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Déliberation - Deliberation 2018 01 03 Conseil Municipal Mogneneins 20180104
Document publié le Mercredi 27 décembre 2017 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 01 03 Conseil Municipal Mogneneins 20180104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-01-03
ANNEE 2018
Objet : CNAS : DESIGNATION DU
DELEGUE ET DU CORRESPONDANT
Le quatre janvier deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD donne procuration à Franck CALAS, Didier REY donne procuration à Gérard SZINDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION
Absent : Thierry CHABANON
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 27 décembre 2017
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 13 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire explique au conseil que suite au départ de Madame DELAUFFRE-LEVRON Anne correspondant du personnel auprès du CNAS, il est nécessaire de procéder à l’élection du nouveau correspondant et du délégué.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- ACCEPTE le vote suivant : . Mme CUENCA Chrystèle, délégué agent du personnel
. Mme VERRIER Jennyfer, correspondant
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION