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Déliberation - DCM2018 10 Augmentation Tarif Regie Culture
Document publié le Mardi 20 février 2018 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2018 10 Augmentation Tarif Regie Culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Alpes de Haute Provence EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Commune d'AUBIGNOSC DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 FEVRIER 2018 | Membres en exercice : 15
L Votants à 14 | —— L'an deux mille DDX-HUIT POUr: nn. 14 le 20 février à 18H15
| Contre: 0 le conseil municipal de la commune d'AUBIGNOSC dûment convoqué,
ARÉRERHON ia ° s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 12 février 2018
Membres présents : MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, LERDA Serge, ALBERT Patrice, MACCARIO Fabrice, ALBERT JUESTZ Françoise, , LATIL Yves, WALCZAK Franck, VILLETTE Christelle.
4 Absent(s) excusé(s) : WALLON Muriel, FAURE Michel, WEBER Hélène, BERTOU Christel
3 Pouvoir(s) : FAURE Michel à AVINENS René ;: WEBER Hélène à TURCAN Nicole, BERTOU Christel à WALCZAK Franck
Secrétaire de séance : Frédéric ROBERT
OBJET : MANIFESTATIONS CULTURELLES ORGANISEES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE / AUGMENTATION DES TARIFS
--- Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal les tarifs (fixés en 2015) de la régie des manifestations culturelles organisées par la Commission culturelle municipale :
Y Adultes (+ de 16ans)=8€
ÿ Adolescents de 12 à 16ans:5€
ÿ Gratuit pour les moins de 12 ans
--- ]l est proposé d'augmenter la participation des adultes à 10 €.
---- Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal :
* DECIDE des tarifs suivants :
Y Adultes (+ de 16 ans) = .....,..., 10 €
Y Adolescents de 12 à 16 ans : 5 €
Y Gratuit pour les moins de 12 ans
---- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire, DA
Ont signé au registre tous les membres présents.
7 À : 7 |
R.AVINE + | LEP PE (
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
004-210400131-20180220-DE201810TARIFS-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/03/2018
Publication : 02/03/2018
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation