30
Déliberation - ERDCM 2011 27
Déliberation - ERDCM 2011 25
Déliberation - ERDCM 2011 29
Déliberation - ERDCM 2011 33
unknown - ERDCM 2011 34 2
Document publié le Vendredi 25 novembre 2011 par la commune de Fugeret.
Lien du pdf (unknown - ERDCM 2011 34 2)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Fiscalité,
DETR 2012
Calladaae de la boucle
« RUE nes CHAPELIERS/RUE BASSE/EVANS ne
ROCCAS »
16+36|m°| EF. mi dis ngm 16 120 Béton balayé 10+7/74|m°
80, 6 720
décaissement 26 +110 | m° 35 4 760
TOTAL HT 27 600
TVA 19.6% = 5 409.60 €
TOTAL TIC = 33 009.60 €
LE FUGERET, le 25/11/2011
E FU André PESCE,
Maire.
R.F.
Sous-préfecture de Castellane
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/11/2011
004-210400909-20111125-DE_2011_34-DE DETR 2012
Calladage de la boucle
« RUE nes CHAPELIERS/RUE BASSE/EVANS De
ROCCAS »
1. plan de financement :
DETR2012 |30| 8280
Région 30 8 280
commune 11 040
Montant HT 27 600
2. échéancier :
e juin 2012
3. attestation de non commencement :
je soussigné, André PESCE, Maire de LE
FUGERET atteste par la présente que les travaux
de calladage de la boucle « rue des chapeliers/rue
basse/evans de roccas » n’ont pas commencé à ce
Jour.
Fait à LE FUGERET, le 25 novembre 2011 pour servir
et valoir ce que de droit.
5: 2 | André PESCE, | Maïré dde LE FUGERET
— R.F.
Sous-préfecture de Castellane
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/11/2011
004-210400909-20111125-DE_2011_34-DE FL Q
COMMUNE DE LE FUGERET
Copie de Plan
Echelle 171500
Em “07
Planche D- Ongine OGi- 7304
IC
a et SAN #0
SUR ÉRAETAA 7" LT A x PAT 2 pre
2 Fe (ei Ve < js nf. LSfl
R.F.
Sous-préfecture de Castellane
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/11/2011
004-210400909-20111125-DE_2011_34-DE