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Document publié le Mardi 20 février 2018 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2018 08 SERVICES PERISCO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Alpes de Haute Provence
Commune d'AUBIGNOSC DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Membres en exercice : 15
Séance du 20 FEVRIER 2018
---- L'an deux mille DIX-HUIT
le 20 février à 18H15
le conseil municipal de la commune d'AUBIGNOSC dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de là convocation : 12 février 2018
Membres présents : MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, LERDA Serge, ALBERT Patrice, MACCARIO Fabrice, ALBERT JUESTZ Françoise, , LATIL Yves, WALCZAK Franck, VILLETTE Christelle.
4 Absent(s) excusé(s) : WALLON Muriel, FAURE Michel, WEBER Hélène, BERTOU Christel
3 Pouvoir(s) : FAURE Michel à AVINENS René : WEBER Hélène à TURCAN Nicole, BERTOU Christel à WALCZAK Franck
Secrétaire de séance : Frédéric ROBERT
--- Monsieur le maire rappelle aux membres du conseil municipal la délibération n°60/2017 du 25 octobre 2017 afférent au fonctionnement et tarification des services périscolaires et notamment le tarif du temps méridien.
--- Il convient de préciser que « sont accueillis le temps de midi dans l'enceinte de la cantine, sans prise de repas, les enfants relevant de cas spécifiques, suivi médical spécialisé (centre de jour) qui reviennent avant l'heure de l'école >»
--- Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :
+ +
# COMPLÈTE la délibération sus-visée ainsi que précisé ci-dessus.
---- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
R.AVINENS
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
004-210400131-20180220-DE201808PERISCO-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 08/03/2018
Publication : 08/03/2018
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation