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Déliberation - liste des deliberations du 9 2 2026 a0bc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Werentzhouse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 9 2 2026 a0bc)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE WERENTZHOUSE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 09.02.2026 Affiché le 12.02.2026
Délibération | Objet Décision
1 Approbation du compte-rendu 15.12.2025 Accord
2 Pré-programmation 2026 Voir délibération
3 Demandes de subvention réceptionnées Voir délibération
Délibération générale pour les demandes de
4 subvention à déposer Accord
5 Approbation du CFU 2025 Accord
6 Affectation du résultat 2025 Accord
7 Vote des tarifs Accord
8 Contrôle de conformité des constructions Accord
9 Adhésion au CNAS Accord
10 Forêt communale : bois d’affouage 2026 Accord
11 Forêt communale : fixation des prix Accord
12 Forêt communale : prévisions de travaux et de coupes | Accord
13 Vente de forêt par des particuliers : famille GESSER Voir délibération
14 Vente de forêt par des particuliers : famille WOLF Voir délibération
15 Personnel communal : prolongation d’un contrat Accord
16 Territoire d'énergie Alsace : motion accord