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Déliberation - Liste des deliberations 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Séance du Conseil Municipal
En date du 25 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 27 mai 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D027-2024 : Modiϐication du règlement intérieur de la cantine et de l’accueil
périscolaire applicable à compter du 1er septembre 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D028-2024 : Modiϐication des tarifs de la cantine scolaire et garderie municipale
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D029-2024 : Suppressions et créations de poste – Modiϐication du tableau des
effectifs au 1er septembre 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D030-2024 : Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats
départementaux d’énergies pour l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efϐicacité énergétique
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés Séance du Conseil Municipal
En date du 25 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 27 mai 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D027-2024 : Modiϐication du règlement intérieur de la cantine et de l’accueil
périscolaire applicable à compter du 1er septembre 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D028-2024 : Modiϐication des tarifs de la cantine scolaire et garderie municipale
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D029-2024 : Suppressions et créations de poste – Modiϐication du tableau des
effectifs au 1er septembre 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D030-2024 : Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats
départementaux d’énergies pour l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efϐicacité énergétique
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés