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Déliberation - cm 230330 liste des deliberations presentee en conseil
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Rosny-sous-Bois,
le
31
mars
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SEANCE
DU
JEUDI
30
MARS
2023
1.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
samedi
11
février
2023
Adopté
à
l'unanimité
ADMINISTRATION
GENERALE
2.
Modification
des
articles
22
et 25
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Adopté
à l'unanimité
3.
Attribution
d’un
véhicule
de
fonction
à Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
Adopté
à l'unanimité
4.
Convention
cadre
entre
la
Ville
et
le
CCAS
de
Rosny-sous-Bois
Adopté
à
l'unanimité
FINANCES
5.
Adoption
du
Budget
primitif
2023
- Ville
Vote
à bulletins
secrets
:
Rejeté
par
28
votes
contre,
2 abstentions,
1 vote
nul
et
11
voix pour
6.
Fixation
des
taux
des
impôts
locaux
pour
l’année
2023
Adopté
à
l'unanimité
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr 7.
Tarifs
des
activités
Séniors
2023
Point
ajourné
RESSOURCES
HUMAINES
8.
Créations
et suppressions
de
postes
Point
ajourné
9.
Ouverture
voie
contractuelle
des
postes
de
catégorie
À
B
et
C
Point
ajourné
FONCIER
10. Acquisition
auprès
de
la
SCI
Clos
Saint
Charles
d’une
partie
de
la
parcelle
située
angle
rue
de
Verdun
/ avenue
du
Général
de
Gaulle
Point
ajourné
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
11.
Répartition
des
crédits
de
subventions
—
exercice
2023
Point
ajourné
12. Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
l’Association
de
Gestion
Globale
d’un
montant
de
635
000
€
et
versement
du
solde
«
contrat
enfance
»
et
«
bonus
territoire
»
d’un
montant
de
14
910,64
€ - Approbation
de
l'avenant
n°2
Point
ajourné
13. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'association
Stade
olympique
de
Rosny-sous-Bois
d’un
montant
de
229
500
€
-
Approbation
de
l'avenant
n°6
à
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
Point
ajourné
14. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l’Ecole
nationale
des
arts
du
cirque
de
Rosny
d’un
montant
de
163
800
€
-
Approbation
de
l’avenant
n°
3
à
la
convention
d'objectifs
et de
moyens
Point
ajourné
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
2/4 15. Approbation
de
la
convention
financière
entre
la
Ville
et
l'association
Mission
locale
de
la
Marne
aux
Bois
—
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
d’un
montant
de
118
750
€
Point
ajourné
16.
Attribution
d'une
subvention
ordinaire
d’un
montant
de
54
000
€
-
Approbation
de
l’avenant
n°2
à
la
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
de
l'association
Art
équestre
et
attelage
Point
ajourné
17. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'association
Jeanne
d’Arc
de
Rosny-sous-Bois
d’un
montant
de
43
200
€
-
Approbation
de
l'avenant
n°3
à
la
convention
d'objectifs
et de
moyens
Point
ajourné
18. Attribution
d'une
subvention
ordinaire
à
l'association
Aérosny
dite
Aéro
d’un
montant
de
40
000
€
et
approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
pour
l’année
2023
Point
ajourné
19. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'association
Université
populaire
d’un
montant
de
27
000
€ - Approbation
de
l’avenant
n°3
à
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
Point
ajourné
20.
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'association
Société
d'histoire
de
Rosny-sous-Boiïis
d’un
montant
de
11
000
€
Point
ajourné
21. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l’association
Rosny
rail
d’un
montant
de
3 800
€
Point
ajourné
22. Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l’association
Les
amis
du
jumelage
d’un
montant
de
12
740
€
Point
ajourné
23.
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l’association
Chœur
des
trois
voix
d’un
montant
d
1
500
€
Point
ajourné
24.
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'Association
pour
adultes
et
jeunes
handicapés
de
Rosny
d’un
montant
de
1
000
€
Point
ajourné
| | | ! 1 i
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
3/4 25.
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l’association
La
Maison
de
la
Colline
d’un
montant
de
900
€
Point
ajourné
26.
Attribution
d’une
subvention
ordinaire
à
l'association
Union
nationale
des
combattants
de
Rosny-sous-Bois
d’un
montant
de
600
€
Point
ajourné
27.
Participation
forfaitaire
aux
frais
de
fonctionnement
pour
les
établissements
privés
accueillant
des
élèves
rosnéens
Point
ajourné
28.
Octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
10
000
€
à
la
Fondation
de
France
en
faveur
des
victimes
du
séisme
en
Turquie
et
en
Syrie
Point
ajourné
CULTURE
29. Adhésion
de
la
Ville
(théâtre
et
cinéma
Georges
Simenon)
au
groupe
des
20
théâtres
en
Île-de-France
Point
ajourné
DECISIONS
MUNICIPALES
30.
Présentation
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
qui
lui
est
accordée,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Point
ajourné
NOTE
D'INFORMATION
+
Récapitulatif
des
indemnités
des
élus
2022
Point
ajourné
Le
Maire,
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
4/4